09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage
ou la commande du courant électrique, appareils et
instruments optiques, photographiques, cinématographiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques
et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses
enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le
traitement de l'information; extincteurs; lunettes, montures
de lunettes et lunettes de soleil, étuis à lunettes et
jumelles; disques acoustiques en tout genre, disques
optiques, disques optiques compacts, disques magnétiques,
disques compacts à mémoire morte, disques lasers, disques
compacts audio et vidéo, disques optiques numériques,
disques compacts interactifs, cassettes à bandes magnétiques
préenregistrées ou vierges, vidéocassettes et vidéodisques
préenregistrés ou vierges; supports d'enregistrement
audiovisuel, tout support d'enregistrement, de transmission,
de reproduction du son et/ou des images; bandes magnétiques,
enregistreurs à bandes magnétiques, unités à bandes
magnétiques, bandes vidéo et audio, cassettes vidéo et
audio, supports de données optiques, supports de données
magnétiques, appareils d'intercommunication, haut-parleurs,
microphones, postes de TSF, postes radiotélégraphiques,
postes radiotéléphoniques, appareils de télématique,
antennes, antennes paraboliques, antennes de satellites,
encodeurs, décodeurs, émetteurs, émulateurs, téléphones,
téléscripteurs, téléprompteurs, appareils de télévision,
transformateurs et transmetteurs (télécommunication);
logiciels, progiciels, ludiciels, programmes d'ordinateurs
enregistrés, disques durs, lecteurs de disquettes,
disquettes, cartes à mémoire; appareils pour jeux conçus
pour être utilisés seulement avec un récepteur de
télévision; cartes magnétiques
21
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou
la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et
éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux
pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer;
verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets
et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles,
badges ornementaux et épinglettes