01
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la
photographie, l'agriculture, l'horticulture et la
sylviculture; résines artificielles et synthétiques,
matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudre, de
liquide ou de pâte); engrais pour les terres (naturels et
artificiels); compositions extinctrices; trempes et
préparations chimiques pour la soudure; produits chimiques
destinés à conserver les aliments; matières tannantes;
substances adhésives destinées à l'industrie
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines naturelles, métaux en feuilles et en
poudre pour peintres et décorateurs
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices
04
Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et
graisses comestibles et les huiles essentielles);
lubrifiants; compositions pour lier la poussière;
compositions combustibles (y compris les essences pour
moteurs) et matières éclairantes; chandelles, bougies,
veilleuses et mèches
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;
produits diététiques pour enfants et malades à usage
médical; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires;
désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises
herbes et les animaux nuisibles
06
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancres,
enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;
rails et autres matériaux métalliques pour les voies
ferrées; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour
véhicules); câbles et fils métalliques non électriques;
serrurerie; tuyaux métalliques; coffres-forts et cassettes;
billes d'acier; fers à cheval métalliques; clous et vis
métalliques; produits semi-finis en métaux communs;
minerais
07
Machines, à savoir machines-outils, machines agricoles,
ainsi que machines pour l'horticulture et la sylviculture,
machines pour la construction, y compris machines pour la
construction des routes, machines pour l'exploitation des
mines, machines pour l'extraction, le raffinage et le
transport du pétrole et du gaz naturel, machines de
transport, machines pour le travail des métaux, machines
utilisées dans l'industrie des matières plastiques, machines
textiles, machines pour l'industrie des denrées
alimentaires, des boissons et des tabacs, machines de
nettoyage pour le ménage et les grandes salles ou halles,
machines pour le nettoyage des tables, machines pour le
nettoyage chimique, machines électriques pour le ménage,
moteurs (excepté pour véhicules terrestres); accouplements
et courroies de transmission (excepté pour véhicules
terrestres); grands instruments pour l'agriculture;
couveuses
08
Outils et instruments à main; coutellerie, fourchettes et
cuillers; armes blanches
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;
appareils et instruments pour la télégraphie et la
téléphonie sans fil; instruments et appareils électriques de
commande, batteries électriques, batteries d'automobiles;
machines électriques pour le ménage; distributeurs
électriques d'essence et autres automates pour la
distribution de carburants et de lubrifiants, aussi avec
installations électriques de comptage et de mesurage;
appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une
pièce de monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses
enregistreuses, machines à calculer; machines pour le
traitement et l'affichage de données; appareils extincteurs;
vêtements de protection et costumes en amiante
10
Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les
dents artificiels)
11
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires; machines électriques pour le ménage; verrerie
pour usage comme corps d'éclairage dans les laboratoires et
l'industrie, en particulier dans l'industrie automobile
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau; pneus, chambres à air, amortisseurs de choc, garnitures
de freins et d'embrayages en caoutchouc pour véhicules
terrestres
13
Armes à feu; munitions et projectiles; substances
explosives; feux d'artifice
14
Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières
ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);
joaillerie, pierres précieuses, parures en ivoire, bijoux en
écaille et en ambre; horlogerie et autres instruments
chronométriques
15
Instruments de musique (à l'exception des machines parlantes
et appareils de T.S.F.)
16
Papier et articles en papier imprimés et non imprimés, à
savoir imprimés, papier à écrire, papier à copier, papier
buvard, enveloppes, cartes postales, étiquettes volantes,
affiches, blocs-notes et carnets de notes, cartes de menus,
cartes de table, serviettes, annuaires téléphoniques et
livres d'adresses, étiquettes collantes, agendas, vignettes,
indicateurs d'horaires, cartes et guides routiers, posters;
carton et articles en carton imprimés et non imprimés, à
savoir imprimés, étiquettes, affiches, cartes de menus et de
table, sets pour le pique-nique et emballages à jeter pour
aliments et boissons, étuis, ainsi que dessous de plats et
de verres; poches et sachets en matières plastiques;
imprimés, journaux et périodiques; livres, articles pour
reliures; photographies; papeterie, matières adhésives (pour
la papeterie); matériaux pour les artistes; pinceaux;
machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des
meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères
d'imprimerie; clichés; feuilles et capsules en celluloid
17
Gutta-percha, gomme élastique, balata et leurs succédanés;
feuilles, plaques, baguettes et autres pièces façonnées en
matières plastiques (produits semi-finis); produits
semi-finis en caoutchouc; matières servant à calfeutrer, à
étouper et à isoler; amiante et mica; tuyaux flexibles non
métalliques autres que pour la construction
18
Cuir et imitations du cuir ainsi que valises et malles, sacs
à main, étuis, portefeuilles et porte-monnaie en ces
matières; peaux; parapluies, parasols et cannes; fouets,
harnais et sellerie
19
Matériaux de construction non métalliques, pierres
naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre
et gravier; tuyaux en grès ou en ciment; produits non
métalliques pour la construction des routes; asphalte, poix
et bitume; maisons transportables non métalliques; monuments
en pierre; cheminées non métalliques; verre de construction;
carton de pâte de bois pour la construction
20
Meubles, glaces, cadres; récipients, boîtes en matières
plastiques; containers, y compris tonneaux en bois,
poignées, cintres et tringles en bois; bouchons de liège;
rotin tressé pour meubles; corbeilles en jonc et en osier;
manches en corne pour couteaux
21
Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et
la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué); peignes et
éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); nécessaires
de toilette en cuir ou en imitation du cuir; articles de
toilette en écaille et en ambre; matériaux pour la
brosserie; instruments et matériel de nettoyage;
chausse-pieds en corne; paille de fer; verre brut et
partiellement travaillé; verrerie pour le ménage; porcelaine
et faïence pour le ménage et l'industrie; assiettes et
gobelets en carton
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs en
matières textiles pour l'emballage; matières de rembourrage
(crin, capoc, plumes, algues de mer et matières similaires);
matières textiles fibreuses brutes, rembourrage pour
meubles
23
Fils
24
Tissus; couvertures de lit et de table; articles textiles
non compris dans d'autres classes
25
Vêtements, y compris bottes, souliers et pantoufles;
protège-cols et protège-manchettes en celluloid
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, boutons à
pression, boutons et garnitures en nacre; fermoirs en
celluloid, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;
fleurs artificielles; baleines de corsets en celluloid
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres produits
servant à recouvrir les planchers; revêtements de sols, y
compris pistes de ski et d'athlétisme en matières
plastiques; revêtements de parois et de planchers en liège;
tentures (excepté en tissu)
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à
l'exception des vêtements); ornements et décorations pour
arbres de Noël
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
confitures; oeufs, lait et autres produits laitiers; huiles
et graisses comestibles, conserves de fruits, légumes et
viande, pickles
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour
faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces,
épices; glace
31
Produits du sol bruts, tels que céréales et bois; graines;
animaux vivants, fruits et légumes frais; semences, plantes
vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour
les animaux, malt
32
Bière; ale et porter; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour
faire des boissons
33
Vins, spiritueux et liqueurs
34
Tabac, brut ou manufacturé; articles pour fumeurs, pipes et
bouts pour porte-cigarettes, en écume de mer, allumettes