01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à
la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et
la sylviculture; résines artificielles à l'état brut,
matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres;
compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la
soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver
les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières
collantes) destinés à l'industrie
02
Couleurs; peintures et vernis (à l'exception des isolants),
laques (peintures); préservatifs contre la rouille et contre
la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants
(ni pour métaux, ni pour semences); résines naturelles à
l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres,
décorateurs, imprimeurs et artistes
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; produits de parfumerie, huiles
essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;
dentifrices
04
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour
absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;
bougies, mèches
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires; produits hygiéniques
pour la médecine et pour l'hygiène intime; substances
diététiques à usage médical; aliments pour bébés; emplâtres,
matériel pour pansements (à l'exception des instruments);
matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires; désinfectants à usage médical ou hygiénique
(autres que les savons); produits pour la destruction des
animaux nuisibles; fongicides, herbicides
06
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques; constructions transportables métalliques;
matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils
métalliques non électriques; serrurerie métallique non
électrique; quincaillerie métallique; tuyaux métalliques;
coffres-forts; minerais
07
Machines-outils; instruments agricoles autres que ceux
entraînés manuellement; moteurs (à l'exception des moteurs
pour véhicules terrestres); accouplements (non électriques)
et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour
véhicules terrestres); couveuses pour les oeufs
08
Outils et instruments à main entraînés manuellement;
coutellerie non électrique; fourchettes; cuillers autres que
pour la pêche et pour médicaments; armes blanches; rasoirs
09
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage); appareils et instruments d'enseignement;
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction de son ou d'images; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques
et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses
enregistreuses, machines à calculer, ordinateurs, équipement
pour le traitement de l'information et les ordinateurs;
extincteurs
10
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;
articles orthopédiques; matériel de suture
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau
13
Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux
d'artifice
14
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage
dentaire; joaillerie; bijouterie; pierres précieuses;
horlogerie; instruments chronométriques
15
Instruments de musique
16
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie);
produits de l'imprimerie; articles pour reliures;
photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour
la papeterie ou le ménage); matériel pour les artistes;
pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles); matériel d'instruction et
d'enseignement (à l'exception des appareils); papier
d'emballage; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier
ou en matières plastiques; cartes à jouer, caractères
d'imprimerie; clichés
17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; produits en
matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques
18
Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et
valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie
19
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides
non métalliques pour la construction; asphalte, poix et
bitume; constructions transportables non métalliques;
monuments non métalliques
20
Meubles, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux
pour la construction)
21
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou
la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et
éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux
pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer;
verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la
construction); vaisselle en verre, porcelaine et faïence
22
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquette, ni d'instrument de
musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage,
tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfant),
voiles (gréement); matières de rembourrage (à l'exception du
caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles
fibreuses brutes
23
Fils à usage textile
24
Tissus à usage textile; couvertures de lit et de table
25
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des
chaussures orthopédiques); chapellerie
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets
et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements
de sols (à l'exception des carrelages et des peintures de
sols); tentures murales non en matières textiles
28
Jeux; jouets; articles de gymnastique et de sport (à
l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis);
décorations pour arbres de Noël
29
Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier,
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers;
huiles et graisses comestibles
30
Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre; riz, tapioca,
sagou; farines; préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie, levure et poudre pour faire lever; confiserie,
glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; sel, moutarde;
vinaigre; sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni
transformés); graines (semences); fruits et légumes frais;
aliments pour les animaux; animaux vivants; plantes et
fleurs naturelles; malt
32
Boissons non alcooliques et préparations pour faire des
boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou
de cacao et des boissons lactées); bières; eaux minérales et
gazeuses; boissons de fruits et jus de fruits; sirops
33
Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
34
Tabac; allumettes
35
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration
commerciale; travaux de bureau
36
Assurances; affaires financières; affaires monétaires;
affaires immobilières
37
Construction et réparation; services d'installation
38
Télécommunications
39
Transport; emballage et entreposage de marchandises;
organisation de voyages
40
Traitement de matériaux
41
Education; formation; divertissement; activités sportives et
culturelles
42
Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins
médicaux, d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et
d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique
et industrielle; programmation pour ordinateurs