06
Mobiliers urbains à savoir panneaux et colonnes d'affichage,
de signalisation, d'information, de communication et de
publicité essentiellement métalliques mobiles ou non,
panneaux et colonnes d'affichage, de signalisation,
d'information, de communication et de publicité, non
lumineux, avec affichage fixe ou affichage mobile notamment
avec affiche(s) défilante(s) ou avec écran(s) animé(s) ou
écran(s) vidéo ou écran(s) à diodes électroluminescentes, ou
écrans à cristaux liquides ou écran(s) à plasma ou avec
prismes tournants, panneaux d'affichage, de signalisation,
d'information, de communication et de publicité métalliques
mobiles ou non, kiosques, constructions transportables
métalliques, abris métalliques pour voyageurs, installations
métalliques pour parquer des bicyclettes, notamment bornes
d'amarrage métalliques pour bicyclettes, anneaux métalliques
d'attaches de bicyclettes, bancs métalliques; conteneurs,
récupérateurs de verre ou de piles essentiellement
métalliques
09
Mobiliers urbains à savoir appareils et instruments
électriques et électroniques de signalisation, appareils et
instruments électriques et électroniques de contrôle,
appareils électroniques de détection de plaques
minéralogiques ou d'autres plaques; supports d'informations
impressionnés ou non, écrans, écrans de projection, écrans
fluorescents, enseignes lumineuses, fibres optiques,
hologrammes, tubes lumineux pour la publicité, signalisation
lumineuse ou mécanique, bornes interactives source
d'informations au public, panneaux électriques lumineux ou
non avec affichage fixe ou affichage mobile notamment avec
affiche(s) défilante(s) ou avec écran(s) animé(s) ou écran
vidéo ou écran(s) à diodes électroluminescentes, ou écran(s)
à cristaux liquides ou écran(s) à plasma, ou avec prismes
tournants, journaux électroniques à savoir panneaux
d'informations à affichage électronique, colonnes à
affichage mobile ou changeant, colonnes lumineuses ou non
lumineuses mécaniques avec affiche(s) défilante(s) avec
affichage mobile ou avec écran(s) animé(s) ou écran vidéo ou
écran(s) à diodes électroluminescentes, ou écran(s) à
cristaux liquides ou écran(s) à plasma, panneaux de
signalisation, d'affichage, d'information, de communication
et de publicité lumineux ou mécaniques, appareils
électriques et/ou électroniques, de mesure et de contrôle de
la pollution; appareils de télécommunication pour
l'élaboration, la diffusion et la transmission de messages,
et d'informations, appareils fixes ou portatifs pour
renseigner les usagers des transports en commun ou les
usagers des parkings publics, tickets électroniques,
appareils et instruments électroniques de lutte contre le
bruit; appareils et instruments pour le traitement de
l'information, logiciels; panneaux et colonnes d'affichage,
de signalisation, d'information, de communication et de
publicité, lumineux
11
Mobiliers urbains à savoir sanitaires publics, toilettes,
lavabos publics, installations de séchage pour toilettes
publiques, fontaines et fontaines ornementales, lampadaires,
installations d'éclairage de rues, de routes et de villes,
appareils et installations de filtration et de purification
de l'air pour les villes, les rues, les routes et les
bâtiments, installations de chauffage dans les rues, les
villes, les gares et les métros; appareils et machines pour
la purification ou la désodorisation de l'air, installations
de filtrage d'air, brûleurs, brûleurs germicides,
ventilateurs, appareils et installations de conditionnement
d'air, appareils de désinfection, appareils pour la
distillation de parfums, évaporateurs, appareils pour
fumigations non à usage médical, installations de production
de vapeur
20
Mobiliers urbains à savoir cadres métalliques ou non, vitrés
ou non, lumineux ou non, tournants ou non, panneaux de verre
et tableaux d'affichage, vitrines mobiles ou fixes, bancs,
conteneurs récupérateurs de verre ou de piles non
métalliques
35
Location de matériel publicitaire, publicité sous forme
lumineuse, à savoir diffusion d'annonces publicitaires,
location de panneaux d'affichage, services de réseaux
d'affichage, diffusion d'annonces publicitaires,
distribution et diffusion de matériels publicitaires (tracts
et prospectus, échantillons, affiches), conseils en
affichage, services de régie publicitaire, gestion d'espaces
publicitaires, affichage, services de publicité, services
d'animation de promotion et de publicité, organisation
d'événements à but publicitaire, services de concession
publicitaire aux entreprises, villes, administrations de
métropolitain, salles de sport, salles de spectacles,
