01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à
la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et
la sylviculture; résines artificielles à l'état brut,
matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres;
compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la
soudure des métaux; adhésifs (matières collantes) destinés à
l'industrie
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs
et artistes
03
Produits de blanchiment et de lessivage; produits à
nettoyer, à polir, à dégraisser et à abraser
04
Huiles et graisses techniques; lubrifiants; absorbants de
poussière, agents mouillants et agents antipoussière;
combustibles (y compris carburants) et substances
luminescentes; bougies; mèches
06
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques; éléments de construction métalliques
transportables; matériaux de construction métalliques pour
voies ferrées; câbles et fils métalliques (non utilisables à
des fins électriques); articles de serrurerie et de petite
quincaillerie; tubes métalliques; coffres-forts; vis et
pièces métalliques de tout genre, y compris écrous, rivets,
boulons, clous, ferrures, chevilles, plaques et plaquettes
de répartition des charges; éléments et dispositifs de
fixation pour l'industrie et la construction y compris leurs
composants et accessoires; chevilles; rails métalliques
profilés; châssis métalliques de fenêtres; garnitures et
charnières métalliques
07
Machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour
véhicules agricoles); accouplements et courroies
d'entraînement (sauf pour véhicules agricoles), matériel
agricole; machines (comprises dans cette classe) pour
l'industrie métallurgique ou le travail du bois, pour le
bâtiment, les artisans et les bricoleurs
08
Outils et appareils à commande manuelle; coutellerie,
fourchettes et cuillers; armes d'estoc et de taille;
rasoirs
09
Appareils et instruments scientifiques, de navigation, de
mesurage, appareils et instruments optiques, de pesage, de
mesure, de signalisation, de contrôle et d'enseignement;
appareils pour l'enregistrement, la transmission et la
retransmission du son et des images; supports
d'enregistrement magnétiques; calculatrices et matériel de
traitement des données, y compris ordinateurs
11
Matériel d'éclairage, de chauffage, appareils générateurs de
vapeur, appareils électroménagers, de réfrigération, de
séchage, d'aération et de distribution d'eau, installations
sanitaires; réfrigérateurs, foyers de cuisine, cafetières
électriques à filtre, ustensiles, appareils et installations
électriques pour la cuisson des aliments, machines à café
électriques, cuisinières, plaques de cuisson, sèche-cheveux,
sèche-linge
17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et
semi-produits conçus à partir de ces matières sous forme de
plaques, feuilles, matériaux d'isolation ou de rembourrage;
produits en matières synthétiques (semi-produits); matériaux
d'étanchéité, d'étoupage et d'isolation; tubes (non
métalliques)
18
Cuir et similicuir; articles fabriqués à partir de cuir ou
de simili-cuir, notamment sacs à main, étuis non adaptés aux
produits pour lesquels ils sont conçus; trousses et coffres
(vides) à outils en cuir ou simili-cuir; malles et valises;
parapluies, parasols et cannes
19
Matériaux de construction (non métalliques); tubes (non
métalliques) pour la construction; asphalte, poix et bitume;
bâtiments transportables (non métalliques); rails profilés
en matières synthétiques
20
Meubles, miroirs, cadres; produits en bois, en jonc ou en
osier et leurs produits dérivés ou en matières synthétiques,
à savoir moulures pour cadres de tableaux, tringles de
rideaux (aussi métalliques), tampons (chevilles), caisses,
palettes de transport, tonneaux, caisses de transport ou de
stockage, conteneurs, cintres, objets décoratifs; meubles
métalliques, meubles de camping; vis et écrous, chevilles et
pièces d'arrêt en matières synthétiques, garnitures et
charnières en matières synthétiques
25
Vêtements, chaussures, coiffures; vêtements de travail
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements
de sols; tentures (à l'exception des matières textiles)
35
Décompte des salaires et des traitements, élaboration
d'analyses des prix en fonction des coûts, diffusion
d'annonces publicitaires, organisation d'expositions à buts
commerciaux ou publicitaires, conseil en matière
d'organisation et de gestion des affaires, comptabilité,
gestion de fichiers informatiques, publication de textes
publicitaires, aide à la direction d'entreprises
commerciales ou industrielles, recherches de marché, études
de marché, sondages d'opinion, relations publiques, services
de secrétariat, édition de statistiques, travaux relevant
d'une agence de publicité, distribution d'imprimés
publicitaires, édition de textes publicitaires,
démonstration de produits à des fins publicitaires,
publicité
36
Analyses financières, affaires bancaires, consultation en
matière financière, gérance d'immeubles, gérance de biens
immobiliers, assurance maladie, gérance de fortunes,
services fiduciaires, affermage de biens immobiliers
37
Supervision de travaux de construction, travaux de peinture,
installation, entretien et réparation de machines,
maçonnerie, nettoyage d'édifices (surfaces extérieures),
nettoyage de bâtiments (ménage), traitement contre la
rouille
38
Transmission de messages, transmission de messages et
d'images assistée par ordinateur, messagerie électronique,
location d'appareils pour la transmission de messages,
agences d'informations, services télégraphiques,
informations en matière de télécommunications, transmission
de télécopies, services téléphoniques
39
Visites touristiques, réservation de places (transport),
charroi, messagerie (courrier ou marchandises), location de
conteneurs d'entreposage, informations en matière
d'entreposage, emmagasinage, location d'entrepôts, transport
et décharge d'ordures, services d'expédition,
conditionnement de produits, distribution (livraison) de
produits
40
Revêtement (placage) par électrolyse, fraisage,
galvanisation, trempe des métaux, rabotage, travaux sur
bois, brasage, informations en matière de traitement de
matériaux, traitement des métaux, coulage des métaux,
recyclage de déchets, recyclage et destruction d'ordures,
polissage (abrasion), sciage, meulage, travaux de forge,
soudure, chromage, dorure, nickelage, argenture (argentage),
étamage, laminage
41
Informations en matière d'éducation, de formation et de
perfectionnement, administration d'expositions à buts
culturels ou éducatifs, exploitation d'installations
sportives, publication de livres, éducation et formation,
production de films, exploitation de studios de production,
services de loisirs, organisation et tenue de conférences,
organisation et tenue de congrès, organisation de spectacles
en direct, organisation et tenue de séminaires, location
d'équipements sportifs (sauf véhicules), organisation de
camps et de stages de perfectionnement sportif, organisation
de compétitions sportives, exploitation de studios
d'enregistrement, production de films sur bandes vidéo,
location de bandes vidéo
42
Prestations en matière d'architecture, administration de
lieux et de terrains d'expositions, conseil en construction,
conseil en matière de sécurité, consultation professionnelle
(sauf gestion des affaires), orientation professionnelle,
service de restauration dans des cafétérias, services axés
sur la chimie, exécution d'analyses chimiques, services de
laboratoires chimiques, consultation en matière
d'ordinateurs, élaboration de programmes pour ordinateurs,
location d'ordinateurs, conception de logiciels, élaboration
de dessins industriels, conception d'emballages, travaux
d'imprimerie, impression lithographique, recherche et
développement de nouveaux produits (pour des tiers),
recherches géologiques, recherches en physique, recherches
en chimie, recherches en généalogie, recherches techniques,
recherches en mécanique, recherches sur le secteur de la
technique de fixation et de la frappe à froid, horticulture,
services de jardiniers paysagistes, interprétation du
langage gestuel, maisons de convalescence, conseils en
matière de propriété intellectuelle, cession de licences en
matière de propriété intellectuelle, services de
dessinateurs en arts graphiques, établissement d'expertises,
ingénierie, décoration d'intérieur, élaboration de plans
pour la construction, recherches en matière juridique,
exploitation de brevets, bureaux de rédaction