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Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage
ou la commande du courant électrique, décodeurs
électroniques; appareils électroniques pour le traitement de
l'information, appareils de mesure et de contrôle
électroniques, appareils électroniques pour l'amplification
des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage
de films cinématographiques; appareils et instruments
d'enseignement; appareils et instruments pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le
stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le
traitement du son ou des images; appareils et instruments
audiovisuels, de télécommunication, télématique,
téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, appareils de
radio, projecteurs, auto-radios, antennes, antennes
paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute
fidélité, ordinateurs, logiciels enregistrés, décodeurs,
encodeurs, dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des
appareils de traitement de l'information, dispositifs
d'authentification aux réseaux de télécommunications;
appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de
signaux et de retransmissions; micros, films (pellicules)
impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes
magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et
vidéo), disques optiques, disques magnétiques, téléphones;
supports d'enregistrements magnétiques, cartes magnétiques,
cartes à puce; circuits intégrés et micro-circuits, lecteurs
de cartes, composants électroniques, disques acoustiques;
installations de télévision, moniteurs de réception de
données sur réseau informatique mondial, serveurs,
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et
appareils pour le traitement de l'information; satellites à
usage scientifique et de télécommunication; extincteurs;
dispositif de programmation simultanée et de sélection de
chaînes de télévision; guide de programmes de télévision et
de radio; appareils et instruments de programmation et de
sélection de programmes de télévision; appareils et
instruments de télévision interactive; télécommandes de
télévision et de radio; écran de télévision
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Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou
l'imprimerie); cahiers, albums, chemises pour documents,
classeurs; produits de l'imprimerie; articles pour reliures,
journaux, périodiques, livres, revues, catalogues;
photographies; supports en papier ou en carton pour
photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes;
pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); sacs, sachets
et pochettes en matières plastiques pour l'emballage; films
plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation;
cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non
magnétiques); cartes à jouer; caractères d'imprimerie;
clichés; stylos, blocs-notes, sous-mains, cartes de visite,
chéquiers, porte-chéquiers; agendas, calendriers muraux;
cartes postales
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Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des
chaussures orthopédiques), chapellerie
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Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, à savoir
balles et ballons de jeu, billards et billes, queues, tables
de billard, combinés bottines patins, gants de boxe, cannes
à pêche, cannes de golf, cerfs-volants, cibles, engins pour
exercices corporels, appareils de culture physique et pour
le culturisme, exerciseurs (extenseurs), appareils de
gymnastique, haltères, parapentes, patins à glace, à
roulettes, planches à roulettes, à voile (non à moteur),
planches pour le surfing, rembourrages de protection
(parties d'habillement de sport), raquettes, skis, skis
nautiques, skis pour le surfing, tables pour le football de
salon, tables pour tennis de table; décorations pour arbres
de Noël
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Télécommunications; agences de presse et d'information;
communications radiophoniques, télégraphiques ou
téléphoniques, par télévision; communications par services
télématiques; transmission de messages, transmission de
télégrammes; émissions télévisées, diffusion de programmes,
notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne,
satellites et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes;
location d'appareils pour la transmission des messages;
communication par terminaux d'ordinateurs; communications
sur réseau informatique mondial ouvert et fermé, fourniture
de connexions à un réseau informatique; services de
programmation simultanée et de sélection de chaînes de
télévision
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Education; formation; divertissement; divertissements
radiophoniques ou par télévision; activités sportives et
culturelles; édition de livres, revues; prêts de livres;
dressage d'animaux; production de spectacles, de films, de
téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats,
de vidéogrammes et de phonogrammes; agences pour artistes;
location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films,
d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements
sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de
cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et
d'accessoires de décors de théâtre; organisation de
concours, de jeux en matière d'éducation ou de
divertissement; montage de programmes, d'émissions, de
débats, de reportages; organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions
à buts culturels ou éducatifs; organisation de séminaires,
de formation pratique (démonstration); réservation de places
pour le spectacle; diffusion de programmes, de vidéogrammes,
de phonogrammes