01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à
la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et
la sylviculture; résines artificielles à l'état brut,
matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres;
compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la
soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver
les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières
collantes) destinés à l'industrie
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs
et artistes
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices
04
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour
absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;
bougies, mèches
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;
substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;
emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber
les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants;
produits pour la destruction des animaux nuisibles;
fongicides, herbicides
06
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques; constructions transportables métalliques;
matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils
métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie
métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; minerais
07
Machines et parties de machines pour le travail de métaux,
de bois, de matières plastiques, pour l'imprimerie, pour la
fabrication du papier, des textiles, des aliments, des
boissons; machines-outils; moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes
de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les
oeufs
08
Outils et instruments à main entraînés manuellement;
coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches;
rasoirs
09
Appareils et instruments pour la technique des courants
faibles, à savoir pour la télécommunication, pour la
technique de la haute fréquence et la technique du réglage;
appareils pour le traitement de l'information (ordinateurs);
appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, fers à repasser électriques, bouilloires
électriques, appareils électriques, appareils électriques de
nettoyage à usage domestique; appareils photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou
des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à
calculer et équipement pour le traitement de l'information
et les ordinateurs; extincteurs
10
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;
articles orthopédiques; matériel de suture
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau
13
Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux
d'artifice
14
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqué; joaillerie, bijouterie, pierres
précieuses; horlogerie et instruments chronométriques
15
Instruments de musique
16
Papier, carton et produits de papeterie, papiers
d'emballage, produits en papier pour le ménage et les soins
personnels; produits de l'imprimerie; articles pour
reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les
artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); matières
plastiques pour l'emballage sous forme d'enveloppes, de
sachets et de pellicules; cartes à jouer; caractères
d'imprimerie; clichés
17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; produits en
caoutchouc sous forme mi-ouvrée, sous forme de plaques, de
feuilles; matières pour l'isolation; matières pour le
rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques;
produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non
métalliques
18
Cuir et imitations du cuir, produits en cuir ou en imitation
du cuir, à savoir sacs à main, étuis non adaptés aux
produits qu'ils sont destinés à contenir; peaux d'animaux;
malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et
sellerie
19
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides
non métalliques pour la construction; asphalte, poix et
bitume; constructions transportables non métalliques;
monuments non métalliques
20
Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits en bois, liège,
roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille,
ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces
matières ou en matières plastiques, à savoir moulures pour
cadres de tableaux, tringles de rideaux (aussi métalliques),
chevilles, caisses, palettes de transport, tonneaux,
récipients de transport ou de stockage, conteneurs, bobines
de fils, cintres à habits, objets d'ornement
21
Ustensiles, petits ustensiles, récipients et appareils pour
le ménage et la cuisine, entraînés manuellement (ni en
métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses
(à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie;
matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré
(à l'exception du verre de construction); verrerie,
porcelaine et faïence pour le ménage et la cuisine, objets
d'art en verre, en porcelaine et faïence
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs pour
le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des
matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes
23
Fils à usage textile
24
Tissus et produits textiles, à savoir étoffes, rideaux,
stores, linge de maison, de table, de lit; couvertures de
lit et de table
25
Vêtements, chaussures, chapellerie
26
Dentelles et broderies, rubans (passementerie), rubans
textiles et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles
et aiguilles; fleurs artificielles
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements
de sols; tentures murales non en matières textiles
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à
l'exception des vêtements); décorations pour arbres de Noël
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers;
huiles et graisses comestibles
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de
mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde;
vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;
animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes
et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
32
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et
autres préparations pour faire des boissons
33
Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
34
Tabac; articles pour fumeurs; allumettes
35
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration
commerciale; travaux de bureau
36
Assurances; affaires financières; affaires monétaires;
affaires immobilières
37
Construction; réparation; services d'installation
38
Télécommunications
39
Transports; emballage et entreposage de marchandises;
organisation de voyages
40
Traitement de matériaux
41
Éducation; formation; divertissement; activités sportives et
culturelles
42
Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins
médicaux, d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et
d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique
et industrielle; programmation pour ordinateurs; création de
dessins et de modèles