01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à
la photographie, à l'agriculture, l'horticulture, la
sylviculture; résines artificielles et synthétiques à l'état
brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les
terres; compositions extinctrices; préparations pour la
trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés
à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs
(matières collantes) destinés à l'industrie
02
Couleurs, vernis (à l'exception des isolants), laques
(peintures); préservatifs contre la rouille et la
détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants (ni
pour métaux ni pour semences); résines naturelles à l'état
brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres,
décorateurs, imprimeurs et artistes
03
Préparations pour blanchir; substances pour lessiver;
produits et préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; produits de parfumerie; huiles
essentielles; cosmétiques, lotions pour les cheveux;
dentifrices; cirages et produits d'entretien pour
chaussures
04
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour
absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;
bougies et mèches (éclairage)
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires; produits hygiéniques
pour la médecine et l'hygiène intime; substances diététiques
à usage médical; aliments pour bébés; emplâtres; matériel
pour pansements (à l'exception des instruments); matières
pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;
désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les
savons); produits pour la destruction des animaux nuisibles;
fongicides, herbicides
06
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques; constructions transportables ou non
transportables métalliques; câbles et fils métalliques non
électriques; récipients d'emballage métalliques; boîtes,
coffrets et conteneurs métalliques; serrurerie métallique
non électrique; quincaillerie métallique; tuyaux
métalliques; coffres-forts; éléments métalliques pour la
construction
07
Machines-outils; moteurs (à l'exception de ceux pour
véhicules terrestres); accouplements (non électriques) et
organes de transmission (à l'exception de ceux pour
véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux
entraînés manuellement; couveuses; machines pour le bâtiment
et les travaux publics; machines pour la métallurgie, le
travail du bois ou des matières plastiques et l'emballage;
machines pour l'industrie textile; machines agricoles;
machines pour l'imprimerie; appareils de lavage et machines
de nettoyage; lave-linge, lave-vaisselle; appareils ménagers
et machines de cuisine (électriques ou non entraînés
manuellement) pour hacher, moudre, presser, couper;
appareils électriques de nettoyage à usage domestique
08
Outils et instruments à main entraînés manuellement;
coutellerie non électrique; fourchettes; cuillers
(couverts); armes blanches; rasoirs
09
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou
des images; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; machines à
calculer; supports d'enregistrement numériques et/ou
analogiques, notamment optiques et/ou magnétiques;
équipement pour le traitement de l'information; matériel
informatique, en particulier ordinateurs, terminaux de
saisie, d'édition, imprimantes, écrans, claviers, modems,
logiciels et progiciels; extincteurs
10
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels;
articles orthopédiques; matériel de suture
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de climatisation, de
congélation, de surgélation, de production de vapeur, de
cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d'eau et installations sanitaires
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau; parties constitutives de véhicules
13
Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux
d'artifice; parties constitutives des armes à feu (à
l'exception des lunettes de visée); fusées de signalisation
14
Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie,
pierres précieuses; horlogerie, instruments chronométriques;
objets d'art en métaux précieux; vaisselle en métaux
précieux (à l'exception des couverts)
15
Instruments de musique
16
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou
l'imprimerie); produits de l'imprimerie, en particulier
livres, brochures, catalogues, prospectus; articles pour
reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières
collantes pour la papeterie ou le ménage); instruments
d'écriture; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à
écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);
matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des
appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie;
clichés; papier hygiénique; serviettes et mouchoirs en
papier; couches-culottes en papier ou en cellulose (à
l'exception de celles pour incontinents); peintures
(tableaux) et gravures; papier d'emballage; sacs, sachets,
feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques;
porte-chéquiers
17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; produits en
matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques;
garnitures d'étanchéité ou d'isolation
18
Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; sacs à main,
sacs du soir, sacs de sport, sacs de voyage,
porte-documents, pochettes, portefeuilles, porte-cartes de
crédit, porte-monnaie, cartables; malles et valises;
parapluies, parasols; cannes; fouets et sellerie; articles
de bourrellerie
19
Matériaux de construction non métalliques; bois d'oeuvre,
bois de construction et boiseries; tuyaux rigides non
métalliques pour la construction; tuyaux de drainage non
métalliques; asphalte, poix et bitume; constructions
transportables et non transportables non métalliques;
monuments non métalliques; aquariums; cabines de bain;
escaliers non métalliques; verres pour vitres
20
Meubles, glaces (miroirs), cadres; literie (à l'exception du
linge); objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques; récipients pour l'emballage en matières
plastiques; niches, nids, couchettes pour animaux
d'intérieur; boîtes aux lettres ni en métal ni en
maçonnerie; chevilles non métalliques; tringles de rideaux;
tringles de tapis d'escaliers; housses à vêtements et
housses pour le rangement des vêtements; établis
21
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou
la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et
éponges, brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux
pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer;
verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction); vaisselle non en métaux précieux, en
porcelaine ou faïence
22
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments
de musique); ficelles, filets de pêche, filets de
camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage ni de voitures
d'enfants); voiles (gréement); matières de rembourrage (à
l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);
matières textiles fibreuses brutes; sacs et sachets pour
l'emballage en matières textiles; fibres textiles et fibres
en matières plastiques à usage textile
23
Fils à usage textile, fils et élastiques en matières
plastiques à usage textile
24
Tissus à usage textile; étiquettes en tissu; tissus pour la
lingerie; linge de maison et linge de table (à l'exception
du linge de table en papier)
25
Vêtements, chaussures, chapellerie
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets
et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à
l'exception des carrelages et des peintures); tentures
murales non en matières textiles
28
Jeux, jouets; articles et appareils de gymnastique et de
sport (à l'exception des vêtements, des chaussures et des
tapis); appareils de jeux électroniques autres que ceux
conçus pour être utilisées seulement avec un récepteur de
télévision; décorations pour arbres de Noël
34
Articles pour fumeurs non en métaux précieux; allumettes
38
Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur
ou par réseau informatique mondial de télécommunication du
type Internet; location d'appareils de télécommunication,
d'appareils pour la transmission de messages et d'images