09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou
des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à
calculer et équipement pour le traitement de l'information;
extincteurs; appareils et instruments audiovisuels, de
télécommunication, de télématique, téléviseurs,
magnétophones, magnétoscopes, radios, projecteurs,
autoradios, antennes, antennes paraboliques, enceintes,
amplificateurs, chaînes hi-fi, ordinateurs, logiciels,
décodeurs, encodeurs, micros, films, cassettes,
vidéocassettes, bandes, disques, téléphones; installations
de télévision et de radio; cartes magnétiques
14
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqué; joaillerie, bijouterie, pierres
précieuses; horlogerie et instruments chronométriques;
médailles; prix en métaux précieux et leurs alliages
16
Papier, carton et produits en ces matières, à savoir
chemises, classeurs; produits de l'imprimerie; articles pour
reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les
artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); matières
plastiques pour l'emballage; catalogues, périodiques, cartes
d'abonnement, cartes de crédit; cartes à jouer; caractères
d'imprimerie; clichés; stylos, conférenciers, blocs-notes,
sous-main, cartes de visites, chéquiers, porte-chéquiers
25
Vêtements, chaussures, chapellerie
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport;
décorations pour arbres de Noël
41
Éducation; formation; divertissement; divertissements
radiophoniques ou par télévision; activités sportives et
culturelles; édition de livres et de revues; prêt de livres;
dressage d'animaux; production de spectacles, de films, de
téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats,
de cassettes et de cassettes vidéo; agences pour artistes;
location de cassettes, de cassettes vidéo, de supports
audiovisuels, de films, d'enregistrements phonographiques,
d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs,
d'encodeurs et d'accessoires de décors de théâtre;
organisation de concours en matière d'éducation ou de
divertissement, montage de programmes, d'émissions, de
débats, de reportages, de cassettes, de cassettes vidéo;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs