09
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, de distribution et de sélection de
programmes audiovisuels optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour
la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images;
appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication,
télématique, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes,
projecteurs, antennes paraboliques, enceintes,
amplificateurs, chaînes haute-fidélité, ordinateurs,
logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, films
(pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes,
bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et
vidéo), disques optiques, disques magnétiques, téléphones;
supports d'enregistrement magnétiques, cartes magnétiques,
disques acoustiques; installations de télévision,
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer;
appareils pour le traitement de l'information et les
ordinateurs; extincteurs; appareils et instruments d'accès à
plusieurs chaînes de télévision ou stations de radio, à
accès payant à l'unité ou au programme; appareils de
sélection de programmes audio ou télévisés
16
Papier, carton et produits en ces matières, à savoir
cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs;
produits de l'imprimerie; articles pour reliures; journaux,
périodiques, livres, revues, catalogues; photographies,
supports pour photographies; papeterie; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les
artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); matières
plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets et
pochettes; films plastiques (étirables, extensibles) pour la
palettisation; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes
de crédit (non magnétiques); cartes à jouer; caractères
d'imprimerie; clichés; stylos, bloc notes, sous-main, cartes
de visite, chéquiers; agendas, calendriers muraux; cartes
postales; guides de programmes
25
Vêtements, chaussures, chapellerie
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport, à savoir
balles et ballons de jeu, billards et billes, queues, tables
de billard, combinés bottines/patins, gants de boxe, cannes
à pêche, cannes de golf, cerfs-volants, cibles, engins pour
exercices corporels, appareils de culture physique et pour
le culturisme, exerciseurs (extenseurs), appareils de
gymnastique, haltères, parapentes, patins à glace, à
roulettes, planches à roulettes, à voile (non à moteur),
planches pour le surfing, rembourrages de protection
(parties d'habillement de sport), raquettes, skis, skis
nautiques, skis pour le surfing, tables pour football de
salon, tables pour tennis de table; décorations pour arbres
de Noël
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Publicité; location d'espaces publicitaires; diffusion
d'annonces publicitaires; courrier publicitaire; diffusion
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons); services d'abonnement de journaux pour des
tiers, abonnement à des programmes de télévision, de radio,
à des vidéogrammes et phonogrammes; abonnement à des
supports audiovisuels, leurs appareils et instruments;
publication de textes publicitaires; publicité radiophonique
et télévisée; gestion des affaires commerciales,
administration commerciale; travaux de bureau; distribution
de prospectus, d'échantillons; conseils, informations ou
renseignements d'affaires; comptabilité; reproduction de
documents; bureaux de placement; gestion de fichiers
informatiques; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité
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Télécommunications, agence de presse et d'informations;
communications radiophoniques, télégraphiques ou
téléphoniques, par télévision; communications par services
télématiques; télescription; transmission de messages,
transmission de télégrammes; émissions télévisées, diffusion
de programmes, notamment par radio, télévision, vidéogrammes
et phonogrammes, câble, voie hertzienne, satellites;
locations d'appareils pour la transmission des messages;
communications par terminaux d'ordinateurs; chaînes de
télévision et stations de radio à programmes multiples
offertes au choix des auditeurs et télespectateurs et à
accès payant à l'unité ou au programme
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Education; formation; divertissement; divertissements
radiophoniques ou par télévision; activités sportives et
culturelles; édition de livres, revues; prêts de livres;
dressage d'animaux; production de spectacles, de films, de
téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats,
de vidéogrammes, phonogrammes; agences pour artistes;
location de vidéogrammes, phonogrammes, de films,
d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements
sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de
cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et
leurs accessoires; organisation de concours, de jeux en
matière d'éducation ou de divertissement; montage de
programmes, d'émissions, de débats, de reportages;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs;
réservation de places pour spectacles; services d'exposition
et de sélection de programmes cinématographiques
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Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins
médicaux, d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et
d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique
et industrielle; programmation pour ordinateurs; maisons de
repos et de convalescence; pouponnières; accompagnement en
société (personnes de compagnie); agences matrimoniales,
clubs de rencontre; salons de beauté, de coiffure; pompes
funèbres, travaux d'ingénieurs, consultations
professionnelles et établissement de plans sans rapport avec
la conduite des affaires; travaux du génie (pas pour la
construction); prospection; essais de matériaux;
laboratoires; location de matériel pour exploitation
agricole, de vêtements, de literie, d'appareils
distributeurs; imprimerie; location de temps d'accès à un
centre serveur de bases de données; services de reporters,
filmage sur bandes vidéo; gestion de lieux d'exposition;
conception, élaboration, mise à jour et location de
logiciels informatiques; programmation pour ordinateurs,
location d'ordinateurs