06
Câbles tracteurs et câbles porteurs pour téléphériques et
transporteurs aériens
07
Machines électriques, générateurs d'électricité, notamment
générateurs pour turbines à bulbes, pour force hydraulique
et pour moteurs, turbogénérateurs, moteurs (à l'exception de
ceux pour véhicules terrestres) pour courant rotatoire,
courant alternatif ou courant continu, notamment machines
synchrones et machines asynchrones, rotors à bobines,
moteurs anti-explosion (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres), moteurs anti-feu, moteurs freineurs, moteurs
pour l'aération de tunnels, moteurs à vitesse élevée et
moteurs de traction; dynamos, machines à souder, centrales
de force motrice, notamment machines à force thermique et
hydraulique; turbines à eau et à vapeur; dispositifs
électriques pour la technique de l'environnement, notamment
pour installations de clarification des eaux, de traitement
des eaux, de combustion de masses biologiques et de déchets;
moteurs de distribution pour huile et essence; moteurs
hydrauliques (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres), régulateurs de vitesse, mouvements électriques
et leurs parties composantes, notamment démarreurs doux,
convertisseurs, notamment avec commande de microprocesseurs
pour moteurs à courant continu; machines pour la
manipulation mécanique de combustibles nucléaires;
engrenages réducteurs (autres que ceux pour véhicules
terrestres); installations de fonderie, de traitement de
structure et de fusion; appareils pour la fabrication de
circuits intégrés; appareils pour la fabrication de circuits
de commutation; appareils électriques et scientifiques pour
la fabrication de détecteurs à couche mince; démarreurs
doux; convertisseurs, notamment avec commande de
microprocesseur pour moteurs à courant continu; générateurs
à haute et à moyenne fréquence avec onduleur de transistor
ou de thyristor
09
Transformateurs électriques, bobines de prise de terre
Peterson et bobines de choc, stations de transformateurs,
bobines supraconductrices; appareils électriques pour la
sécurité de la circulation par chemin de fer, signaux de
chemin de fer, signaux pour la circulation routière non
compris dans d'autres classes, accumulateurs électriques et
batteries, installations électriques protectrices,
dispositifs d'excitation pour machines synchrones et leurs
parties, notamment redresseurs de courant et régulateurs de
tension, notamment pour commande de microprocesseur;
appareils électriques de contrôle et de mesurage, réseaux et
installations électriques, installations et appareils de
couplage à basse, moyenne et haute tension, tableaux de
connexion et tableaux de distribution électriques,
installations techniques de sécurité pour la technique
ménagère, installations électriques de couplage, de
compensation de courant déwatté et de mutation de démarrage,
centrales de transformation, de conversion et de conversion
de fréquence, transformateurs électriques, groupes
convertisseurs par réseau à une seule phase, câbles aériens,
notamment pour moyennes et hautes tensions; câbles pendants
aériens, caténaires, notamment pour véhicules sur rails,
tachymètres; conducteurs électriques, notamment câbles
tressés ou guipés ainsi que barres Roebel et conducteurs de
torsion; câbles électriques isolés, matériel d'installation
pour dispositifs et appareils électriques; appareils pour le
traitement des données ainsi que leurs parties non comprises
dans d'autres classes, moyens de mémorisation de données,
programmes d'ordinateurs, programmes d'enseignement sur
supports de données; mouvements électriques pour véhicules
sur routes et sur rails, mutateurs de traction et de
services auxiliaires; logiciels pour l'interrogation en
language naturel d'installations de centres de données;
logiciels pour la surveillance de machines, d'appareils et
d'installations électriques; appareils électriques avec
écran et clavier d'entrée, notamment pour centres de données
d'ordinateurs; ordinateurs personnels, modems, logiciels,
stations de plaquettes et de disquettes; supports de données
programmés ou non; installations, appareils et/ou
dispositifs pour la technique d'automatisation, notamment
pour la technique de commande et de réglage ainsi que pour
la technique de transmission de données et de télécommande,
logiciels et matériel informatique pour la visualisation, la
commande, l'archivage et/ou l'enregistrement de processus,
notamment pour installations relevant de la technique de la
circulation, appareils électriques et électroniques pour la
transmission inductive de données, installations
d'identification; stations de données fixes et mobiles
décentralisées pour l'automatisation et l'identification
ainsi que programmes de traitement de données à cet effet;
pièces, appareils et installations électroniques et leurs
pièces de rechange pour le domaine de la lumière et de
l'éclairage, notamment de l'éclairage extérieur; circuits
imprimés, notamment plaquettes conductrices unilatérales,
bilatérales, à trous métallisés, à une couche et/ou
multicouches; pièces, appareils, installations et logiciels
électroniques pour l'alimentation en courant, le traitement
de données, l'électronique de véhicules et l'automatisation
de fabrication, appareils électriques et électroniques de
commande, de réglage, de surveillance, de mesurage et
d'enregistrement ainsi qu'appareils et installations de
transmission à distance de données, de valeurs;
installations électriques et électroniques pour le
traitement de matières premières et pour lieux de production
industrielle; systèmes magnétiques avec aimants
supraconducteurs et conducteurs normaux ainsi que leurs
sources d'alimentation; installations d'essai de fatigue,
installations et appareils électroniques à programmation
