03
Préparations pour blanchir, lessiver, nettoyer, polir,
dégraisser et abraser; parfums, eaux de toilette; huiles
essentielles; produits de toilette et de lavage, savons;
laits et huiles de toilette, talc pour la toilette; huile
d'amandes; lait d'amandes à usage cosmétique; cosmétiques;
produits et préparations cosmétiques pour les soins de la
peau et pour le bain; pommades à usage cosmétique; produits
antisolaires; produits de maquillage et de démaquillage;
dépilatoires; produits de rasage; shampooings, lotions
capillaires et produits pour le soin des cheveux;
dentifrices, ouate et bâtonnets ouatés à usage cosmétique;
serviettes imprégnées de lotions cosmétiques
04
Huiles et graisses industrielles, lubrifiants; produits pour
absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y
compris les essences pour moteurs); matières éclairantes,
bougies, mèches; allume-feu, briquettes combustibles; alcool
à brûler; gaz d'éclairage; charbon de bois (combustible);
graisses pour le cuir, graisse pour armes, graisses pour
chaussures
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;
préparations médicales pour l'amincissement; substances,
aliments et boissons diététiques à usage médical; aliments
pour bébés; farines lactées pour bébés; lactose; infusions
et herbes médicinales; tisanes; préparations
d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale;
préparations de vitamines; bonbons à usage pharmaceutique;
huile de foie de morue; emplâtres; matériel pour pansements;
compresses; désinfectants à usage hygiénique; antiseptiques;
coton hydrophile, coton antiseptique; bandes ombilicales;
bracelets à usage médical; bandes, serviettes et culottes
hygiéniques; produits pharmaceutiques pour les soins de la
peau; lait d'amandes à usage pharmaceutique; bains
médicinaux; produits pour la stérilisation; préparations
pour faciliter la dentition; produits antisolaires;
préparations thérapeutiques pour le bain; serviettes
imprégnées de lotions pharmaceutiques; produits pour la
destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides;
produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour
animaux; produits pour laver les animaux; désodorisants
autres qu'à usage personnel; produits pour la purification
de l'air; solutions pour verres de contact
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, optiques, photographiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d'enseignement; matériel pour
conduites d'électricité (fils, câbles électriques), prises
de courant, dispositifs de sécurité pour prises, fusibles,
piles électriques; batteries d'allumage; balances;
thermomètres pour le bain, thermomètres ambiants; harnais de
sécurité autres que pour sièges de véhicules ou équipements
de sport, filets de protection contre les accidents;
pèse-lait, pipettes; minuteries; appareils
d'intercommunication; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images; supports
d'enregistrements magnétiques; disques acoustiques,
magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo;
caméras vidéo; bandes vidéo; télécopieurs; appareils
téléphoniques; appareils de télévision, antennes;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs,
périphériques d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples;
agendas électroniques; diapositives, appareils de projection
et écrans, machines à dicter; flashes (photographie); films
(pellicules) impressionnés; appareils d'enseignement
audiovisuel; appareils scolaires; appareils pour jeux conçus
pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision;
cartouches de jeux vidéo; casques de protection; jumelles
(optiques), lunettes (optiques), verres de contact, étuis à
lunettes; cartes magnétiques; fers à repasser électriques;
boussoles; ceintures et gilets de natation, masques et
combinaisons de plongée; baromètres; alcoomètres;
extincteurs; instruments d'alarme; alarmes contre le vol
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau; bateaux, canots, caravanes; motocyclettes; bicyclettes;
tricycles; voitures d'enfants, bâches de voitures d'enfants;
poussettes; capotes de poussettes; sièges de sécurité pour
enfants pour véhicules; ceintures et harnais de sécurité
