03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles;
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices;
préparations antisolaires (préparations cosmétiques pour le
bronzage de la peau); astringents à usage cosmétique;
préparations cosmétiques pour le bain; bâtonnets ouatés à
usage cosmétique; produits pour les soins de la bouche (non
à usage médical); préparations cosmétiques pour le bronzage
de la peau; cosmétiques pour les cils; cire à épiler; eau de
Cologne; nécessaires de cosmétique; crèmes cosmétiques;
produits de maquillage; produits de démaquillage;
dépilatoires; savons désodorisants; eaux de lavande, de
senteur et de toilette; fards; huiles de toilette; laits de
toilette, laques pour les cheveux; laques pour les ongles;
serviettes imprégnées de lotions cosmétiques; mascara;
produits pour le soin des ongles; produits de parfumerie;
parfums; produits cosmétiques pour les soins de la peau;
pots-pourris odorants; poudre pour le maquillage; rouge à
lèvres; savonnettes; sels pour le bain non à usage médical;
shampooings; cosmétiques pour les sourcils; produits de
toilette contre la transpiration
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;
substances diététiques à usage médical; aliments pour bébés;
emplâtres; matériel pour pansements; matières pour plomber
les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants;
produits pour la destruction des animaux nuisibles;
fongicides, herbicides; thé amaigrissant à usage médical;
lait d'amandes à usage pharmaceutique; produits pour laver
les animaux; produits antimites; colliers antiparasitaires
pour animaux; coton antiseptique; bandes hygiéniques et
périodiques; boissons diététiques à usage médical; produits
pour les soins de la bouche à usage médical; onguents contre
les brûlures du soleil; compresses; solutions pour verres de
contact; serviettes périodiques; culottes hygiéniques pour
incontinents; désinfectants à usage hygiénique;
désodorisants autres qu'à usage personnel; étoffes pour
pansements; coton et ouate hydrophile; pharmacies
portatives; sparadrap
16
Produits en papier et en carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières, à
savoir: cahiers, albums, chemises pour documents, produits
de l'imprimerie, livres, journaux, magazines, périodiques et
revues; articles pour reliures, photographies, supports pour
photographies en papier et carton; produits de papeterie et
de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes;
matériel pour les artistes, pinceaux; machines à écrire et
articles de bureau (à l'exception des meubles); matériels
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils); matières plastiques pour l'emballage, à savoir
sacs, sachets, pochettes, films plastiques (étirables,
extensibles) pour la palettisation; caractères d'imprimerie,
clichés; stylos, blocs notes, sous mains, cartes de visite,
chéquiers, cartes postales, affiches, autocollants; billets
(tickets); décalcomanies; fanions en papier; portraits
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers, ni préparés, ni
transformés, graines (semences); fruits et légumes frais;
semences, plantes et fleurs naturelles; tous ces produits
étant à l'exclusion du piment; animaux vivants; aliments
pour les animaux; malt; amandes (fruits); arbres de Noël;
biscuits pour chiens; champignons frais; citrons; oranges;
concombres; huîtres vivantes; poissons, moules et mollusques
vivants; produits pour litières; nourriture pour animaux de
compagnie
32
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et
autres préparations pour faire des boissons; apéritifs et
cocktails sans alcool; pastilles pour boissons gazeuses;
boissons isotoniques; jus végétaux (boissons); limonades;
nectars de fruits; sodas; sorbets (boissons)
33
Boissons alcooliques (à l'exception des bières); extraits de
fruits avec alcool; amers (liqueurs); apéritifs; boissons
alcooliques contenant des fruits; cidres; cocktails;
digestifs (alcools et liqueurs); eaux-de-vie; kirsch;
curaçao; poiré; rhum; spiritueux; vins; vodka; whisky
35
Publicité, service de publicité en ligne et par
correspondance; gestion des affaires commerciales;
administration commerciale; aide à la direction
d'entreprises commerciales ou industrielles; gestion
administrative et administration de centres commerciaux;
distribution de prospectus, d'échantillons, de catalogues,
location de matériel publicitaire; aide aux entreprises
industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs
affaires; conseils, informations ou renseignements
d'affaires; comptabilité, reproduction de documents; bureaux
de placement; gestion de fichiers informatiques;
organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux
ou de publicité; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons); promotion de ventes
(pour des tiers); diffusion d'annonces publicitaires;
location d'espaces publicitaires; publicité radiophonique et
télévisée; sondage d'opinion; information statistique;
décoration de vitrines; location de distributeurs
automatiques
38
Télécommunications; agences de presse et d'informations;
communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques
et par télévision; émissions radiophoniques et télévisées,
services de transmission d'information par voie télématique,
transmission de messages, télégrammes; services de
messagerie électronique; communications par Internet;
diffusion de programmes de télévision; télévision par câble,
par voie hertzienne, transmission par satellites;
radiodiffusion; communications par terminaux d'ordinateurs,
communications et transmissions de données, textes, sons,
images par réseaux de communication d'informations nationaux
et internationaux, transmission de messages et d'images
assistée par ordinateurs; service de transmission
d'informations et de données visuelles ou sonores contenues
dans des banques de données
39
Transport; emballage et entreposage de marchandises;
organisation de voyages; agences de tourisme (à l'exception
de la réservation d'hôtels, de pensions); livraison de
colis; conditionnement de produits; location de conteneurs
d'entreposage; distribution de journaux et du courrier;
courtage de transport; dépôt de marchandises; distribution
(livraison) de produits; emballage de produits;
emmagasinage; empaquetage de marchandises; location
d'entrepôts; informations en matière d'entreposage et de
transport; livraison de marchandises commandées par
correspondance; réservation de places de voyage; location de
places de stationnement
42
Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de
données; location de temps d'accès à un réseau informatique
mondial; services de dessinateurs de mode et d'art
graphique; informations sur la mode; élaboration
(conception) de logiciels; programmation pour ordinateurs;
recherche et développement de nouveaux produits (pour des
tiers); contrôle de qualité; services de dessinateurs pour
emballages; étude de projets techniques
43
Restauration (alimentation); cafés-restaurants; cafétérias;
cantines; libres-services (restaurants); restaurants à
service rapide et permanent (snacks-bars); services de
traiteurs; services de bars; hébergement temporaire