09
Ordinateurs; périphériques d'ordinateurs; émetteurs de
signaux; balises lumineuses, baromètres, altimètres; bouées
de repérage, de signalisation, boussoles, signaux de
brouillard, casques de protection, ceintures de natation, de
sauvetage; combinaisons, costumes, gants, masques de
plongée; protège-dents, lunettes (optiques), lunettes de
soleil, de glacier, étuis à lunettes, hydromètres,
hygromètres, jeux automatiques à prépaiement, jumelles,
batteries de lampes de poches, piles électriques; mètres
(instruments de mesure), appareils respiratoires pour la
nage subaquatique, instruments pour la navigation,
instruments d'observation, appareils photographiques,
radeaux de sauvetage, compteurs de vitesse, compte-tours,
compte-pas
12
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau; moteurs pour véhicules terrestres; ballons
aérostatiques; aérostats; ballons dirigeables; parachutes;
chambres à air pour pneumatiques, trousses pour la
réparation des chambres à air, rondelles adhésives de
caoutchouc pour la réparation des chambres à air; pneus,
antidérapants pour bandages de véhicules; pare-brise;
dispositifs antiéblouissants pour véhicules; antivols pour
véhicules; appuie-tête pour sièges de véhicules; bâches de
voitures d'enfants; porte-bagages pour véhicules; ceintures
de sécurité pour sièges de véhicules; sièges de sécurité
pour enfants pour véhicules; housses de véhicules et housses
de selles; housses de sièges de véhicules; porte-skis pour
automobiles; moyeux; engrenages pour véhicules terrestres et
avertisseurs sonores; béquilles de cycles, bicycles;
bicyclettes; cadres, bandages, filets, freins, guidons,
indicateurs de direction, jantes, pédales, pompes, rayons,
selles, sonnettes, tous ces articles étant destinés aux
bicyclettes et aux cycles; garde-boue, boyaux pour cycles;
fourches de cycles; amortisseurs; porte-vélos; sacoches pour
bicyclettes; poussettes; voitures d'enfants; remonte-pentes;
canots, bateaux à voile et à moteur; chars à voile; motos
des mers; avions; rames de bateaux; pagaies; chariots de
golf; caravanes
18
Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; articles de
maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception
des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à
contenir, des gants et des ceintures); sacs à main, de
voyage; articles de bourrellerie; malles et valises;
parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; bourses,
cartables, portefeuilles, porte-documents, étuis pour clefs
(maroquinerie); serviettes d'écoliers, sacs d'écoliers,
mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux
précieux, serviettes (maroquinerie), sacs de plage; sacs à
dos; sacs de sport
25
Vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants;
tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, peignoirs,
peignoirs de bain, maillots de bain, bonnets de bain;
sandales et souliers de bain; pyjamas, robes de chambre,
chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux,
chemiserie, maillots, blousons, cuissards, layettes,
cravates, foulards, ceintures, gants (habillement),
vêtements imperméables, anoraks, combinaisons de ski,
combinaisons de ski nautique, chapeaux, casquettes,
chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des
chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes; chaussures de
sport, de plage, de skis; vêtements pour la pratique des
sports (à l'exception de ceux pour la plongée); vêtements
d'escalade, de randonnées, vêtements pour la chasse
28
Jeux, jouets, à l'exclusion des toboggans et traîneaux;
ballons de jeu; articles de gymnastique et de sport (à
l'exception des vêtements, chaussures, tapis);
bottines-patins (combinés); gants de boxe; ailes-delta;
matériel pour le tir à l'arc; arcs de tir; cerfs-volants;
tournettes pour cerfs-volants; cordes de raquettes; boyaux
de raquettes; raquettes de tennis, cadres de raquettes de
tennis; raquettes de badminton, raquettes de ping-pong,
balles de jeu; volants de badminton, filets pour les sports;
poignées pour raquettes; housses de raquettes, housses pour
tables de ping-pong; revêtement en caoutchouc pour raquettes
de ping-pong; revêtement antivibratoire pour raquettes de
tennis; système de renfort anti-torsion de raquettes de
tennis; machines à lancer les balles; séparateur d'aire de
jeu; ruban pour la protection des raquettes; coudières,
genouillères (articles de sport); bandeaux pour poignets
pour la pratique des sports; planches à voile; planches pour
le surfing sans moteur; planches pour la pratique des sports
aquatiques; ballons, cannes de golf, skis, skis nautiques,
arêtes de ski, fixations de ski; poids et haltères; arcs;
arbalètes et flèches; fusils lance-harpons (articles de
sport); palmes pour nageurs; piscines (articles de jeu ou de
sport); planches à roulettes; farces et attrapes;
balançoires; billards et balles de billard, queues de
billard; bicyclettes fixes d'entraînement; extenseurs
(exerciseurs); armes d'escrime; crosses de hockey; quilles
et boules; boules de pétanques; appareils de rééducation
corporelle (appareils de gymnastique); planches abdominales
(appareils de gymnastique); tables pour le tennis de table;
masques de théâtre; trottinettes; décorations pour arbres de
Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries)
37
Réparation; services d'installation; entretien et réparation
de matériel
41
Education; institutions d'enseignement; enseignement par
correspondance; formation; divertissement; parcs
d'attractions; services de casino (jeux); clubs de santé
(mise en forme physique); culture physique; services de
discothèques; exploitation d'installations sportives;
activités sportives et culturelles; organisation de
manifestations sportives; édition de livres, de revues, de
phonogrammes; prêts de livres; dressage d'animaux;
production et réalisation de spectacles, de films; agences
pour artistes; location de films, de magnétoscopes, de
postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements
phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, de
décors de théâtre; organisation de concours en matière
d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite
de colloques, conférences, congrès; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs; informations en
matière d'éducation ou de divertissement; exploitation de
salles de cinéma; studios de cinéma; montage de programmes
radiophoniques et de télévision; services de studio
d'enregistrement