03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver, préparations pour nettoyer, savons, parfums,
cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrice, huile
d'amande douce, eau de Cologne, eaux et laits de toilette,
serviettes imprégnées de lotion ou de lait pour la toilette,
shampooings pour bébés, talc pour la toilette, bain
moussant, sels de bain non à usage médical, huiles pour le
bain
07
Appareils électromécaniques pour la cuisine, appareils
électromécaniques pour la préparation d'aliments, mixeurs
d'aliments, presse-fruits électriques à usage ménager,
robots de cuisine électriques
08
Couverts (coutellerie, fourchettes, cuillères) notamment
couverts ergonomiques pour enfants, hache-viande et légumes
(outils), trousses de manucure, ciseaux à ongles notamment
pour bébés, pinces à biberons
09
Appareils et instruments photographiques, optiques, de
pesage (balances et pèse-aliments), de contrôle
(inspection), de secours et d'enregistrement, appareils pour
l'enregistrement et la reproduction du son et des images,
supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques,
instruments d'alarme, filets de protection contre les
accidents, émetteurs-récepteurs pour la surveillance des
enfants en bas âge, appareils pour l'amplification des sons,
thermomètres non à usage médical, variateurs de lumière
(régulateurs)
10
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires, biberons, tétines, tétines sucettes,
anneaux pour calmer et faciliter la dentition, thermomètres
à usage médical
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de
réfrigération, de séchage, de ventilation, installations
sanitaires, humidificateurs, chauffe-biberons électriques,
stérilisateurs à biberons, appareils et ustensiles de
réchauffage et maintien au chaud, baignoires, veilleuses et
lampes de chevet
12
Véhicules, appareils de locomotion par terre, mécanismes de
transmission pour véhicules terrestres, poussettes, voitures
d'enfants, landaus, capotes de poussettes, appui-tête pour
siège de véhicules, réhausseurs de sièges, stores
pare-soleil pour automobiles, bâches pour voitures
d'enfants, sièges de sécurité pour enfants, harnais de
sécurité pour sièges de véhicules
15
Instruments de musique, boîtes à musique
16
Papier, carton, papeterie, journaux, imprimés, livres,
périodiques, matériel d'instruction et d'enseignement (à
l'exception des appareils), bavoirs en papier,
protège-cahiers de santé, couches en papier ou cellulose
18
Cuir et imitations du cuir, malles et valises, cartables,
sacoches (vides), sacoches pour porter les enfants, sacs à
main, sacs (vides) pour le transport des objets de toilette
d'enfants, coffrets et trousses destinés à contenir des
articles de toilette dits "vanity cases", sacs pour le
rangement des jouets, sacs de voyage, sacs repas, sacs à
dos, trousses et sacs multipoche, parapluies, parasols,
cannes, ombrelles; porte-bébé en tissu
20
Meubles, glaces (miroirs), cadres, articles de literie (à
l'exception du linge), parcs pour bébés, transatlantiques
pour bébés et jeunes enfants, paniers en osier, plans à
langer (meubles); sacs à langer
21
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou
la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes,
éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de
nettoyage, vaisselle en verre, porcelaine ou faïence,
notamment assiettes, bols, tasses, verres à boire, pots et
couvercles de pots, chauffe-biberons non électriques,
bouteilles isolantes et contenants isolants, sacs
isothermes, baignoires portatives pour bébés, nécessaires de
toilette, brosses à cheveux, éponges de toilette, brosses à
dents, flacons, vaporisateurs à parfum, cuvettes, boîtes à
savons, boîtes à coton, boîtes poudreuses
24
Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table,
housses de matelas à langer, linge de table, linge de
maison, linge de lit, et notamment couettes, entourages de
lits, toile à matelas, draps, taies et housses d'oreillers,
couvre-lits, dessus de lits, nids d'ange, linge de toilette
et de bain, et notamment serviettes de toilette, gants de
toilette
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Vêtements, peignoirs, sorties de bain et bonnets de bain,
chaussures, chapellerie, couches-culottes, bavoirs non en
papier
27
Tapis de jeux, de gymnastique et d'éveil pour enfants
28
Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à
l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations
pour arbres de Noël