pour sièges de véhicules; housses de véhicules, housses pour
sièges de véhicules; antivols pour véhicules, poussettes et
landaus; filets porte-bagages pour véhicules, filets pour
bicyclettes; chariots à bascule; amortisseurs, bandages,
capots, carrosserie, pare-chocs, stores (pare-soleil) pour
automobiles; pare-brise, freins et garnitures de freins pour
véhicules; essuie-glace; rétroviseurs; chambres à air et
clous pour pneumatiques, pneumatiques; ceintures de sécurité
pour sièges de véhicules; porte-bagages, porte-vélos,
porte-skis pour véhicules; avertisseurs sonores pour
véhicules; chariots élévateurs, chariots de manutention;
brouettes
14
Métaux précieux et leurs alliages; articles de bijouterie;
joaillerie, pierres précieuses; coffrets à bijoux en métaux
précieux; horlogerie et instruments chronométriques; boutons
de manchettes, épingles de cravates, épingles de parure,
épinglettes (bijouterie); porte-clés de fantaisie;
porte-monnaie en métaux précieux; montres et bracelets de
montres, cadrans solaires; boîtes, bougeoirs, étuis à
cigares, figurines (statuettes), ustensiles et récipients
pour le ménage et la cuisine en métaux précieux; vaisselle
en métaux précieux
15
Instruments de musique et notamment basses, batteries,
guitares, caisses, instruments à cordes, pianos, orgues,
instruments de musique électroniques; claviers et pédales
d'instruments de musique; boîtes à musique; chevalets pour
instruments de musique; diapasons; bandes musicales; étuis
pour instruments de musique
16
Papier, carton; cartonnages; sacs, sachets et feuilles
d'emballage en papier ou en matières plastiques; produits de
l'imprimerie, caractères d'imprimerie; articles pour
reliures; photographies; affiches; papeterie; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;
distributeurs de ruban adhésif; matériel pour les artistes,
fournitures pour le dessin et l'écriture; feuilles
(papeterie); enveloppes; classeurs; crayons, craie à écrire,
pinceaux; boîtes de peinture (matériel scolaire);
fournitures scolaires; machines à écrire et articles de
bureau (à l'exception des meubles); faire-part (papeterie);
cartes de souhaits, cartes postales; patrons pour la
confection des vêtements; cartes à jouer; décalcomanies;
pâte à modeler; cahiers, livres, albums, périodiques;
almanachs, brochures, catalogues; calendriers; images,
décalcomanies; lithographies, affiches; cartes
géographiques; journaux de bandes dessinées; matériel
d'enseignement et d'instruction (à l'exception des
appareils); boîtes en carton ou en papier; bavoirs en
papier, essuie-mains en papier, papier hygiénique;
serviettes à démaquiller en papier; couches en papier ou en
cellulose (à jeter), couches-culottes en papier ou en
cellulose (à jeter); linge de table en papier; mouchoirs en
papier; filtres à café en papier, sacs à ordures (en papier
ou en matières plastiques); sachets pour la cuisson par
micro-ondes; enseignes en papier ou en carton
18
Cuir et imitation du cuir; peaux d'animaux; fouets et
sellerie; cannes; boîtes en cuir ou en carton-cuir; boîtes à
chapeaux en cuir; malles et valises; sacs à main; sacs à
dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs d'écoliers;
cartables; sacs à roulettes; sacs de voyage; sacs-housses
pour vêtements (pour le voyage); portefeuilles; porte-cartes
(portefeuilles), porte-documents; serviettes (maroquinerie);
étuis pour clés (maroquinerie); porte-monnaie non en métaux
précieux; parasols, parapluies, ombrelles, coffrets destinés
à contenir des articles de toilette dits "vanity-case";
brides (harnais); sacoches pour porter les enfants; colliers
et habits pour animaux
21
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou
la cuisine; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en
verre, porcelaine et faïence; vaisselle non en métaux
précieux; batteries de cuisine, assiettes, bols, gobelets,
bonbonnières, non en métaux précieux; récipients à boire;
casseroles; boîtes en verre; boîtes à biscuits; nécessaires
pour pique-nique (vaisselle); récipients calorifuges pour
les aliments, bouteilles isolantes; tire-bouchons;
ouvre-bouteilles; sabliers; sacs isothermes; gourdes,
glacières portatives non électriques; chauffe-biberons non
électriques; écouvillons pour nettoyer les récipients;
