03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;
substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;
emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber
les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants;
produits pour la destruction des animaux nuisibles;
fongicides, herbicides
09
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques; disques compacts;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs; logiciels; petits jeux électroniques conçus
pour être utilisés avec un récepteur de télévision;
extincteurs
14
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqué; joaillerie, bijouterie, pierres
précieuses; horlogerie et instruments chronométriques
16
Papier, carton et produits de papeterie, papier d'emballage,
produits en papier pour le ménage et les soins personnels;
produits de l'imprimerie; articles pour reliures;
photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes;
pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); matières
plastiques pour l'emballage sous forme d'enveloppes, de
sachets et de pellicules; cartes à jouer; caractères
d'imprimerie, clichés
18
Produits en cuir ou en imitation du cuir, à savoir sacs,
porte-documents, portefeuilles, sacs à provisions, étuis
(non adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir),
bourses, sacs à main, boîtes à chapeaux, porte-musique,
trousses de voyage, sacs de voyage, sacs à dos; sacs-housses
pour vêtements, serviettes d'écoliers, sacoches; peaux
d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et
cannes; fouets et sellerie
20
Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits (compris dans
cette classe) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne,
os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques
21
Récipients et petits ustensiles et appareils pour le ménage
et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué)
entraînés manuellement; peignes et éponges; brosses (à
l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie;
matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré
(à l'exception du verre de construction); verrerie,
porcelaine et faïence pour le ménage et la cuisine, objets
d'art en verre, en porcelaine et faïence
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs pour
le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des
matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes
25
Vêtements, chaussures, chapellerie
28
Jeux, jouets; petits jeux électroniques autres que ceux
conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision;
articles de gymnastique et de sport (à l'exception des
vêtements); décorations pour arbres de Noël
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers;
huiles et graisses comestibles
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de
mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde;
vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines
(compris dans cette classe); animaux vivants; fruits et
légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles;
aliments pour les animaux, malt
32
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et
autres préparations pour faire des boissons
33
Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
34
Tabac; articles pour fumeurs; allumettes
35
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration
commerciale; travaux de bureau
41
Éducation; formation; divertissement; activités sportives et
culturelles
42
Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins
médicaux, d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et
d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique
et industrielle; programmation pour ordinateurs