01
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science (à
l'exception de la médecine), à la photographie,
l'agriculture, la sylviculture; résines artificielles et
synthétiques, matières plastiques à l'état brut; engrais
pour les terres; compositions extinctrices; trempes et
préparations pour la soudure des métaux; produits chimiques
destinés à conserver les aliments; matières tannantes;
substances adhésives (matières collantes) destinées à
l'industrie
02
Couleurs, laques, vernis et peintures (à l'exception des
isolants), préservatifs contre la rouille (antioxydants) et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs
et artistes
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices
04
Huiles et graisses industrielles (comprises dans cette
classe); lubrifiants; produits pour absorber, arroser et
lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour
moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches
05
Aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements;
matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des
animaux nuisibles; fongicides, herbicides, produits pour
l'hygiène intime, déodorants non à usage personnel
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électroniques, électriques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation (balisage), de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou
des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de l'information et
ordinateurs; extincteurs
10
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels;
articles orthopédiques; matériel de suture, mobilier spécial
à usage médical
11
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et appareils pour
installations sanitaires
12
Véhicules pour le transport de ciments et d'agrégats;
bétonnières automobiles
13
Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux
d'artifice
14
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;
joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et
instruments chronométriques
15
Instruments de musique
16
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans
d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour
reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les
artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); matières
plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres
classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés;
livres et publications spécialement relatifs aux assurances
et réassurances
17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits
en ces matières non compris dans d'autres classes; produits
en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques,
peintures et vernis isolants
18
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non
compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et
valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie
19
Matériaux de construction non métalliques; constructions non
métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la
construction; asphalte, poix et bitume; constructions
transportables non métalliques; monuments non métalliques
20
Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris
dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières non en matières
plastiques; matelas, sommiers et oreillers
21
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en
métaux précieux ni en plaqué); peignes et éponges; brosses
(à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie;
matériel de nettoyage, compris dans cette classe; paille de
fer; verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises
dans d'autres classes
22
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles et filets, sacs
(non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage
(à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);
matières textiles fibreuses brutes
23
Fils à usage textile
24
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres
classes; couvertures de lit et de table
25
Vêtements de confection pour hommes, femmes et enfants;
chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques);
chapellerie
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets
et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles,
fermetures pour vêtements
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements
de sols; tentures murales non en matières textiles
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non
compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de
Noël
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
confitures; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et
graisses comestibles; conserves de viande, poisson, volaille
et gibier
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de
mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde;
vinaigre, sauces, sauces à salade; épices; glace à
rafraîchir
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non
compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et
légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles;
aliments pour les animaux, malt
32
Bières; eaux gazeuses et autres boissons non alcooliques;
boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres
préparations pour faire des boissons
33
Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
34
Tabac; articles pour fumeurs; allumettes
35
Services d'aide à l'exploitation ou à la direction
d'entreprises ou d'affaires, de promotion, divulgation et
publicité, notamment en ce qui concerne les assurances et
réassurances; exploitation et compilation de données
mathématiques et statistiques à des fins actuarielles;
conseils professionnels se rattachant à la direction
d'affaires et d'entreprises, importation et exportation;
recherche et prospection de marchés, sondages d'opinions et
enquêtes sociales
36
Services et affaires financiers, monétaires, fiduciaires, de
factoring et de leasing, de crédit, trusts d'investissement
ou de placement et compagnies "holding"; constitution de
capitaux et de fonds et placement de ceux-ci; estimations
fiscales et financières; taxation d'immeubles; gérance,
administration et exploitation de biens immobiliers,
portefeuilles de valeurs et fortunes; services d'assurances
et de réassurances; services d'études, de rapports,
d'évaluations, d'estimations, de recherches et d'expertises
se rattachant aux assurances et réassurances
37
Services de construction, d'entretien et de réparation
38
Services de communications, transmission, messagerie,
diffusion par télévision, radio, télégraphe, téléimprimeur,
télécopie et par tout autre élément ou moyen sensoriel
permettant la communication entre personnes
39
Services de transport, d'emmagasinage, d'entreposage,
d'envoi ou d'expédition, de distribution, de conditionnement
ou d'emballage de produits et de marchandises; exploitation
de gares, ponts transbordeurs, ferry-boats, aéroports;
location de véhicules, remorquage maritime, déchargement,
ports, quais, sauvetage de navires, services de douanes,
courtage maritime, services de surveillance et de transport
de valeurs; information et organisation de voyages;
inspection de véhicules et de marchandises
40
Services de traitement de matériaux, de transformation,
préservation et conservation relatifs aux transformations
chimiques ou physiques de ces matériaux
41
Services de divertissement et de récréation; éducation,
instruction, enseignement et formation; organisation
d'examens et de concours; édition et publication de livres,
d'études cinématographiques; production de films ainsi que
de programmes radiophoniques et de télévision
42
Services d'études, de rapports, d'évaluations,
d'estimations, de recherches et d'expertises (non compris
dans d'autres classes) requérant un haut niveau de
formation; consultations et conseils professionnels ne se
rattachant pas à la direction d'affaires, location et
programmation d'ordinateurs, exploitation de brevets et
orientation professionnelle