05
Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits
hygiéniques pour la médecine; substances, boissons et
aliments diététiques à usage médical; préparations médicales
pour l'amincissement; infusions médicinales; préparations
d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale;
aliments et farines lactées pour bébés; emplâtres, matériel
pour pansements; désinfectants; produits pour la destruction
des animaux nuisibles; fongicides, herbicides; produits
anti-parasitaires; produits pour laver les animaux; produits
antisolaires; coton antiseptique, coton hydrophile; bandes,
serviettes et culottes hygiéniques; désodorisants autres
qu'à usage personnel; produits pour la purification de
l'air
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;
matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles
électriques), prises de courant, fusibles, appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou
des images; supports d'enregistrements magnétiques, disques
acoustiques, magnétiques, optiques, caméras, bandes vidéo,
disques compacts audio et vidéo, fils et piles électriques,
télécopieurs, appareils téléphoniques, appareils de
télévision, antennes; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses
enregistreuses, machines à calculer; équipement pour le
traitement de l'information, ordinateurs, périphériques
d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples; extincteurs;
alarmes contre le vol; batteries d'allumage; diapositives,
appareils de projection et écrans, machines à dicter,
flashes, jeux vidéo, jumelles (optique), lunettes (optique),
étuis à lunettes, cartes magnétiques, fers à repasser
électriques, boussoles; ceintures de natation, masques et
combinaisons de plongée
16
Papier, carton, cartonnages; sacs, sachets et feuilles
d'emballage en papier; produits de l'imprimerie, articles
pour reliures, photographies, clichés; papeterie, adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage,
matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et
articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils); sacs, sachets et feuilles d'emballage en
matières plastiques; caractères d'imprimerie; fournitures
scolaires; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons,
liquides correcteurs, coupe-papier, crayons, porte-mines,
gommes à effacer, enveloppes, classeurs, albums, livres,
almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers,
affiches, cartes géographiques, journaux; bobines pour
rubans encreurs, machines à cacheter, distributeurs de ruban
adhésif; serviettes à démaquiller en papier,
couches-culottes en papier ou en cellulose, filtres à café
en papier, décalcomanies, papiers d'emballage, sacs à
ordures (en papier ou en matières plastiques); sachets pour
la cuisson par micro-ondes; enseignes en papier ou en
carton; papier hygiénique, linge de table en papier,
essuie-mains, mouchoirs en papier, cartes postales
20
Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art ou
d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os,
ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;
paniers et corbeilles non métalliques, récipients
d'emballage en matières plastiques; niches et couchettes
pour animaux d'intérieur; tableaux d'affichage, enseignes en
bois ou en matières plastiques; distributeurs fixes de
serviettes non métalliques; parcs pour bébés, berceaux; sacs
de couchage pour le camping, coussins, oreillers, matelas;
cintres et housses à vêtements; tringles et crochets de
rideaux; échelles en bois ou en matières plastiques;
décorations en matières plastiques pour aliments; stores
d'intérieur à lamelles; mannequins
21
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en
métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges, brosses
(à l'exception des pinceaux); balais; matériaux pour la
brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer; verre brut
ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);
ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre,
porcelaine et faïence; batteries de cuisine, récipients
calorifuges pour les aliments et les boissons, gourdes,
glacières portatives non électriques, vaisselle, nécessaires
pour pique-nique (vaisselle); bacs de propreté pour animaux;
bacs à litière; peignes pour animaux; instruments
d'arrosage; gants de ménage, peaux chamoisées pour le
nettoyage; tire-bouchons, ouvre-bouteilles, boîtes en métal
pour la distribution des serviettes en papier, distributeurs
de savon, de papier hygiénique; étendoirs à linge,
poubelles; planches à repasser et housses pour planches à
repasser; pièges à insectes; blaireaux à barbe, brosses à
dents, cure-dents, ustensiles cosmétiques, nécessaires de
toilette; baignoires portatives pour bébés
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à
l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis
et chaussures); raquettes et balles de jeu; skis et
fixations de skis; palmes pour nageurs; patins à roulettes;
planches à roulettes; planches pour le surfing; armes
d'escrime; gants de boxe, de base-ball, de golf; décorations
pour arbres de Noël; objets de cotillon; cerfs-volants;
cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons;
engins pour exercices corporels et appareils de culture
physique, bicyclettes fixes d'entraînement; jouets pour
animaux domestiques; jeux automatiques autres que ceux à
prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec
un récepteur de télévision, jeux électroniques autres que
ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur
de télévision, cartes à jouer
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
croquettes alimentaires; fruits et légumes conservés, séchés
et cuits; pulpes et salades de fruits; salades de légumes;
conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits;
confitures, marmelades, compotes; pollen préparé pour
l'alimentation; extraits d'algues à usage alimentaire;
graines de soja conservées à usage alimentaire; protéines
pour l'alimentation humaine; consommés, potages, soupes; jus
végétaux pour la cuisine; oeufs, lait, beurre, crème,
yaourts, fromages et autres produits laitiers; spécialités
laitières et fromagères, fromages fondus; huiles et graisses
comestibles; préparations pour faire des bouillons, pommes
chips; plats cuisinés à base des produits précités
30
Sucre, édulcorants naturels; glucose à usage alimentaire;
riz, tapioca, sagou; pâtes alimentaires, semoules; farines
et préparations faites de céréales; flocons de céréales;
pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie,
sucreries; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée
royale pour l'alimentation humaine non à usage médical;
anis; anis étoilé; extrait de malt pour l'alimentation;
aromates autres que les huiles essentielles; préparations
aromatiques à usage alimentaire; levure, poudre pour faire
lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments), sauces
à salade; ketchup; mayonnaises; assaisonnements; algues
(condiments); épices; glace à rafraîchir, pâte d'amande;
plats cuisinés à base des produits précités
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Produits agricoles, horticoles et forestiers, ni préparés,
ni transformés; graines (semences); fruits et légumes frais;
algues pour l'alimentation humaine; amandes; arachides
(fruits); betteraves; champignons frais; concombres; herbes
potagères fraîches; laitues; maïs; salades; crustacés
vivants; oeufs de poisson; semences, plantes et fleurs
naturelles; aliments pour les animaux; produits pour
litière; malt; appâts pour la pêche (vivants); animaux
vivants
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Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; jus de
tomates; jus végétaux; sirops et autres préparations pour
faire des boissons; pastilles et poudres pour boissons
gazeuses; essences pour la préparations des boissons;
préparations pour faire des liqueurs
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Boissons alcooliques (à l'exception des bières); apéritifs,
cidres, cocktails, digestifs, alcools et liqueurs,
eaux-de-vie, spiritueux, vins
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Publicité; gestion des affaires commerciales; administration
commerciale; travaux de bureau; distribution de prospectus,
d'échantillons; services d'abonnement à des journaux pour
des tiers; conseils, informations ou renseignements
d'affaires; comptabilité; reproduction de documents; bureaux
de placement; gestion de fichiers informatiques;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité
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Services de télécommunications; réseaux de télécommunication
d'entreprises multiservices; services de télécommunication,
de messagerie électronique par réseau Internet, Extranet,
Intranet; services de messagerie sécurisée; agences de
presse et d'informations; services de communications
radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par
tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive,
et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur
ou équipements électroniques et/ou numériques, par
vidéophone, visiophone et vidéo-conférence; expédition et
transmission de dépêches et de messages; services de
transmission de données, en particulier de transmission par
paquet; expédition et transmission de documents
informatisés, services de courrier électronique; services de
transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications;
radiotéléphonie mobile
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Travaux de conception dans le domaine des
télécommunications
43
Services de restauration (repas, alimentation), services de
bars, cafés-restaurants, cafétérias, cantines, restaurants
libre-service, restaurants à service rapide, services de
traiteurs, location de chaises, tables, linge de table et
verrerie
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