06
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques; constructions transportables métalliques;
câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et
quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques;
coffres-forts; alliages d'acier, fils d'acier, tubes et
tuyaux d'acier, alliage argent-nickel, aluminium, fils
d'aluminium, anneaux métalliques, anneaux métalliques pour
clefs, fils d'antennes, soudure d'argent, alliage d'étain
argenté, armatures de portes (métalliques), armatures
métalliques pour béton, arrêts de portes (métalliques),
pattes d'attaches de câbles ou de tubes métalliques, bagues
métalliques, matériaux à bâtir métalliques, blindages,
fermetures de boîtes métalliques, boîtes aux lettres
(métalliques), boîtes en métaux communs, capsules de
bouchage métalliques, boulons métalliques, bronze, butoirs,
serre-câbles métalliques, câbles métalliques non
électriques, cadenas, cadres de portes, cassettes de sûreté,
chaînes de sûreté, châssis de fenêtres (métalliques),
châssis de portes, clefs, anneaux métalliques pour clefs,
cloisons métalliques, fil de fer, ferme-portes (non
électriques), fils à lier métalliques, fils en alliages de
métaux communs (à l'exception des fusibles), fils
métalliques, plombs de garantie, loquets métalliques,
serrures pour véhicules (métalliques), verrous
09
Appareils et instruments technologiques, à savoir appareils
scientifiques, électroniques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle, de secours (inspection) et
d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son, de l'image ou des
données; supports multimédias; caméras vidéo, écrans de
visualisation d'images vidéo, récepteurs radiographiques,
récepteurs de télévision, antennes, magnétoscopes, lecteurs
de vidéo-disques, magnétophones, amplificateurs, platines, y
compris pour cassettes, disques, vidéo-disques et disques
compacts; supports d'enregistrements vierges et enregistrés
pour la reproduction sonore, visuelle et audio-visuelle, y
compris magnétiques; disques numériques, cassettes
acoustiques et cassettes vidéo; instruments d'alarme,
appareils pour l'analyse non à usage médical, batteries
électriques, bobines électriques, boîtes à clapets
(électricité), boîtes de branchement (électricité), boîtes
de jonction (électricité), câbles électriques, cartes
magnétiques, cartes magnétiques d'identification, circuits
imprimés, circuits intégrés, clignotants (signaux lumineux),
lecteurs de codes à barres, installations électriques pour
la commande à distance d'opérations industrielles,
commutateurs, appareils électriques de commutation,
connecteurs, boîtes de connexion, connexions, contacts
électriques, appareils électriques de contrôle, appareils de
contrôle de l'affranchissement, coupe-circuit, détecteurs,
supports de données magnétiques, supports de données
optiques, encodeurs magnétiques, ferme-portes électriques,
fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux),
appareils d'intercommunication, interfaces (informatique),
lecteurs (informatique), puces (circuits intégrés),
appareils électriques de surveillance, machines de calcul,
bandes et disques magnétiques enregistrés ou non, machines
parlantes, lecteurs magnétiques de cassettes, vidéo-disques,
claviers d'ordinateur, circuits, cartes, sous-ensembles
électroniques, alimentations, codeurs, décodeurs,
modulateurs, démodulateurs, organes d'accès, de contrôle et
de préservation, organes de pointage tels que souris et
crayons optiques; tableaux de commande, commutateurs,
comparateurs, tableaux de connexion, pupitres, écrans,
appareils pour l'enregistrement du temps, enregistreurs de
données et d'images; appareils d'enseignement; machines à
prépaiement; panneaux de signalisation lumineux ou
mécaniques; instruments de tests et de mesure; ordinateurs,
mémoires pour ordinateurs, programmes d'ordinateurs
enregistrés dont logiciels, progiciels, ludiciels,
didacticiels; systèmes experts; appareils de projection;
appareils de radio; appareils électrodynamiques pour la
commande à distance des signaux; photocopieurs,
télécopieurs, distributeurs automatiques, indicateurs
électriques; appareils de téléguidage; scanneurs, tables à
digitaliser, imprimantes, lecteurs pour cartes accréditives
et analogues; appareils et équipements pour le traitement de
l'information, dont entre autres micro-ordinateurs,
terminaux, mini-ordinateurs, mini-processeurs, lecteurs de
disquettes, lecteurs de bandes; appareils pour le traitement
de texte et de l'image; appareils de télématique et de
bureautique
12
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air, sur
eau et sur rail, appareils, machines et dispositifs pour
l'aéronautique, antivols pour véhicules, véhicules
électriques, véhicules militaires, véhicules nautiques
16
Papeterie, manuels, affiches, porte-affiches, en papier ou
en carton, classeurs, albums, calendriers, carnets; cartes
pour la commande, l'utilisation et le contrôle de machines
électroniques, à savoir d'ordinateurs; cartons, catalogues,
décalcomanies, fournitures pour le dessin, instruments pour
le dessin, dessins, diagrammes, dossiers; machines à écrire,
tablettes à écrire, écriteaux en papier ou en carton, fiches
