03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; produits de parfumerie, huiles
essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;
dentifrices
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires; produits hygiéniques
pour la médecine et l'hygiène intime; substances diététiques
à usage médical; aliments pour bébés; emplâtres; matériel
pour pansements (à l'exception des instruments); matières
pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;
désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les
savons); produits pour la destruction des animaux nuisibles;
fongicides; herbicides
16
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou
l'imprimerie); produits de l'imprimerie; articles pour
reliures, photographies; papeterie; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage; couches-culottes;
matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et
articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel
d'instruction et d'enseignement (à l'exception des
appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie;
clichés
18
Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et
valises; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie
21
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou
la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et
éponges, brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux
pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer,
verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la
construction); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence
24
Tissus à usage textile; couvertures de lit et de table
25
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des
chaussures orthopédiques), chapellerie; couches-culottes
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à
l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis);
décorations pour arbres de Noël
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
confitures; compotes; oeufs, lait et produits laitiers;
huiles et graisses comestibles
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de
mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde;
vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni
transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et
légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour
animaux, malt
32
Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques
et préparations pour faire des boissons (à l'exception de
celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons
lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops
33
Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
35
Organisation d'opérations commerciales de fidélisation d'une
clientèle; distribution de matériel publicitaire, à savoir
tracts, prospectus, imprimés et échantillons; services de
promotion des ventes; organisation d'expositions ou de
manifestations à buts commerciaux ou publicitaires
38
Services de communication et de transmission de données par
réseaux de communication, à savoir mise en ligne de
catalogues de produits destinés aux consommateurs
accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques,
informatiques, télématiques, électroniques et numériques,
permettant la prise de commandes
39
Livraison de marchandises; livraison à domicile de
marchandises commandées à distance