09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
électriques à savoir capteurs de signaux électriques,
instruments de calculs électriques, systèmes d'élaboration
d'ordres électriques, moyens de traitement de signaux
électriques, appareils et instruments pour la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique, photographiques, optiques, de mesurage,
de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le
stockage, le décryptage, la transformation, le traitement
des données, du son ou des images, appareils et instruments
audiovisuels de télécommunication, de télématique,
télécommandes, magnétoscopes, magnétophones, moniteurs,
appareils de radio, antennes paraboliques, modems,
logiciels, décodeurs, encodeurs, dispositifs d'accès et de
contrôle d'accès à des appareils de traitement de
l'information, dispositifs d'authentification aux réseaux de
télécommunications, appareils d'embrouillage de signaux et
de désembrouillage de signaux et de retransmissions,
terminal numérique, appareils et instruments électroniques à
savoir appareils et équipements pour le traitement de
l'information, ordinateurs, appareils, instruments et
installations télématiques, appareils périphériques pour
ordinateurs y compris mémoires, processeurs,
microprocesseurs, dispositifs de programmation simultanée,
programmes informatiques, supports d'enregistrement
magnétiques, disques audio, vidéo et sonores; disques
compacts, optiques, disques vidéo à lecture numérique;
lunettes de visée, lunettes de protection solaire,
simulateurs et contrôleurs de vols d'hélicoptères et de
giravions; jeux électroniques et informatiques et leurs
logiciels conçus pour être utilisés seulement avec récepteur
de télévision ou comprenant leur moniteur intégré
38
Télécommunications, communication par terminaux
d'ordinateurs, communication (transmission) sur réseau
informatique ouvert et/ou fermé, fourniture de connexion à
un réseau informatique ouvert et/ou fermé, diffusion de
signaux électriques cryptés ou non cryptés par câble,
fibres, voie hertzienne et satellite, réseaux informatiques,
transmission de messages, transmission de signaux
électriques, transmission d'images assistée par ordinateurs,
services de courrier et de messagerie électronique,
transmission d'informations par catalogues électroniques sur
réseaux ouverts et/ou fermés, services de fourniture de
temps d'accès à des bases de données et à des centres
serveurs de bases de données informatiques ou télématiques
(services de télécommunication)