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The International trademark TRANSCITY was filed as Word mark on 05/26/1999 at the World Intellectual Property Organization.
| Trademark form | Word mark |
| File reference | 715402 |
| Register number | 98761513 |
| Countries | 
|
| Base trademark |
No. 98 761 513,
November 27, 1998
|
| Application date | May 26, 1999 |
| Expiration date | May 26, 2029 |
Trademark owner
Zone Industrielle Les Bordes
F-91220 Plessis-Pâté
FR
F-91220 Plessis-Pâté
FR
Trademark representatives
2 Place d’Estienne d'Orves
F-75009 Paris
FR
goods and services
09
Systèmes de gestion de flotte de mobiles dans les transports
publics urbains, à savoir équipements électroniques
embarqués d'aide à la gestion des véhicules, du trafic et à
l'information des voyageurs; terminaux électroniques d'aide
à la gestion centralisée des véhicules, du trafic et à
l'information des voyageurs; équipements électroniques au
sol pour l'aide à l'information des voyageurs; équipements
d'infrastructure de transmission de données entre un poste
central, des mobiles et des équipements au sol pour l'aide à
la gestion des véhicules, du trafic et à l'information des
voyageurs; équipements et appareils électroniques de
commande, d'affichage, de visualisation, de sonorisation,
fixes ou embarqués, pour la gestion de flotte de mobiles et
l'information des voyageurs dans les transports publics
urbains; équipements et appareils électroniques de comptage,
de contrôle d'accès et de billetique pour la gestion de
flotte de mobiles dans les transports urbains;
émetteurs-récepteurs radioélectriques pour la gestion de
flotte de mobiles et l'information des voyageurs dans les
transports publics urbains; émetteurs-récepteurs de
radiolocalisation, de radionavigation pour la gestion de
flotte de mobiles et l'information des voyageurs dans les
transports publics urbains; équipements électroniques et
logiciels de gestion des véhicules, du trafic et de
l'information des voyageurs, fixes ou embarqués; réseaux
radio d'échange d'informations entre un poste central, des
mobiles et des équipements fixes répartis au sol
38
Télécommunications, services d'appels radioélectriques
(radio, téléphone ou autres moyens de communication
électroniques), communications par réseaux de fibres
optiques, communications par terminaux d'ordinateurs,
information en matière de télécommunications, transmission
de messages et d'images assistée par ordinateur,
communications par terminaux d'ordinateurs, radiotéléphonie
mobile, transmission par satellites
39
Transport, information en matière de transport, réservation
pour le transport, gestion de flottes de mobiles dans les
transports publics urbains; information des voyageurs
Trademark history
| Date | Document number | Area | Entry |
|---|---|---|---|
| May 26, 2019 | 2019/22 Gaz | Extension | |
| May 26, 2009 | 2009/22 Gaz | Extension | |
| May 26, 1999 | 1999/14 Gaz | FR | Registration |
ID: 14715402