09
Logiciels compris dans cette classe, supports de son,
d'images et de données de toutes sortes, notamment bandes
magnétiques, cassettes, disques compacts, bandes
audionumériques, vidéocassettes, disquettes, cédéroms, tous
les produits précités sous forme enregistrée et vierge
16
Produits d'imprimerie, documentations de logiciels, modes
d'emploi et instructions pour l'usager et manuels techniques
ainsi qu'autres documentations écrites accompagnant les
logiciels, matériel d'enseignement (à l'exception des
appareils); documentations de banques de données
35
Duplication de documents de toutes sortes; saisie manuelle
et par machine de documents; services d'intermédiaire pour
la vente de produits ainsi que leur facturation (shopping on
line/achats en ligne) sur des réseaux d'ordinateurs et/ou
par d'autres canaux de distribution
38
Télécommunications, notamment services d'information, de
transaction, de communication sur supports électroniques
pour cercles d'utilisateurs fermés et ouverts à tous dans
les domaines de la médecine et de la santé publique,
transfert de données, de sons et d'images par câble,
satellite, ordinateur, réseaux d'ordinateurs, téléphone et
circuits de réseau numérique à intégration de service ainsi
que par tout autre support de transmission; présentation et
communication d'informations sauvegardées dans une banque de
données, y compris par le biais de systèmes (d'ordinateurs)
communicant de façon interactive
41
Education, enseignement; réalisation de cours de formation
continue et permanente ainsi que de séminaires
d'informations pour toutes les personnes concernées par la
santé publique; publication et édition de livres, journaux
et magazines ainsi que d'autres publications du domaine de
la médecine et de la santé publique, y compris par le biais
de médias électroniques ou assistés par ordinateur
42
Installation, exploitation, gestion et actualisation
permanente d'une banque de données d'ordinateur pour tous
les domaines de la santé publique, notamment pour les
informations médicales et renseignements; réalisation de
recherches sur demande dans le domaine de la médecine et de
la santé publique, notamment aussi sortie de documentation
par voie électronique lors d'un archivage externe;
composition, transformation rédactionnelle, collecte et
communication d'informations issues des domaines de la
médecine et de la santé publique, surtout d'informations
médicales de base, d'informations sur la thérapie et les
médicaments; réalisation et actualisation de logiciels pour
le traitement de l'information; proposition d'offres de
services de conseils de toutes sortes dans le domaine de la
médecine et de la santé publique, notamment en ce qui
concerne l'assistance à l'organisation et l'assistance pour
les comptes ainsi que les conseils aux médecins sur
l'organisation; mise en valeur de droits d'auteur et de
droits de propriété industrielle pour le compte de tiers;
conception, accompagnement et adaptation de logiciels de
management de maladies, de logiciels de management de la
demande en matière de prestations dans le domaine de la
santé, de logiciels de management de cas; transmission de
savoir-faire scientifique