06
Métaux communs bruts et partiellement traités et leurs
alliages, en particulier aciers non alliés et alliés, aciers
spéciaux; pièces de construction en acier, en particulier
pour la construction métallique, la construction de ponts
métalliques et les constructions hydrauliques en acier et
sous forme de profilés pour mines, ainsi que sous forme de
supports de construction et de coffrage, tôles et
feuillards, tubes profilés, rails et matériel spécial en
métal pour voies ferrées; échafaudages en métal, en
particulier en tubes et leurs pièces; serrurerie et
quincaillerie, en particulier clous et vis; chaînes (à
l'exception des chaînes d'entraînement pour véhicules
automobiles); câbles et fils métalliques (non à usage
électrique), en particulier câbles en fils d'acier et
produits en câbles, également galvanisés ou revêtus de
matière synthétique; récipients métalliques, en particulier
grands réservoirs; profilés et tubes longitudinaux en métal
revêtus de matière synthétique; tôles et articles en tôle
revêtus de matière synthétique sous forme de semi-produits
et de produits finis, à savoir éléments constitutifs de
toitures et de parois, parois séparatrices d'espace, cabines
sanitaires, portes, fenêtres; récipients de transport et de
stockage en métal, en particulier silos, conteneurs et
cuves; cabines, garages, maisons, hangars et ponts
transportables métalliques
07
Machines-outils, en particulier scies à fer et acier,
machines à poinçonner, cisailles à brames, à billettes et à
tôle, tours à cylindre de laminoirs; machines pour le
formage sans copeau et par enlèvement de copeaux, en
particulier laminoirs, presses, machines à dresser et à
plier, machines à forger; machines à souder électriques;
installations de revêtement de feuillards; installations
électriques de trempe constituées essentiellement
d'appareils de chauffage et de refroidissement; machines
d'aciéries; machines d'exploitation minière; outils pour
machines, machines de construction, excavateurs et grues,
élévateurs à bateaux constitués essentiellement d'une auge
pouvant être fermée par des portes et d'un dispositif de
levage; chaînes de transfert et de fabrication, constituées
essentiellement de machines de traitement mécaniques reliées
les unes aux autres par des transporteurs; moteurs (à
l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); machines
motrices pour bateaux; installations pour usines électriques
de génération de courant constituées essentiellement de
générateurs de courant et de leurs entraînements, en
particulier turbines à vapeur et à eau; pompes;
installations pétrochimiques, en particulier pour
raffineries constituées essentiellement de colonnes, de
compresseurs, de pompes, de cuves ainsi que systèmes à
canalisations avec armatures; machines de traitement des
matières synthétiques; installations de désulfuration à
usage industriel; installations mécaniques de traitement et
de séparation, en particulier d'eau, d'air, de gaz, d'huile,
de laitier, de ferraille, de matières synthétiques et de
déchets; installations de forage sur terre et en mer,
constituées essentiellement d'appareils de forage, de
pompes, de conduites de transport, de planchers de travail
et de plates-formes de travail avec superstructures;
ascenseurs, trottoirs roulants et escaliers roulants pour
personnes; pièces de machines en acier; moteurs et
mécanismes de transmission pour véhicules nautiques;
installations de transport et de levage de marchandises et
de charges constituées essentiellement de bandes
transporteuses, de chaînes transporteuses, de trains de
rouleaux, câbles porteurs et de traction, preneurs, supports
de charges, ainsi que leurs entraînements constitués de
moteurs et de transmissions; pièces en matières synthétiques
comme parties de machines
09
Appareils et instruments électrotechniques pour la conduite,
la transformation, l'accumulation, le réglage et la
commande, les télécommunications, l'enregistrement, la
transmission et la reproduction d'informations; appareils et
instruments de pesage, de mesurage, de signalisation, de
contrôle, de commande et de régulation, appareils de
traitement de données; programmes mémorisés sur des supports
de données; appareils électriques de soudage;
électro-aimants et aimants permanents; électrodes de soudage
et d'apport; tôles et feuillards électriques
11
Installations de chauffage, de production de vapeur, de
refroidissement, de séchage, d'aération ainsi
qu'installations à conduites de gaz et d'eau et leurs
accessoires; installations sanitaires, fours industriels, en
particulier hauts fourneaux, fours verticaux et fours
continus; installations électriques de recuit constituées
principalement d'appareils de chauffage et de
refroidissement; échangeurs de chaleur et fours pour
raffineries de pétrole; installations de dépoussiérage à
usage industriel; chaudières, à savoir chaudières à vapeur,
à eau chaude et bouillante et leurs dispositifs de
chauffage
12
Véhicules terrestres et aquatiques; moteurs et mécanismes de
transmission pour véhicules terrestres; pièces en matières
synthétiques comme parties de véhicules
17
Feuilles, plaques, barres, tubes et profilés en matières
synthétiques (sous forme de semi-produits); joints; produits
semi-finis en matières synthétiques pour la fabrication de
véhicules, machines, palettes de transport, raccords,
joints, assemblages à vis, éléments de distribution,
raccordement, liaison et fixation pour câbles, conduites de
tubes et câbles; parties de raccords et de joints en
matières synthétiques
19
Récipients de transport et de stockage en matières
synthétiques, en particulier silos; matériaux de
construction non métalliques, en particulier matériaux
réfractaires; cabines, garages, maisons, hangars et ponts
transportables non métalliques, parties de portes et
fenêtres en matières synthétiques
20
Armoires en tôle revêtues de matière synthétique; conteneurs
et cuves en matières synthétiques, parties de palettes de
transport, de dispositifs de fixation et d'assemblages à vis
en matières synthétiques
37
Construction de bâtiments et d'ouvrages d'art; entretien, y
compris nettoyage et réparation de machines, de moyens de
transport pour biens et personnes, d'installations
industrielles, de fours, d'installations de commande, de
régulation et de traitement de données
39
Transport de marchandises
40
Traitement de métaux et de leurs alliages, en particulier de
pièces de coulée et de fonderie et de bandes métalliques
42
Services d'un ingénieur, en particulier consultations ainsi
que planification et conseils en construction; travaux
d'ingénieurs; établissement de programmes pour le traitement
de données