09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son, des données ou des images; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques,
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement; appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec un récepteur de télévision; appareils pour le
traitement de l'information et ordinateurs, machines à
calculer; extincteurs; appareils et instruments
audiovisuels, de télécommunication, télématiques,
téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, radios,
projecteurs, autoradios, antennes; paraboles, enceintes,
amplificateurs, chaînes haute fidélité, microphones,
téléphones, films (pellicules) impressionnés, cassettes
audio et vidéo, bandes (rubans) magnétiques et bandes vidéo,
disques compacts audio et vidéo, cédéroms, logiciels,
lunettes
14
Produits en métaux précieux et leurs alliages et produits en
ces matières ou en plaqué à savoir argenterie (vaisselle),
vaisselle et ustensiles de cuisine et de ménage, objets
d'art en métaux précieux et vases, orfèvrerie (à l'exception
de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers);
joaillerie, bijouterie fine ou de fantaisie, pierres
précieuses; horlogerie et instruments chronométriques,
notamment chronomètres, montres, pendules (horloges),
réveils
16
Produits en papier et carton, à savoir cahiers, albums,
chemises pour documents, produits de l'imprimerie, livres,
journaux, magazines, périodiques et revues; articles pour
reliures, photographies, supports pour photographies en
papier et carton; produits de papeterie et de correspondance
tels que papier à lettre et enveloppes; matériel pour les
artistes, pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); matières
plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets,
pochettes, films plastiques (étirables, extensibles) pour la
palettisation; caractères d'imprimerie, clichés; stylos,
blocs-notes, sous-main, cartes de visite, chéquiers, cartes
postales, affiches
25
Vêtements, chaussures, chapellerie; caleçons de bain,
bonnets de bain, peignoirs de bain, sandales et souliers de
bain; bandanas (foulards); body (justaucorps); casquettes;
ceintures (habillement); chandails; chaussettes; chaussures
de ski et de sport; chemises; chemisettes; collants;
combinaisons de ski nautique; vêtements confectionnés;
lingerie de corps; cravates; écharpes; espadrilles; gants
(habillement); gilets; souliers de gymnastique;
imperméables; jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux;
parkas; pull-overs; tee-shirts; visières (chapellerie)
28
Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à
l'exception des tapis, vêtements et chaussures); décorations
pour arbres de Noël; jeux automatiques et électroniques
autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être
utilisés seulement avec un récepteur de télévision; cartes à
jouer
35
Gestion de lieux d'expositions
38
Télécommunications; agences de presse et d'informations;
communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques
et par télévision; émissions radiophoniques et télévisées,
services de transmission d'informations par voie
télématique, transmission de messages, télégrammes; services
de messagerie électronique; communications par Internet;
diffusion de programmes de télévision; télévision par câble,
par voie hertzienne, transmission par satellites;
radiodiffusion; communication par terminaux d'ordinateurs,
communication et transmission de données, textes, sons,
images par réseaux de communication d'informations nationaux
et internationaux, transmission de messages et d'images
assistée par ordinateurs; services de transmission
d'informations et de données visuelles ou sonores contenues
dans des banques de données; location de temps d'accès à un
réseau informatique mondial
41
Education, formation, divertissement; divertissement
radiophonique ou par télévision; activités sportives et
culturelles; jeux et divertissements télévisés interactifs;
édition de livres, de revues, de cassettes audio et vidéo;
prêt de livres; production de spectacles, de films, de
téléfilms, d'émissions de télévision; agences pour artistes;
location de films et d'enregistrements phonographiques;
location d'appareils de projection de cinéma et accessoires
de décors de théâtre; organisation de concours en matière
d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite
de colloques, conférences, congrès; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs; services
d'artistes de spectacles; réservation de places pour des
spectacles; services de représentations de spectacles
musicaux; services de studios d'enregistrement; services
d'orchestre et de music-hall; services de reporters; filmage
sur bandes vidéo; informations sur la mode; photographie;
reportages photographiques
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Services juridiques; recherche scientifique et industrielle;
programmation pour ordinateurs; travaux d'ingénieurs,
établissement de plans sans rapport avec la conduite des
affaires; location de temps d'accès à un centre serveur de
bases de données; services de dessinateurs de mode et d'arts
graphiques; élaboration (conception) de logiciels; recherche
et développement de nouveaux produits (pour des tiers)