distributeurs de savon, de papier hygiénique; étendoirs à
linge; pinces à linge; poubelles; planches à repasser et
housses pour planches à repasser; bassins (récipients),
cuvettes; balais; matériel de nettoyage, paille de fer;
gants de ménage, peaux chamoisées pour le nettoyage; pièges
à insectes; pots à fleurs; bacs de propreté pour animaux,
bacs à litière; peignes pour animaux; instruments
d'arrosage; corbeilles à usage domestique non en métaux
précieux; peignes, éponges, brosses, brosses à dents,
brosses à ongles; blaireaux à barbes; nécessaires et
ustensiles de toilette; pulvérisateurs de parfums;
baignoires pour bébés portatives; pots de chambre
22
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments
de musique); ficelles; tentes; bâches (ni de sauvetage, ni
de voitures d'enfants); voiles (gréements); sacs et sachets
pour l'emballage en matières textiles; sacs pour le
transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des
matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes;
filets de pêche, hamacs; fils à lier non métalliques
24
Tissus à usage textile; tissus pour la confection et pour
l'ameublement; tissus adhésifs collables à chaud; linge de
lit, couvertures de lit, draps, taies d'oreillers, dessus de
lit; édredons (couvre-pieds de duvet); enveloppes de
matelas, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les
draps); linge de table, nappes, serviettes; linge de bain (à
l'exception de l'habillement); serviettes et gants de
toilette; serviettes à démaquiller en matières textiles;
étiquettes en tissu; essuie-mains en matières textiles;
mouchoirs de poche (en matières textiles); linge de ménage;
torchons; tentures murales en matières textiles; rideaux en
matières plastiques ou en matières textiles; moustiquaires;
stores en matières textiles; tapis de billard
26
Articles de mercerie (à l'exception des fils);
passementerie; dentelles et broderies, rubans et lacets;
boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;
boutons-pression; fleurs et fruits artificiels; épinglettes;
agrafes et attaches pour vêtements; boucles (accessoires
d'habillement); badges ornementaux; ornements de chapeaux,
non en métaux précieux; articles décoratifs pour la
chevelure; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et
pinces à cheveux, barrettes; perruques; colifichets;
fermetures à glissière; lacets de chaussures; boucles de
chaussures; attaches de bretelles; fermoirs de ceintures;
rubans élastiques, jabots (dentelles); pièces collables à
chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles
(mercerie); paillettes pour vêtements; boîtes à couture
28
Jeux; jouets; articles de gymnastique et de sport (à
l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et
chaussures et articles de gymnastique et de sport pour la
montagne et l'escalade); décorations pour arbres de Noël
(excepté les articles d'éclairage et les sucreries); objets
de cotillon, masques de carnaval; balançoires; balles et
ballons de jeu; chevaux à bascule (jouets); piscines
(articles de jeu ou de sport); billes et jetons pour jeux;
peluches; poupées et maisons de poupées; marionnettes;
vêtements de poupées; figurines (jouets); jeux de société;
jeux de construction; toupies (jouets); mobiles (jouets);
véhicules (jouets); trottinettes; patins à roulettes;
planches à roulettes; cerfs-volants; appareils de jeux
électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés
seulement avec un récepteur de télévision; raquettes; boules
de jeu; palmes pour nageurs; planches pour le surfing; armes
d'escrime; gants de boxe, de base-ball, de golf; cannes à
pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons; engins pour
l'exercice corporel et appareils de culture physique,
bicyclettes fixes d'entraînement; jouets pour animaux
domestiques
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
croquettes alimentaires; fruits et légumes conservés, séchés
et cuits; pulpes et salades de fruits; salades de légumes;
conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits;
confitures, marmelades, compotes; pollen préparé pour
l'alimentation; extraits d'algues à usage alimentaire;
graines de soja conservées à usage alimentaire; protéines
