09
Supports de son, d'images et de données de toutes sortes, en
particulier bandes magnétiques, cassettes, disques compacts,
disques acoustiques, bandes audionumériques (DAT), bandes
vidéo, disquettes, CD-Roms, tous les produits précités sous
forme préenregistrée et non préenregistrée; appareils pour
l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son,
des images et des données de toutes sortes; lunettes
électroniques à trois dimensions; appareils multimédia;
appareils pour la télévision interactive, décodeurs, cartes
à mémoire ou cartes ou cartes à microprocesseur; jeux
d'ordinateur
16
Produits de l'imprimerie, en particulier prospectus,
catalogues, livres, journaux et revues, romans sous forme de
livres de poche et sous forme de magazines; papeterie;
matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils)
25
Vêtements, à l'exception de la bonneterie; chapellerie
35
Marketing, étude et recherche du marché, étude et analyse du
marché, sondage d'opinion; planning de distribution;
recherche publicitaire; publicité aussi sous forme de
parrainage, en particulier publicité radiophonique et
télévisée, publicité par films cinématographiques, par la
presse écrite, par vidéotexte et par télétexte;
commercialisation publicitaire, en particulier dans les
médias précités et par les médias précités; distribution
d'échantillons; services de publicité; service de conseil
aux entreprises et conseils pour l'organisation des
affaires; médiation et conclusion de transactions
commerciales pour le compte de tiers; négociation et
conclusion de transactions commerciales pour le compte de
tiers; négociation de contrats pour l'acquisition ou la
vente de produits; offre et communication d'informations
enregistrées dans des banques de données, en particulier par
systèmes (d'ordinateurs) communiquant interactivement;
collection et distribution de nouvelles et d'informations
générales; acceptation d'ordres pour offres de télé-achat
par téléphone et/ou par ordinateur; service d'informations
télévisées à but publicitaire; location de films
publicitaires; production d'émissions publicitaires par
télévision et par radio
38
Télécommunications, en particulier services d'information et
de communication électroniques supportés par ordinateur pour
groupes d'utilisateurs publics et privés; transmission de
sons, d'images et de données par câbles, par satellites, par
ordinateurs, par réseaux d'ordinateur, par lignes
téléphoniques et par lignes ISDN et par tous autres médias
et transmission; diffusion de programmes ou émissions de
films, de télévision, de radio, de vidéographie interactive
(BTX), de vidéotexte, de télétexte; émission et réémission
de programmes radiophoniques et de télévision, également par
fil, par câble, par télécommunication spatiale, par
vidéotexte, par réseau informatique mondial (dit "Internet")
et par installations techniques semblables
41
Education, formation, divertissement, activités sportives et
culturelles; divertissement radiophonique et télévisé;
location de films, publication et édition de produits de
l'imprimerie, en particulier de prospectus, de catalogues,
de livres, de journaux et de revues, de romans sous forme de
livres de poche et sous forme de magazines, développement,
organisation et production de programmes ou d'émissions de
films, de télévision, de radio, de vidéographie interactive
(BTX), de vidéotexte, de télétexte, en particulier
d'émissions de télévision et de radio de nature éducative,
instructive et divertissante ainsi que d'émissions
d'informations; organisation et réalisation de
manifestations de show, de jeux, de théâtre, de sport et de
musique et organisation de compétitions dans le domaine du
divertissement et du sport, également pour l'enregistrement
ou comme émission en direct à la télévision ou à la radio;
production d'émissions de jeux de hasard; production et
reproduction de films et d'enregistrements du son ou
d'images, également sur cassettes vidéo et/ou cassettes
audio, bandes vidéo et/ou bandes audio et disques vidéo
et/ou disques audio; développement et production de formats
de télévision, de contenus de télévision, d'émissions de
télévision, de séries de télévision, de shows de télévision
et d'émissions de jeux télévisées et de leurs pré-produits,
y compris scénarios et leurs éléments de conception
essentiels, comme surtout titres, logos, concepts de shows,
idées de jeux, décors, déroulements de shows, techniques
d'interrogation et performances d'animateurs
42
Développement de guides de programmes de télévision
électroniques; installation d'une banque de données;
programmation pour ordinateurs; négociation et attribution
de droits aux utilisateurs d'avoir accès aux divers réseaux
de communication; gérance et exploitation de droits d'auteur
et de titres de propriété industrielle pour le compte de
tiers; négociation, exploitation et gérance de droits de
transmission de télévision, en particulier de droits pour la
transmission d'émissions à la télévision, comme par exemple
d'émissions sportives; négociation, exploitation et gérance
de droits relatifs aux articles de presse, aux émissions de
radio, de télévision et de film pour l'utilisation sur des
supports de sons et d'images; négociation, exploitation et
gérance de droits aux articles de journaux et de
périodiques; services de rédacteurs; gérance d'annonces,
attribution, négociation et autre exploitation de droits
d'émission, de droits de relais, de droits audiovisuels,
mécaniques et d'autres droits d'exploitation à des émissions
de radio et de télévision et d'autres productions de son ou
d'images; négociation, gérance et attribution de formats de
télévision, de contenus de télévision, d'émissions de
télévision, de séries de télévision, de shows de télévision
et d'émissions de jeux télévisées et leur pré-produits, y
compris scénarios et leurs éléments de conception
essentiels, comme surtout titres, logos, concepts de shows,
idées de jeux, décors scéniques, déroulements de shows,
techniques d'interrogation et performances d'animateurs;
exploitation de droits riverains de film et de télévision
par la voie du merchandising; exploitation d'un service de
télévision pour abonnés, en particulier sous forme de
télévision sur paiement et vidéo sur demande; exploitation
d'une banque de données