09
Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la
reproduction du son ou des images; appareils d'enseignement
audiovisuel; équipement pour le traitement de l'information
et les ordinateurs, tels que les appareils de saisie, de
stockage, de conversion, de traitement et transmission de
données, d'images et d'informations; périphériques et
imprimantes d'ordinateurs; progiciels et logiciels
d'ordinateurs enregistrés; disques acoustiques, disques
compacts audio-vidéo, cédéroms, cassettes audio et cassettes
vidéo, disquettes; films et bandes impressionnées; appareils
de jeux électroniques, informatiques, sur ordinateurs conçus
pour être utilisés avec un récepteur de télévision et les
jeux correspondants; jeux électroniques interactifs
14
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage
dentaire; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;
horlogerie et instruments chronométriques
16
Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie);
produits de l'imprimerie; articles pour reliures;
photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes;
pinceaux, stylos et calepins; livres, guides d'orientation,
lexiques, revues, journaux, albums, dessins, motifs de
décoration, images, modèles de dessins, portraits,
photographies, magazines, brochures, manuels, fiches
techniques et ouvrages d'enseignement et de formation;
machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des
meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils); papier d'emballage; cartonnages,
sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles d'emballage
en papier ou en matières plastiques, tubes en carton, papier
pour appareils enregistreurs; caractères d'imprimerie;
clichés
25
Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures
orthopédiques), chapellerie
28
Jeux, jouets, jeux éducatifs, jeux de société, jeux
électroniques et appareils de jeux électroniques autres que
ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur
de télévision; articles de gymnastique et de sport (à
l'exception des vêtements, tapis, chaussures); décorations
pour arbres de Noël, cartes à jouer
38
Télécommunications, y compris télécommunications
multimédias, télécommunications par terminaux d'ordinateurs,
par câbles, par satellites, par voie électronique, numérique
hertzienne, téléphonique, télématique, radiophonique et
télégraphique; transmission, diffusion, visualisation de
données, de signaux, de sons, de messages et d'images,
assistées ou non par ordinateur, par voie électronique,
numérique, hertzienne, télématique, par câble, par satellite
et par ordinateurs groupés sur un réseau de communications,
notamment pour les réseaux de communications, notamment pour
les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou
à accès privé (de type Intranet), y compris services
d'échange d'informations par réseau mondial, agences
d'information; émissions radiophoniques et télévisées;
messagerie électronique; conseils en communications;
location de temps d'accès à un centre serveur de base de
données (communication)
41
Education; formation; divertissement; activités culturelles;
organisation et conduite d'expositions, de conférences, de
congrès, de colloques, de séminaires, d'animations, de
spectacles, de stages et d'ateliers à but culturel,
scientifique ou éducatif, informations en matière
d'enseignement notamment dans les musées; conception,
réalisation, production et location de films
cinématographiques et de programmes radiophoniques et
télévisés; divertissements radiophoniques et télévisés;
organisation de concours; publication, présentation et prêts
de livres, de cassettes, de films, de disques et de
disquettes; divertissement; édition de produits
audiovisuels, multimédia et d'oeuvres musicales (graphiques
et sonores); parcs d'amusement, services d'amusement et
récréation, centres de divertissement, notamment pour la
muséologie, conseils en matière de formation, de
documentation et d'orientation professionnelle, reportages
photographiques; services de reporters, enregistrement
(filmage) sur bandes vidéo; consultations professionnelles
(sans rapport avec la conduite des affaires) en matière de
muséologie
42
Location de temps d'accès à un centre serveur de base de
données (services informatiques); programmation pour
ordinateurs; élaboration, conception et mise à jour de
logiciels et de bases de données; location de logiciels
informatiques; consultations dans le secteur de
l'informatique et des multimédias; services d'informations
techniques, scientifique et juridiques; recherches
techniques, scientifiques; études de projets techniques et
scientifiques