pour l'alimentation humaine; consommés, potages, soupes; jus
végétaux pour la cuisine; oeufs, lait, beurre, crème,
yaourts et autres produits laitiers (à l'exception des
fromages); huiles et graisses comestibles; préparations pour
faire des bouillons, pommes chips; plats cuisinés à base des
produits précités
30
Café, thé, cacao, chocolat; préparations végétales
remplaçant le café; succédanés du café; boissons à base de
café, de cacao; infusions non médicinales; sucre,
édulcorants naturels; glucose à usage alimentaire; riz,
tapioca, sagou; pâtes alimentaires, semoule; farines et
préparations faites de céréales; flocons de céréales; pain,
pâtisserie, gâteaux (à l'exception des biscuits à tremper),
brioches, crêpes, confiserie, sucreries; glaces comestibles,
miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation
humaine non à usage médical; anis; anis étoilé; extrait de
malt pour l'alimentation; aromates autres que les huiles
essentielles; préparations aromatiques à usage alimentaire;
levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre,
sauces (condiments), sauces à salade; ketchup; mayonnaises;
assaisonnements; algues (condiments); épices; glace à
rafraîchir; plats cuisinés à base des produits précités
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni
transformés); graines (semences); gazon naturel; fruits et
légumes frais; algues pour l'alimentation humaine;
champignons frais; herbes potagères fraîches; crustacés
vivants; oeufs de poisson; semences, plantes et fleurs
naturelles; arbres de Noël; aliments pour les animaux;
produits pour litière; malt, appâts pour la pêche (vivants);
animaux vivants
32
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; jus de
tomates; jus végétaux; sirops et autres préparations pour
faire des boissons; pastilles et poudres pour boissons
gazeuses; essences pour la préparation des boissons;
préparations pour faire des liqueurs
35
Publicité; publication de textes publicitaires; location de
matériel publicitaire; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons); location
d'espaces publicitaires; aide aux entreprises industrielles
ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; gestion
des affaires commerciales, administration commerciale;
travaux de bureau, services de secrétariat; comptabilité;
location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception
des appareils de télécommunication et des ordinateurs);
services d'abonnement à des journaux pour des tiers; aide à
la direction des affaires, expertise en affaires; conseils,
informations ou renseignements d'affaires; agences
d'import-export; agences d'information commerciale; analyse
du prix de revient; bureaux de placement; décoration de
vitrines, démonstration de produits; étude de marchés;
organisation d'expositions et de foires à but commerciaux ou
de publicité; gérance administrative d'hôtels; gestion de
fichiers informatiques; recueil et systématisation de
données dans un fichier central; recherches de marchés;
sondages d'opinion; relations publiques; reproduction de
documents
41
Education; services d'institutions d'enseignements,
enseignement par correspondance; formation; divertissement;
parcs d'attractions; cirques; services de camps de vacances
(divertissement); exploitation de jardins zoologiques, de
salles de jeux; services de casinos (jeux); clubs de santé
(mise en forme physique); culture physique; exploitation
d'installations sportives; activités sportives et
culturelles; édition de livres, de revues; prêts de livres;
dressage d'animaux; services de discothèques; exploitation
de salles de cinéma; production de spectacles, de films;
agences pour artistes; location de films, de magnétoscopes,
de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements
phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, de
décors de théâtre; location d'équipements pour les sports à
l'exception de ceux pour la montagne et l'escalade et des
véhicules; organisation de concours en matière d'éducation
ou de divertissement; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs; réservation de places de spectacles;
organisation de loteries; informations en matière
d'éducation ou de divertissement