01
Mordants pour métaux
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants, à savoir mordants pour le bois, mordants colorants
pour le cuir; résines naturelles à l'état brut; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs
et artistes; peintures ignifuges; liants et diluants pour
peintures
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons
04
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour
absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y
compris les essences pour moteurs), à savoir combustibles
solides, liquides et gazeux; matières éclairantes; bougies,
mèches
05
Désodorisants pour locaux en sprays
06
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques; constructions transportables métalliques;
matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils
métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie
métalliques; tuyaux métalliques; produits en métaux communs,
à savoir ancres, enclumes, chaînes d'élévateurs, cloches,
robinets de tonneaux, raccords de tuyaux, soupapes (autres
que parties de machines), caisses à argent, grilles,
roulettes de meubles, enseignes, y compris plaques
d'immatriculation pour véhicules, récipients de transport,
réservoirs
07
Machines pour la transformation, la fabrication, l'entretien
et la réparation de voitures; machines à travailler les
métaux, le bois, les matières plastiques; machines, à savoir
appareils de levage, grues, machines à polir (non à usage
domestique), presses, machines pour l'affûtage, coupeuses,
machines à souder, laminoirs, broyeurs; machines-outils;
moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules
terrestres); accouplements et courroies de transmission (à
l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments
agricoles, à savoir instruments agricoles actionnés
mécaniquement; machines agricoles; parties des machines
précitées; démarreurs, pots d'échappement pour véhicules
terrestres; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion;
ventilateurs et cylindres pour moteurs de véhicules
terrestres
08
Outils à main entraînés manuellement; instruments à main
pour la construction de machines, d'appareils et de
véhicules ainsi que pour la technique de construction;
coutellerie
09
Ordinateurs et groupes d'ordinateurs ainsi qu'installations
qui en sont équipées entièrement ou au moins en grande
partie; matériel et appareils de télétransmission et de
télécommunication ainsi qu'installations qui en sont
équipées entièrement ou en grande partie; mémoires de
données, à savoir disquettes et disques durs, bandes
magnétiques, mémoires à bulles, mémoires à corps solide,
lecteurs de bandes magnétiques, mémoires à disques ou à
bandes codées de manière optique ou mécanique; logiciels
sous forme de supports de données et/ou de mémoires de
données; appareils et instruments pour la technique à basse
tension, à savoir appareils et instruments d'alarme, de
signalisation, instruments pour la transmission et la
transformation de signaux; éléments électrotechniques et
électroniques (non compris dans d'autres classes), notamment
circuits imprimés, éléments de mémoires pour ordinateurs,
résistances électriques, condensateurs, bobines électriques,
filtres, semi-conducteurs photo-électriques, résistances
photo-électriques, transformateurs, relais électriques et
magnétiques, coupe-circuit, disjoncteurs à courant de
défaut, déclencheurs par tension de défaut, contacts
électriques, circuits, microprocesseurs; transducteurs et
capteurs de signaux, à savoir pour mesurer la température,
la longueur, le niveau de remplissage, le débit, le poids,
la fréquence, le son, la pression, l'accélération, la
clarté, les vibrations, le gaz, la fumée, le courant, le
potentiel, la résistance, la capacité, l'induction, les
champs magnétiques; amplificateurs électriques et
transformateurs électriques de signaux; masers et lasers non
à usage médical; appareils électriques de mesurage et de
contrôle; appareils et instruments de réglage et de
contrôle; minuteries (à l'exception de celles pour
l'horlogerie); automates de pesage; appareils et instruments
pour la technique des courants faibles, à savoir pour la
télécommunication, pour la technique de haute fréquence et
la technique de mesurage et de réglage; appareils et
instruments pour la technique des courants forts, à savoir
pour la conduite, la transformation, l'accumulation, le
réglage et la commande; câbles en fibres de verre, raccords,
aiguilles optiques et électriques, bornes de dérivation,
émetteurs, récepteurs, amplificateurs, transformateurs pour
secteurs en fibres de verre; matériel d'installation
électrique (non compris dans d'autres classes)
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires; appareils de climatisation, de ventilation et de
conditionnement d'air, y compris ceux pour véhicules;
appareils de purification des eaux d'égouts; capteurs et
accumulateurs solaires
12
Véhicules terrestres, aériens et nautiques; appareils de
locomotion par terre, par air ou par eau, à savoir
funiculaires à câble, chemins de fer à crémaillère,
transporteurs aériens, téléphériques, téléphériques à sièges
ou à cabines, funiluges, remonte-pentes; chariots
élévateurs; chariots de manutention; voitures frigorifiques;
charrettes de golf, chariots dévidoirs pour tuyaux
flexibles; voitures d'enfants, chaises roulantes pour
malades; parties de véhicules terrestres, aériens et
nautiques, notamment freins, indicateurs de direction,
avertisseurs sonores, carrosseries, sièges, volants, roues,
pneus de véhicules, jantes de roues de véhicules, valves de
bandages pour véhicules, pare-chocs pour véhicules;
courroies de transmission, accouplements, engrenages et
moteurs pour véhicules terrestres; accessoires
d'automobiles, à savoir attelages de remorques,
porte-bagages, porte-skis, pare-boue, chaînes
antidérapantes, pare-brise, appuie-tête, ceintures de
sécurité, sièges de sécurité pour enfants; bicyclettes et
accessoires de bicyclettes, à savoir filets, porte-bagages,
sonnettes et pompes à air; bandes de roulement pour le
rechapage des pneus; rondelles adhésives en caoutchouc pour
la réparation des chambres à air
14
Objets en métaux précieux, leurs alliages ou en plaqué, à
savoir objets d'art artisanal, objets d'ornement, cendriers,
étuis à cigares et à cigarettes, fume-cigare et
fume-cigarette; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;
horlogerie et instruments chronométriques; bijouterie de
fantaisie; boutons de manchettes, épingles de cravates;
étuis pour l'horlogerie
16
Papier, carton; produits en papier ou en carton, à savoir
serviettes de toilette, serviettes de table, papier-filtre,
mouchoirs de poche, papier hygiénique, langes, récipients et
sachets d'emballage; produits de l'imprimerie;
photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage; pinceaux; articles de bureau, à
savoir appareils et ustensiles de bureau non électriques;
matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des
appareils), sous forme de produits de l'imprimerie, de jeux,
de modèles de globes, d'instruments de dessin pour tableaux
noirs; matières plastiques pour l'emballage, sous forme
d'enveloppes, de sachets et de pellicules; cartes à jouer;
feuilles adhésives en matières plastiques pour buts
décoratifs
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements
de planchers en caoutchouc, en matières plastiques ou
textiles; tapis de gymnastique; tapis pour automobiles;
revêtements de planchers isolants
35
Étude et recherche du marché; étude et analyse du marché;
service de conseils aux entreprises; services d'un
franchiseur dans le domaine de la technique automobile, des
accessoires d'automobiles, des machines-outils et des
techniques de fabrication, à savoir conseils aux entreprises
et représentation de clients; organisation de foires et
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité
37
Services d'un franchiseur dans le domaine de la technique
automobile, des accessoires d'automobiles, des
machines-outils et des techniques de fabrication, à savoir
installation et entretien de systèmes de distribution
42
Programmation pour ordinateurs; expertises techniques;
services de consultations techniques et expertises (travaux
d'ingénieurs); gestion de lieux de foires et d'expositions;
location d'installations de traitement d'informations; essai
de matériaux; services d'un franchiseur dans le domaine de
la technique automobile, des accessoires d'automobiles, des
machines-outils et des techniques de fabrication, à savoir
transmission de savoir-faire technique