et/ou à commande à distance pour le traitement, la
préparation et la transmission de données ainsi que leurs
appareils périphériques, mémoires de données, appareils de
visualisation de données, appareils d'entrée et de sortie de
données et installations composées de ceux-ci, également en
relation avec des appareils et des installations
électriques; bandes magnétiques, bobines et cassettes à
bande magnétique; plaquettes magnétiques et/ou disquettes,
disques souples (disquettes) et cassettes, pièces
électroniques, mécaniques et électromécaniques pour machines
de traitement de données et de texte, appareils de
traitement de données, canaux multiplex, modulateurs,
démodulateurs, stations d'entrée et de sortie des données et
dispositifs d'adaptation de conduites composés de ceux-ci;
appareils électroniques, électromagnétiques et
électrophysiques pour la représentation optique et
acoustique, l'enregistrement, la réception et la
transmission de données; ordinateurs, micro-ordinateurs et
leurs parties, notamment claviers, processeurs, adaptateurs,
appareils d'adaptation, imprimantes, écrans, câbles de
raccordement et supports; mémoires pour ordinateurs,
notamment mémoires semi-conductrices et mémoires de
cassettes; programmes d'ordinateurs mémorisés sur
plaquettes, disquettes ou bandes magnétiques, programmes
d'instruction ou d'enseignement sous forme de bandes
magnétiques, de plaquettes magnétiques, de disques souples
et de moyens de mémoire similaires; circuits analogues et
digitaux intégrés spécifiques à leur utilisation, de
préférence dans la technologie Compatible MOS, pour la
technique des communications, pour l'électronique automobile
et l'électronique industrielle; circuits de commutation
intégrés dans la technologie Bipolaire MOS, détecteurs à
couche mince; redresseurs de courant, mutateurs de courant,
mutateurs indirects de tension, mutateurs de fréquence,
notamment avec commande de microprocesseur pour moteurs
asynchrones à courant rotatoire; mouvements électriques de
véhicules et leurs parties composantes, notamment mutateurs
de courant, mutateurs indirects de tension, mutateurs de
fréquence, notamment avec commande de microprocesseur pour
moteurs asynchrones à courant rotatoire
11
Installations de chauffage, de climatisation, d'aération et
installations sanitaires, installations de préchauffage à
utiliser avant la mise en service d'un train; réseaux de
chauffage à distance, installations de couplage pour chaleur
et énergie, notamment avec turbine à gaz à injection de
vapeur; installations à eau et à vapeur, installations
inductives d'échauffement
12
Véhicules à entraînement électrique pour routes et rails,
notamment voitures électriques, électrobus, chariots de
manutention, locomotives et tramways; véhicules pour rails,
notamment locomotives pour voies normales, pour mines et
pour l'industrie, motrices, métros, tramways et véhicules
électriques
16
Imprimés périodiques et journaux, livres, manuels pour
ordinateurs et pour programmes d'ordinateurs; imprimés et
publications concernant les appareils de traitement de texte
et les ordinateurs, notamment instructions d'utilisation et
manuels pour le fonctionnement et la maintenance
17
Matériel d'installation électrique, à savoir tuyaux
d'installation, notamment tuyaux d'isolation en matières
plastiques et tuyaux de renforcement en matières plastiques,
y compris les tuyaux, les coudes et les manchons s'y
rapportant
20
Brides de fixation et chevilles non métalliques
35
Consultations en matière d'organisation d'entreprises;
saisie, rassemblement, traitement, préparations et
utilisation de données pour l'administration d'entreprises
37
Réparation et amélioration de machines rotatives,
maintenance, entretien, montage et réparation de machines et
d'appareils électriques et électroniques pour installations
et installations d'équipement technique de bâtiments,
rénovation de fondements pour câbles aériens, renouvellement
et réparation de fondements, de caténaires dans du béton
et/ou dans la technique de pieux battus; montages de câbles
tracteurs et porteurs, de câbles aériens, de câbles pendants
aériens et de caténaires; réparations, notamment entretien,
maintenance et réparation d'installations de traitement de
données, d'ordinateurs et de leurs parties; réalisation
d'installations électriques ainsi que d'équipements
techniques de bâtiments
38
Télécommunications, transmission d'informations, mise à
disposition de l'accès aux informations d'un centre serveur
de données grâce à des appareils électriques et
électroniques; transmission de données
41
Enseignement dans le domaine du traitement de données,
publication et édition de livres, brochures, livres et
matériel instructif, formation et formation continue dans le
domaine du traitement des données, de l'utilisation des
ordinateurs, de la programmation d'ordinateurs et du
traitement de textes
42
Élaboration de programmes pour le traitement de données et
pour l'apprentissage à l'aide de l'ordinateur,
développement, élaboration et mise à disposition de procédés
pour le traitement de données; programmation d'installations
électroniques de traitement de données; élaboration de
logiciels pour installations de traitement de données et
ordinateurs, y compris de programmes pour systèmes intégrés
de traitement de texte et d'administration de graphismes,
location de machines de traitement de données, d'ordinateurs
et de programmes; maintenance de logiciels, planification et
projet d'installations électriques ainsi que d'équipements
techniques de bâtiments; contrôle de machines et d'appareils
électriques et électroniques pour installations d'équipement
technique de bâtiments; réparations, notamment entretien,
maintenance et réparation d'installations de programmes
informatiques