cinémas, aéroports, gares, centres commerciaux, services
municipaux, location d'espaces publicitaires situés sur du
mobilier urbain (panneaux d'affichage, colonnes, kiosques,
poubelles, bancs, lampadaires, abris pour voyageurs,
sanitaires publics, conteneurs et bâches publicitaires), que
ce soit dans les villes, le métropolitain, les salles de
sport, salles de spectacles, cinémas, aéroports, gares,
centres commerciaux ou autres bâtiments, publicité par
Internet, publicité par le biais de téléphones portables,
promotion commerciale notamment par la fourniture de cartes
d'utilisateurs privilégiés, relations publiques
37
Services d'installation, de pose, de maintenance, de
réparation et de dépose de mobiliers urbains, à savoir
panneaux et colonnes d'affichage, de signalisation,
d'information, de communication et de publicité lumineux ou
non avec affichage fixe ou affichage mobile notamment avec
affiche(s) défilante(s) ou avec écran(s) animé(s) ou écrans
vidéo ou écrans à diodes électroluminescentes, ou écran(s) à
cristaux liquides ou écran(s) à plasma ou avec prismes
tournants, de bâches publicitaires, appareils et instruments
électriques et électroniques de signalisation, d'appareils
et instruments électriques et électroniques de contrôle,
d'appareils électroniques de détection de plaques
minéralogiques ou d'autres plaques, de supports
d'informations impressionnés ou non, d'écrans, d'écrans de
projection, d'écrans fluorescents, d'enseignes lumineuses,
de fibres optiques, d'hologrammes, de tubes lumineux pour la
publicité, de signalisation lumineuse ou mécanique, de
bornes interactives source d'informations au public, de
panneaux électriques avec affichage fixe ou affichage mobile
notamment avec affiche(s) défilante(s) ou avec écran(s)
animé(s) ou écran(s) vidéo ou écran(s) à diodes
électroluminescentes ou écran(s) à cristaux liquides ou
écran(s) à plasma ou écran(s) à prismes tournants, de
journaux électroniques à savoir panneaux d'informations à
affichage électronique, de colonnes à affichage mobile ou
changeant, de colonnes avec affiche(s) défilante(s) avec
affichage mobile ou écran(s) animé(s) ou écran(s) vidéo ou
écran(s) lumineux ou écran(s) à diodes électroluminescentes
ou écran(s) à cristaux liquides ou écran(s) à plasma, de
panneaux de signalisation, d'affichage, d'information, de
communication et publicité lumineux ou mécaniques,
d'appareils de mesure et de contrôle de la pollution,
d'appareils de télécommunication pour l'élaboration, la
diffusion et la transmission de messages et d'informations,
d'appareils et d'instruments pour le traitement de
l'information, de sanitaires publics, de toilettes, de
lavabos publics, d'installations de séchage pour les
toilettes publiques, de fontaines et fontaines ornementales,
de lampadaires, d'éclairages de rues, de routes et de
villes, d'installations d'éclairage, d'appareils de
filtration et de purification de l'air pour les villes, les
rues, les routes et les bâtiments, d'installations de
chauffage dans les rues, les villes, les gares et les
métros, d'appareils et machines pour la purification ou la
désodorisation de l'air, d'installations de filtrage d'air,
de brûleurs, de brûleurs germicides, de ventilateurs,
d'appareils et d'installations de conditionnement d'air,
d'appareils de désinfection, d'appareils pour la
distillation de parfums, d'évaporateurs, d'appareils pour
fumigations non à usage médical, d'installations de
production de vapeur, de cadres métalliques ou non, vitrés
ou non, lumineux ou non, tournants ou non, de panneaux de
verre et de tableaux d'affichage, de vitrines mobiles ou
fixes, de bancs, de poubelles, de conteneurs, nettoyage
d'édifices publics, de bâtiments, de mobiliers urbains et de
rues
38
Communications par réseau de fibres optiques, par terminaux
d'ordinateurs, téléphoniques, radiophoniques, par Internet
et par satellites; expédition, échange et transmission
d'informations, de messages, de données, de son, et d'images
par réseau de fibres optiques, par voie hertzienne, par
câble, par terminaux d'ordinateurs, par voie téléphonique,
radiophonique, télématique, par Internet et par satellites
ou par quelque voie que ce soit; messagerie électronique;
transmission d'informations contenues dans un centre
serveur
41
Production de supports multimédias
42
Location de temps d'accès à un centre serveur; services
informatiques à savoir programmation pour ordinateurs,
conception et mise à jour de logiciels; services de
cartographie en trois dimensions ou sur support papier,
services de dessinateurs d'arts graphiques; création et
conception, développement, programmation de produits
multimédias