dont notamment fiches pour saisie, pour tests;
représentations graphiques, gravures, images, impressions;
produits de l'imprimerie, livres, journaux et périodiques,
revues, catalogues, répertoires, annuaires, guides, manuels
et notices; papier à lettres, jeux de cartes, livres,
livrets, papier, photographies; supports pour photographies;
photogravures, plans, prospectus, publications, répertoires;
machines pour la reproduction de documents; documents
contenant des programmes d'ordinateurs de logiciels et
progiciels; manuels et notices pour l'instruction et la
formation; plans, patrons et gabarits; tableaux noirs,
tableaux pour écrire; matériel d'instruction et
d'enseignement (à l'exception des appareils); matériels de
bureau; tableaux d'affichage; tickets
19
Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides
non métalliques pour la construction; constructions
transportables non métalliques; armatures de portes (non
métalliques), armatures pour la construction (non
métalliques), châssis de fenêtres (non métalliques), châssis
de portes (non métalliques), cloisons non métalliques,
moules pour la fonderie non métalliques, poteaux de lignes
électriques (non métalliques), revêtements (construction)
non métalliques
35
Publicité et affaires; services rendus par l'aide et
l'assistance dans l'exploitation et la direction des
entreprises, conseils en mercatique, études de marché,
communications de déclarations et d'annonces par tous les
moyens de diffusion; services de centralisation comptable,
tenue de statistiques; services comportant l'enregistrement,
la transcription, la composition, la compilation, la
transmission ou la systématisation de communications écrites
et d'enregistrements de même que l'exploitation ou la
compilation de données mathématiques ou statistiques;
location de machines et d'installations de bureaux; audits
et contrôles, organisation, relations publiques; diffusion
de matériel de publicité (tracts, prospectus, imprimés);
transcription de communications; documentations
publicitaires, agences d'informations commerciales,
publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces
publicitaires, reproduction de documents, gestion de
fichiers informatiques et de documents, compilation et
archivage de données
37
Construction; réparation; services d'installation;
installation et réparation d'appareils électriques,
informations en matière de constructions, informations en
matière de réparations
38
Services de télécommunication; diffusion de programmes ou de
retransmission par radio ou télévision, en direct ou après
enregistrement; communication et transmission de dépêches,
messages, documents, informations, voix, données, images,
par téléphone, télégraphe, radio, informatique, serveurs
télématiques avec accès à un serveur de banques et de bases
de données et pour le fonctionnement de réseaux; messageries
électroniques; services télématiques accessibles par codes;
informations en communication, en télécommunication;
communication par terminaux d'ordinateurs; transmission
d'images assistée par ordinateur
39
Distribution du courrier, entreposage, informations en
matière d'entreposage, services d'expédition, livraison de
colis, conditionnement de produits, dépôts de marchandises,
emballages de produits, services d'expédition, informations
en matière de transport, distribution de journaux, livraison
de marchandises, messagerie (courrier ou marchandises)
42
Travaux de bureaux d'études, de techniciens; services de
recherches scientifiques, industrielles et informatiques;
exploitation de brevets, conception, création et réalisation
de programmes informatiques, de méthodes, logiciels et
progiciels, bases et banques de données, programmation
d'ordinateurs; location de temps d'accès à un centre serveur
de bases de données, services d'échanges de correspondance;
services de recherche et développement; informations de
caractère scientifique, économique, juridique et comptable;
conseils en propriété intellectuelle; consultations
professionnelles; consultations en matière de sécurité;
services d'études de projets concernant l'établissement de
normes et de procédures pour la mise en oeuvre de procédures
et d'ensembles de contrôle de qualité, de fiabilité et de
sécurité dans le domaine informatique et de l'échange de
données et d'informations; services de consultations
scientifiques et technologiques; établissement de plans pour
la construction; concession de licences de propriété
intellectuelle; restauration (alimentation); hébergement
temporaire, agence de logement (hôtels, pensions), agences
de surveillance nocturne, cafés-restaurants, cafétérias,
exploitation de terrain de camping, cantines, cliniques,
services hôteliers, restaurants libre-service, restaurants à
service rapide et permanent (snacks-bars), salons de beauté,
salons de coiffure, reportages notamment des moyens
audio-visuels, photographiques et cinématographiques;
programmation de programmes informatiques gérant de l'image,
du son ou des données; ouverture de serrures; création,
modification, adaptation, suivi de logiciels, progiciels,
didacticiels, ludiciels, systèmes expert; location de
programmes et logiciels