20
Meubles, glaces (miroirs), cadres, appliques murales
décoratives (ameublement) non en matières textiles; bustes
en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques;
décorations en matières plastiques pour aliments; figures en
cire; figurines en cire; figurines (statuettes) en bois, en
cire, en plâtre ou en matières plastiques; mobiles (objets
pour la décoration); objets d'art en bois, en cire, en
plâtre ou en matières plastiques; oiseaux empaillés;
piédestaux pour pots à fleurs; ramures de cerfs; rideaux de
perles pour la décoration; statues en bois, en cire, en
plâtre ou en matières plastiques, anneaux de rideaux; boîtes
aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie); boîtes en bois
ou en matières plastiques; bouchons de bouteilles, bouchons
de liège; cadres à broderie; caillebotis non métalliques;
capsules de bouchage, capsules de bouteilles non
métalliques; chalumeaux (pailles) pour la dégustation des
boissons; cintres pour vêtements; coffrets à bijoux (non en
métaux précieux); couchettes pour animaux d'intérieur;
coussins; coussins à air non à usage médical; crochets de
porte-manteaux (non métalliques); crochets de rideaux;
distributeurs fixes de serviettes (non métalliques);
échelles en bois ou en matières plastiques; écrins non en
métaux précieux; embrasses non en matières textiles;
éventails; fermetures de bouteilles, fermetures de
récipients (non métalliques); galets pour rideaux; garde-feu
de ménage; garde-manger non métalliques; garnitures de
fenêtres (non métalliques); garnitures de lits (non
métalliques); garnitures de meubles (non métalliques);
garnitures de portes (non métalliques); housses pour
vêtements (rangement); huches non métalliques; liteaux
(baguettes) d'encadrement; loquets non métalliques; manches
à balais (non métalliques); manches de couteaux (non
métalliques); matelas; matelas à air non à usage médical;
métiers à broder; niches pour animaux d'intérieur; nichoirs;
nids pour animaux d'intérieur; numéros de maisons non
lumineux (non métalliques); oreillers; paillasses; pailles
pour la dégustation des boissons; parcs pour bébés; patères
de rideaux; patères (crochets) pour vêtements, non
métalliques; plateaux de table; porte-parapluies;
porte-revues; portes de meubles; présentoirs; rails pour
rideaux; rateliers à fusils; rayonnages; rayons de meubles;
revêtements amovibles pour éviers; roulettes de meubles (non
métalliques); rubans de bois; rubans de paille; serrures
(autres qu'électriques) non métalliques; stores d'intérieur
à lamelles; tableaux accroche-clefs; tablettes de rangement;
tiroirs; tresses de paille; tringles de rideaux; tringles de
tapis d'escaliers; bannetons; caisses en bois ou en matières
plastiques; caisses non métalliques; conteneurs flottants
non métalliques; conteneurs non métalliques; corbeilles non
métalliques; emballages pour bouteilles (en bois);
enveloppes pour bouteilles (en bois); harasses; mannes
(paniers); panetons; paniers non métalliques; récipients
d'emballage en matières plastiques; récipients pour
combustibles liquides (non métalliques); réservoirs ni en
métal, ni en maçonnerie; vannerie; barils non métalliques;
barriques non métalliques; bondes non métalliques; cerceaux
pour barils (non métalliques); cercles pour tonneaux (non
métalliques); chantiers (supports) pour fûts (non
métalliques); cuves non métalliques; douves; futailles; fûts
(tonneaux) non métalliques; fûts en bois pour décanter le
vin; robinets de tonneaux non métalliques; tonneaux non
métalliques; auges à mortier non métalliques; bâtis de
machines à calculer; bobines en bois (pour fil, soie,
cordonnet); bouées de corps-morts non métalliques
(amarrage); bracelets d'identification pour hôpitaux (non
métalliques); bustes pour tailleurs; cercueils; cire gaufrée
pour ruches; clapets de conduites d'eau (en matières
plastiques); clapets de tuyaux de drainage (en matières
plastiques); cordons en liège; dévidoirs non mécaniques pour
tuyaux flexibles (non métalliques); échalas; échelles
mobiles pour l'embarquement des passagers (non métalliques);
écriteaux en bois ou en matières plastiques; enrouleurs non
mécaniques pour tuyaux flexibles (non métalliques);
enseignes en bois ou en matières plastiques; gabarits de
chargement pour chemin de fer (non métalliques); garnitures
de cercueils (non métalliques); hampes; manches d'outils
(non métalliques); manches de faux (non métalliques);
mannequins; marchepieds non métalliques; montures de
brosses; palettes (plateaux) de chargement non métalliques;
palettes de manutention non métalliques; palettes de
transport non métalliques; pattes d'attache de câbles ou de
tubes (en matières plastiques); perches non métalliques;
piquets de tente non métalliques; plaques d'identité non
