01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à
la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et
la sylviculture; résines artificielles à l'état brut,
matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres;
compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la
soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver
les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières
collantes) destinés à l'industrie.
02
Couleurs; vernis (à l'exception des isolants), laques
(peintures); préservatifs contre la rouille et contre la
détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants (ni
pour métaux ni pour semences); résines naturelles à l'état
brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres,
décorateurs, imprimeurs et artistes.
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; produits de parfumerie, huiles
essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;
dentifrices.
04
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour
absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;
bougies et mèches (éclairage).
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;
produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime;
substances diététiques à usage médical; aliments pour bébés;
emplâtres; matériel pour pansements (à l'exception des
instruments); matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires; désinfectants à usage médical ou
hygiénique (autres que les savons); produits pour la
destruction des animaux nuisibles; fongicides; herbicides.
06
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques; constructions transportables métalliques;
matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils
métalliques non électriques; serrurerie métallique non
électrique; quincaillerie métallique; tuyaux métalliques;
coffres-forts; minerais.
07
Machines-outils; moteurs (à l'exception de ceux pour
véhicules terrestres); accouplements (non électriques) et
organes de transmission (à l'exception de ceux pour
véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux
entraînés manuellement; couveuses pour les oeufs.
08
Outils et instruments à main entraînés manuellement;
coutellerie non électrique; fourchettes; cuillers
(couverts); armes blanches; rasoirs.
09
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils pour
l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son
ou des images; supports d'enregistrement magnétiques;
disques acoustiques; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses
enregistreuses; machines à calculer; appareils pour le
traitement de l'information, ordinateurs; extincteurs.
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires.
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau.
14
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage
dentaire; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;
horlogerie et instruments chronométriques.
16
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou
l'imprimerie); produits de l'imprimerie; articles pour
reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières
collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les
artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles); matériel d'instruction et
d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à
jouer; caractères d'imprimerie; clichés.
17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; produits en
matières plastiques mi-ouvrés; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.
18
Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux; malles et
valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.
19
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides
non métalliques pour la construction; asphalte, poix et
bitume; constructions transportables non métalliques;
monuments non métalliques.
20
Meubles; glaces (miroirs), cadres.
21
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou
la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et
éponges, brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux
pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer;
verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la
construction); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence.
22
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments
de musique), ficelles, filets de pêche, filets de
camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures
d'enfants), voiles (gréement), matières de rembourrage (à
l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);
matières textiles fibreuses brutes.
23
Fils à usage textile.
24
Tissus à usage textile; couvertures de lit et de table.
25
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des
chaussures orthopédiques); chapellerie.
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets
et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à
l'exception des carrelages et des peintures); tentures
murales non en matières textiles.
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à
l'exception des vêtements, des chaussures et tapis);
décorations pour arbres de Noël.
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande,
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers;
huiles et graisses comestibles.
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie comestibles; miel, sirop de
mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde;
vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni
transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et
légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour
animaux; malt.
32
Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques
et préparations pour faire des boissons (à l'exception de
celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons
lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops.
33
Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
34
Tabac; articles pour fumeurs non en métaux précieux,
allumettes.
35
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration
commerciale; travaux de bureau; distribution de prospectus,
d'échantillons; services d'abonnement de journaux pour des
tiers; conseils, informations ou renseignements d'affaires;
comptabilité; reproduction de documents; bureaux de
placement; gestion de fichiers informatiques; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
36
Assurances; affaires financières; affaires monétaires;
affaires immobilières; caisses de prévoyance; loteries;
émission de chèques de voyage et de lettres de crédit;
expertise immobilière; gérance d'immeubles.
37
Constructions et réparations; services d'installation;
travaux publics; travaux ruraux; forage de puits; location
d'outils et de matériel de construction, de bouteurs,
d'extracteurs d'arbres; entretien ou nettoyage de bâtiments,
de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection,
dératisation); entretien ou nettoyage d'objets divers
(blanchisserie); réparation de vêtements; rechapage ou
vulcanisation de pneus; cordonnerie.
38
Télécommunications; agences de presse et d'informations;
communications par terminaux d'ordinateurs.
39
Transport; emballage et entreposage de marchandises;
organisation de voyages; distribution de journaux;
distribution d'eau et d'électricité; exploitation de
transbordeurs; remorquage maritime, déchargement,
renflouement de navires; dépôt, gardiennage d'habits;
location de réfrigérateurs; location de garages; réservation
de places pour le voyage (transports).
40
Traitement de matériaux; transformation des produits
agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage,
pressage de fruits, meunerie); scierie, rabotage; broderie,
couture; découpage, polissage, revêtement métallique;
teinture de tissus ou vêtements; traitement de tissus contre
les mites; retouche de vêtements; imperméabilisation de
tissus; reliure de documents; étamage; purification et
régénération de l'air; vulcanisation (traitement de
matériaux); tirage de photographies; transformation de
vêtements.
41
Education; formation; divertissement; activités sportives et
culturelles; édition de livres, de revues; prêts de livres;
dressage d'animaux; production de spectacles, de films;
agences pour artistes; location de films, d'enregistrements
phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et
d'accessoires de décors de théâtre; organisation de concours
en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et
conduite de colloques, de conférences, de congrès;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs;
réservation de places pour les spectacles; montage de bandes
vidéo.
42
Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins
médicaux, d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et
d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique
et industrielle; programmation pour ordinateurs; maisons de
repos et de convalescence; pouponnières; agences
matrimoniales; pompes funèbres; travaux d'ingénieurs,
consultations professionnelles et établissement de plans
sans rapport avec la conduite des affaires; travaux du génie
(non pour la construction); prospection; essais de
matériaux; laboratoires; location de matériel pour
exploitations agricoles, de vêtements, de literie,
d'appareils distributeurs; imprimerie; location de temps
d'accès à un centre serveur de bases de données; services de
reporters; filmage sur bandes vidéo; gestion de lieux
d'expositions.