09
Appareils photographiques, cinématographiques, optiques,
lunettes de soleil, appareils et instruments d'enseignement,
appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la
reproduction de données, de sons, de textes, d'images fixes
et/ou animées; appareils de télévision et de radio; machines
à calculer; appareils pour le traitement de l'information,
ordinateurs et leurs périphériques; jeux électroniques
conçus pour être utilisés exclusivement avec un récepteur de
télévision; supports de données et/ou d'enregistrement
magnétiques, optiques ou numériques, disques acoustiques,
disques vidéo, disques compacts, compacts disques audio,
disques numériques multi-usage, disques vidéo digitaux,
vidéo cassettes, logiciels (programmes enregistrés), cartes
à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes
de téléphone, bandes vidéo, archives sur bandes vidéo; films
(pellicules) impressionnés; dessins animés
16
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie);
produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, magazines,
périodiques, revues, livres, bandes dessinées sur support
papier, papeterie, articles pour reliures; photographies;
adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le
ménage); matériel pour les artistes; pinceaux, machines à
écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);
matériel d'instruction (à l'exception des appareils),
manuels; caractères d'imprimerie; clichés; cartes postales,
affiches et affichettes
35
Publicité, publicité télévisée, régie publicitaire, location
d'espaces publicitaires
38
Télécommunications, services de communication par terminaux
d'ordinateurs, de communications radiophoniques,
téléphoniques, télématiques, par tout réseau numérique, par
câble, par réseau hertzien et par satellite, diffusion de
programmes de télévision, radiodiffusion, émissions
radiophoniques, émissions télévisées, transmission par
satellite, télévision par câbles, services de fourniture
d'accès à des réseaux de télécommunications nationaux,
internationaux, informatiques et à Internet; services de
messagerie électronique par réseaux Internet, transmission
de messages, télématique ou par catalogue électronique sur
réseaux Internet, diffusion via Internet de films, vidéos,
musique et programmes de télévision; télédiffusion ou
télétransmission de films, de programmes interactifs et de
programmes multimédias; location d'accès à un centre serveur
de bases de données
41
Education, formation, divertissement, production et édition
de films, de vidéos, de programmes interactifs et de
programmes multimédias, pour le cinéma et la télévision
et/ou à des fins de divertissement et d'éducation, montage
de programmes radiophoniques et de télévision, service de
studios d'enregistrement, studios de cinéma et de
télévision, activités sportives et culturelles, publication
de livres; divertissements télévisés et radiophoniques,
édition de prêt de livres et de revues; services
d'information sur les spectacles, les films, les vidéos, les
programmes et les séances de cinéma et de télévision,
location de films, de vidéogrammes, d'enregistrements
phonographiques, de postes de radio et de télévision
42
Programmation pour ordinateurs, conception de logiciels,
mise à jour de logiciels; services de dessinateurs d'arts
graphiques; conception de sites sur Internet, hébergement de
sites sur Internet, mise en place de sites sur Internet