métalliques; plaques d'immatriculation non métalliques;
plaques minéralogiques non métalliques; plateaux (palettes)
de chargement non métalliques; râteliers à fourrage; rayons
de miel; rayons de ruches; ruches pour abeilles; sacs de
couchage pour le camping; serre-câbles non métalliques;
serrures pour véhicules (non métalliques); soupapes (autres
que parties de machines) non métalliques; tableaux
d'affichage; tablettes pour machines à écrire; vannes
(autres que parties de machines) non métalliques; bouchons
non métalliques; charnières non métalliques; chevilles non
métalliques; écrous non métalliques; rivets non métalliques;
tampons (chevilles) non métalliques; vis non métalliques;
ambre jaune; baleine brute ou mi-ouvrée; bambou; corail;
corne brute ou mi-ouvrée; cornes d'animaux; corozo; écailles
d'huîtres; écume de mer; ivoire brut ou mi-ouvré; jonc
d'Inde, nacre brute ou mi-ouvrée; roseau (matière à
tresser), rotin; sabots d'animaux, succédanés de l'écaille
21
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en
métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses
(à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie;
matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré
(à l'exception du verre de construction); verrerie,
porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à
savoir arrosoirs; bobèches non en métaux précieux; boîtes en
verre; bougeoirs non en métaux précieux; boules de verre;
boutons de porte en porcelaine; burettes non en métaux
précieux; bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre;
cache-pot non en papier; candélabres non en métaux précieux;
chandeliers non en métaux précieux; chinoiseries
(porcelaines); enseignes en porcelaine ou en verre;
éteignoirs non en métaux précieux; figurines en porcelaine,
en terre cuite ou en verre; majolique; mosaïques en verre
autres que pour la construction; objets d'art en porcelaine,
en terre cuite ou en verre; opalines; poignées de portes (en
porcelaine); porcelaines, poteries, pots à fleurs, statues
et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre,
surtouts de table (non en métaux précieux); terrariums
d'appartement (culture des plantes); tirelires non
métalliques; vases non en métaux précieux; vases sacrés non
en métaux précieux; verre émaillé; verres opales; assiettes
non en métaux précieux; beurriers; boîtes à thé (non en
métaux précieux); bols; bonbonnes; bonbonnières (non en
métaux précieux); bouchons de verre, boules à thé (non en
métaux précieux), bouteilles; bouteilles réfrigérantes;
brocs; cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux;
cafetières non électriques non en métaux précieux; carafes;
chopes à bières; cloches à beurre; cloches à fromage;
coquetiers non en métaux précieux; corbeilles à usage
domestique non en métaux précieux; cornes à boire; coupes à
fruits; couvercles de plats; couvercles de pots; cristaux
(verrerie); cruches; cruchons non en métaux précieux;
dames-jeannes; dessous-de-carafes non en papier et autres
que linge de table; dessous-de-plat (ustensiles de table);
écuelles; gobelets non en métaux précieux; gourdes; hanaps
non en métaux précieux; huiliers non en métaux précieux;
jattes; légumiers; moulins à poivre à main; nécessaires pour
pique-niques (vaisselle), passe-thé non en métaux précieux,
pipettes (tâte-vin); plateaux à usage domestique non en
métaux précieux; plats non en métaux précieux; poivriers non
en métaux précieux; porte-cartes de menus; porte-couteaux;
porte-cure-dents non en métaux précieux; pots;
ramasse-miettes; récipients à boire; récipients calorifuges;
ronds de serviettes (non en métaux précieux); saladiers non
en métaux précieux; salières non en métaux précieux; seaux à
rafraîchir; seringues pour l'arrosage des fleurs et des
plantes; services (vaisselle), services à café, services à
thé, services à épices, services à liqueur, non en métaux
précieux; siphons pour eaux gazeuses; soucoupes non en
métaux précieux; soupières non en métaux précieux; sucriers
non en métaux précieux; tasses non en métaux précieux;
tâte-vin (pipettes); théières non en métaux précieux;
vaisselle non en métaux précieux; verres (récipients);
blaireaux; boîtes à savon; brûle-parfums; chausse-pieds;
cornes à chaussures; cuvettes; distributeurs de papier
hygiénique; distributeurs de savon; flacons non en métaux
précieux; nécessaires de toilette; porte-éponges;
porte-savon; porte-serviettes non en métaux précieux; pots
de chambre; poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs
de parfum; tire-bottes; ustensiles cosmétiques; ustensiles
de toilette; vaporisateurs à parfums; vases de nuit; pinces
à linge
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets
et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles