07
Ouvre-boîtes électriques, électroniques; moulins à café
autres qu'à main; faucheuses; couteaux de faucheuses;
tondeuses à gazon (machines); machines à couper le pain;
machines électriques de cuisine, mixeurs; broyeurs ménagers
électriques; moulins à poivre autres qu'à main; machines à
laver le linge; machines pour le badigeonnage; machines à
laver à prépaiement; robots de cuisine électriques; machines
à râper les légumes; machines à coudre; batteurs
électriques; fouets électriques à usage ménager; machines à
laver la vaisselle; perceuses à main électriques;
souffleries de poussière; tuyaux d'aspirateurs de poussière;
appareils et machines électriques à polir à usage
domestique; cireuses pour chaussures électriques; cireuses à
parquet électriques; aspirateurs de poussière; machines à
polir les sols; dépoussiéreuses électriques; shampouineuses
(électriques) pour tapis et moquettes
09
Bobines électriques; accumulateurs électriques pour
véhicules; bacs d'accumulateurs; caisses pour accumulateurs;
pèse-acide pour accumulateurs; plaques pour accumulateurs
électriques; conduits acoustiques; tubes acoustiques,
actinomètres; bobines d'électro-aimants; alidades à
lunettes; dispositifs électriques d'allumage à distance
(mise à feu); batteries d'allumage; ampèremètres;
anémomètres; anodes; batteries d'anodes; antennes; visières
antiéblouissantes; apertomètres (optique); appareils
d'enseignement audiovisuel; appareils démagnétiseurs de
bandes magnétiques; baromètres; bêtatrons; machines de
bureau à cartes perforées; cadres pour diapositives; masques
respiratoires autres que pour la respiration artificielle;
clignotants (signaux lumineux); installations électriques
pour la commande à distance d'opérations industrielles;
cyclotrons; détecteurs de fausse monnaie; détecteurs
d'objets métalliques à usage industriel ou militaire;
détecteurs; appareils de cadrage pour diapositives;
diapositives, appareils de projection de diapositives;
appareils pour la mesure des distances; machines à dicter;
appareils de diffraction (microscopie); télémètres; flashes
(photographie); enrouleurs (photographie); niveaux
d'essence; fils électriques; filets de sauvetage; piles
galvaniques; lanternes optiques; batteries de lampes de
poche; minuteries à l'exception de celles pour l'horlogerie;
appareils respiratoires pour la nage sous-marine; batteries
électriques; accumulateurs électriques; parafoudres;
portillons à prépaiement pour parcs à voitures; appareils et
instruments pour l'astronomie; pèse-acide; appareils de
radio pour véhicules; appareils pour la respiration à
l'exception de ceux pour la respiration artificielle;
saccharimètres; triangles de signalisation pour véhicules en
panne; téléscripteurs; appareils de téléguidage; jumelles
(optique); appareils pour l'enregistrement de temps;
alambics pour expériences en laboratoire; fils fusibles en
alliages métalliques; anticathodes; instruments azimutaux;
balises lumineuses; bouées de signalisation; bouées de
repérage; bourdons électriques; boussoles; écrans
radiologiques à usage industriel; densitomètres; disques
magnétiques; puces (circuits intégrés); diaphragmes
(photographie); appareils pour la distillation à usage
scientifique; appareils de dosage; doseurs; fils
téléphoniques; lecteurs de codes à barres; appareils de
chromatographie de laboratoire; chronographes (appareils
enregistreurs de durées); disques compacts (audio-vidéo);
coupleurs acoustiques; caissons de décompression; tables
traçantes (traceurs digitaux); bateaux-pompes à incendie;
lecteurs optiques; disques optiques; lecteurs
(informatique); harnais de sécurité autres que pour sièges
de véhicules ou équipement de sport; détecteurs de fumée;
appareils électrodynamiques pour la commande à distance des
aiguilles de chemins de fer, appareils de coupe à l'arc
électrique; câbles électriques; accouplements électriques;
appareils électrodynamiques pour la commande à distance des
signaux; matériel pour conduites d'électricité (fils,
câbles); gaines d'identification pour fils électriques;
indicateurs de pente; indicateurs de quantités; inducteurs
(électricité); inverseurs (électricité); appareils
d'ionisation non pour le traitement de l'air, lignes de
sondes; viseurs photographiques; photomètres; appareils et
instruments de physique; bobines de self; aiguilles de
tourne-disque; tubes vacuum (T.S.F.); machines à voter;
dispositifs pour changer les aiguilles de tourne-disques;
hydromètres; disques acoustiques; porte-voix; annonciateurs
(électricité); audions (radio); appareil automatique à
musique à prépaiement; galvanomètres; chambres noires
(photographie); dispositifs pour le montage des films
cinématographiques; conduites d'électricité; densimètres;
dessins animés; appareils photographiques; tourne-disques;
jeux automatiques (machines) à prépaiement; écrans
fluorescents; indicateurs de pertes électriques; éléments
galvaniques; appareils de galvanoplastie; électrolyseurs;
épidiascopes; ergomètres; pare-étincelles; exposimètres
(posemètres); machines à facturer, appareils à couper les
films; filtres pour masques respiratoires; filtres pour la
photographie; appareils de galvanisation; appareils à sécher
les épreuves photographiques; appareils à polir les épreuves
photographiques; appareils héliographiques; hologrammes;
films (pellicules) impressionnés; dispositifs électriques
pour l'attraction et la destruction des insectes; cartes
magnétiques d'identification; cellules photovoltaïques;
circuits intégrés; appareils pour jeux conçus pour être
utilisés seulement avec récepteur de télévision; couveuses
pour culture bactérienne; filtres pour rayons ultraviolets
pour photographie; crayons électroniques pour unités
d'affichage visuel; télécopieurs, anneaux à calibrer;
comparateurs; bornes (électricité); caméras (appareils
cinématographiques); tubes capillaires; coffrets pour lames
de microscopes; collecteurs électriques; commutateurs;
podomètres (compte-pas); condensateurs électriques;
condensateurs optiques; contacts électriques en métaux
précieux, contacts électriques; appareils et machines à
photocopier électrostatiques ou thermiques; verres
correcteurs (optique); instruments de cosmographie;
appareils électriques de commutation; compas (instruments de
mesure); appareils de fermentation; fréquencemètres; galènes
(détecteurs); kaléidoscopes; dispositifs cathodiques pour la
protection contre la rouille; installations électriques pour
préserver du vol; cathodes; films cinématographiques
impressionnés; verres de contact; étuis pour verres de
contact; cartes magnétiques; encodeurs magnétiques; aimants;
alcoomètres; mécanismes pour appareils à prépaiement;
enregistreurs à bande magnétique; bandes (rubans)
magnétiques; bascules (appareils de pesage); appareils pour
la recharge des accumulateurs électriques; distributeurs de
billets (tickets); compas de marine; compteurs; métronomes;
appareils électriques de surveillance; convertisseurs
électriques; diaphragmes (acoustiques); microscopes;
mesures; mesureurs; appareils électriques de mesure;
enseignes mécaniques; jauges; fils magnétiques; survolteurs;
grilles pour accumulateurs électriques; intermédiaires
(photographie); mobilier spécial de laboratoire;
lacto-densimètres; lactomètres; lampes pour chambres noires
(photographie); lampes optiques; lanternes à signaux; lasers
non à usage médical; tubes lumineux pour la publicité;
manomètres; instruments mathématiques; mécanismes à
prépaiement pour appareils de télévision; mégaphones;
instruments de mesure; instruments météorologiques;
microphones; appareils de signalisation navale; instruments
pour la navigation; instruments de nivellement; micromètres;
planchettes (instruments d'arpentage); romaines (balances);
signalisation lumineuse ou mécanique, magnétoscopes;
bigoudis électrothermiques; appareils pour le démaquillage
électriques; changeurs de disques (informatique); supports
de données magnétiques; encodeurs magnétiques; unités à
bandes magnétiques (informatique); microprocesseurs, modems;
moniteurs (matériel); souris (informatique); supports de
données optiques; disques réflecteurs personnels pour la
prévention des accidents de la circulation; lunettes
antiéblouissantes; dispositifs antiparasites (électricité);
objectifs pour l'astrophotographie; boîtes de dérivation
(électricité); gabarits (instruments de mesure);
distributeurs de carburants pour station-service; circuits
imprimés; objectifs (optique); limiteurs (électricité);
bandes pour l'enregistrement des sons; fils à plomb; lampes
optiques; lentilles optiques; lunettes (optique);
instruments à lunettes; verres de lunettes; articles de
lunetterie; montures (châsses) de lunettes; ohmmètres,
appareils et instruments optiques; verre optique;
oscillographes; dispositifs électriques pour l'ouverture des
portes; ozoniseurs (ozonisateurs); parcomètres (parcmètres);
pompes autorégulatrices à combustible; résistances
électriques; compte-tours; supports de bobines électriques;
bandes de nettoyage de têtes de lecture; étuis à lunettes;
fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux);
pavillons de haut-parleurs; programmes du système
d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs); appareils
pour l'analyse de l'air; instruments d'alarme; appareils
pour l'analyse des aliments; machines à compter et trier
l'argent; distributeurs automatiques; avertisseurs
d'incendie; boîtes de branchement (électricité); bras
acoustiques pour tourne-disques; gaines pour câbles
électriques; disques à calcul; machines à calculer; pieds à
coulisse; appareils pour photocalques; mesures de capacité;
boîtes à clapets (électricité); compteurs; tableaux de
connexion; appareils électriques de contrôle; redresseurs de
courant; réducteurs (électricité); haut-parleurs;
disjoncteurs; pupitres de distribution (électricité), écrans
de projection; tableaux de commande (électricité); relais
électriques; dispositifs de nettoyage pour disques
acoustiques; réfractomètres, fusibles; gazomètres; trames
pour la photogravure; récepteurs (audio, vidéo); indicateurs
de vitesse; judas optiques pour portes; périscopes; mémoires
pour ordinateurs; appareils de mesure de précision; prismes
(optique); instruments d'observation; ordinateurs;
programmes d'ordinateurs enregistrés; dispositifs de
pilotage automatique pour véhicules; planimètres;
polarimètres; postes radiotéléphoniques; postes
radiotélégraphiques; appareils de projection; pyromètres;
radars; appareils de radiologie à usage industriel;
réfracteurs; respirateurs pour le filtrage de l'air,
rhéostats; compteurs de timbres-poste; régulateurs de
vitesse de tourne-disques; trébuchets (balances);
régulateurs de voltage pour véhicules; caisses
enregistreuses; disquettes souples; claviers d'ordinateur;
semi-conducteurs; appareils et instruments de chimie; fours
pour expériences en laboratoire; périphériques
d'ordinateurs; logiciels (programmes enregistrés);
interfaces (informatique); régulateurs de lumière;
imprimantes d'ordinateurs; processeurs (unités centrales de
traitement), piles solaires, machines à additionner;
armoires de distribution (électricité); timbres avertisseurs
électriques; boîtiers de haut-parleurs; cloches de
signalisation; conjoncteur; boîtes de jonction
(électricité); déclencheurs (photographie); sonars;
écouteurs téléphoniques; raccords de lignes électriques;
raccordements électriques; émetteurs de signaux
électroniques; instruments et machines pour essais de
matériaux, appareils pour l'analyse non à usage médical;
appareils à sécher les épreuves photographiques; panneaux de
signalisation lumineux ou mécaniques; pèse-sels; pieds
d'appareils photographiques; spectroscopes, sondes à usage
scientifique; satellites à usage scientifique; simulateurs
pour la conduite ou le contrôle de véhicules; sirènes;
appareils et machines de sondage; sonomètres;
spectrographes; sphéromètres, stéréoscopes, appareils
stéréoscopiques; sulfitomètres, signaux de brume non
explosifs; appareils pour le traitement du texte, fers à
souder électriques; tables traçantes (traceurs digitaux);
manchons de jonction pour câbles électriques; enseignes
lumineuses, tachomètres (compteurs kilométriques),
enregistreurs kilométriques pour véhicules; taximètres,
appareils téléphoniques; appareils pour la phototélégraphie;
fils télégraphiques; télégraphes (appareils); télémètres;
télescopes; appareils de télévision; indicateurs de
température; thermostats; boutons de sonnerie; mesureurs de
pression; avertisseurs automatiques de perte de pression
dans les pneumatiques; bouchons indicateurs de pression pour
valves; transformateurs; transistors (électroniques);
trépieds pour appareils photographiques; caisses comptables;
indicateurs de niveau d'eau; uromètres; balances;
pèse-lettres; vacuomètres, varimètres; appareils et
instruments de pesage; bandes vidéo; viscosimètres;
hygromètres; ondomètres; conducteurs électriques; niveaux
(instruments pour donner l'horizontale); voltmètres; tubes à
décharges électriques autres que pour l'éclairage;
coupe-circuit; émetteurs (télécommunication); émetteurs de
signaux électroniques; appareils à haute fréquence;
altimètres; appareils d'enseignement; aéromètres, appareils
pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement
avec un récepteur de télévision; avertisseurs contre le vol,
lunettes de visée pour armes à feu; serrures électriques;
batteries d'allumage; appareils de contrôle de
l'affranchissement; appareils pour l'enregistrement des
distances; appareils pour le traitement de l'information;
prises de courant; appareils électriques pour souder des
emballages en matières plastiques; poids; jauges de
taraudage; dispositifs de commande pour ascenseurs; tubes
amplificateurs ou lampes d'amplificateurs; amplificateurs;
sonneries (appareils avertisseurs); timbres avertisseurs
électriques; sonnettes de portes électriques; appareils pour
la transmission du son; appareils pour l'enregistrement du
son; supports d'enregistrements du son; appareils pour la
reproduction du son; avertisseurs acoustiques; conduits
acoustiques; fers à repasser électriques; ampoules et lampes
thermo-ioniques
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Appareils et installations de refroidissement; appareils et
machines frigorifiques; glacières; friteuses électriques;
grils (appareils de cuisson); plaques chauffantes;
grille-pain; bouilloires électriques; percolateurs à café
électriques; cafetières électriques; filtres à café
électriques; installations de conditionnement d'air;
ustensiles de cuisson électriques; lampes électriques;
lampes d'éclairage; congélateurs; dispositifs pour le
refroidissement de l'air; sèche-cheveux; lampes électriques
pour arbres de Noël; réchauds, appareils électriques de
chauffage
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Horloges électriques
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Gérance de biens immobiliers; courtage de biens immobiliers
37
Installation et réparation d'appareils électriques;
réparation d'appareils photographiques; horlogerie
(entretien et réparation); installation et réparation
d'appareils de réfrigération; installation et réparation
d'appareils pour le conditionnement de l'air, équipement de
cuisines
39
Transport en automobile; camionnage; charroi