RUINART

WIPO WIPO 1993

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Die Internationale Marke RUINART wurde als Bildmarke am 24.02.1993 bei der Weltorganisation für geistiges Eigentum angemeldet.

Markendetails Letztes Update: 01. August 2023

Markenform Bildmarke
Aktenzeichen 597284
Registernummer 92431630
Länder Usbekistan Armenien Österreich Bosnien und Herzegowina Bulgarien Benelux Weißrussland Schweiz China Kuba Tschechische Republik Deutschland Algerien Ägypten Spanien Kroatien Ungarn Italien Kirgisistan Nordkorea Kasachstan Liechtenstein Marokko Monaco Moldawien Montenegro Mazedonien Mongolei Polen Portugal Rumänien Serbien Russland Sudan Slowenien Slowakei San Marino Tadschikistan Ukraine Vietnam
Basismarke FR Nr. 92 431 630, 25. August 1992
Anmeldedatum 24. Februar 1993
Ablaufdatum 24. Februar 2033

Markeninhaber

9 avenue de Champagne
F-51200 Epernay
FR

Markenvertreter

Waren und Dienstleistungen

01 Produits chimiques destinés à l'industrie agricole, aux sciences (oenologie), à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes), destinés à l'industrie
02 Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes
03 Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices
04 Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs), matières éclairantes; bougies, mèches
05 Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides
06 Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais
07 Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les oeufs
08 Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs
09 Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement audio-visuel, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs
10 Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture
11 Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires
12 Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
13 Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice
14 Métaux précieux; alliages de métaux précieux; joaillerie, articles de bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques
15 Instruments de musique
16 Papier, carton, articles pour reliures, produits de l'imprimerie; journaux; périodiques, livres, photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'enseignement sous forme de jeux, feuilles, sacs en matière plastique et en papier et carton pour l'emballage; cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés
17 Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques
18 Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières; sacs, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, cartables, porte-documents, peaux d'animaux; malles et valises, parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie
19 Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques
20 Meubles, glaces (miroirs) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques
21 Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, vaisselle, verrerie et cristaux de table, services de table en porcelaine ou en faïence
22 Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, pochettes, enveloppes pour l'emballage en matières textiles; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes
23 Fils à usage textile
24 Tissus, produits textiles, à savoir linge de maison et de table, linge de bain, tentures murales et stores en matières textiles
25 Vêtements, chaussures, chapellerie
26 Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles, épinglettes
27 Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles
28 Jeux, jeux de plein air, jeux de société, jeux de construction, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision; articles de gymnastique et de sport; baudriers d'escalade, bicyclettes fixes d'entraînement, patins à glace, patins à roulettes, planches à roulettes, planches à voile, planches pour le surfing, tremplins (articles de sport), engins pour exercices corporels, culturisme, culture physique, attirails pour la pêche, table et filets de tennis, matériel pour tir à l'arc, tir aux pigeons, cibles, traîneaux (articles de sport), matériel pour le golf tel que crosses, cannes, matériel pour le billard tel que billes, queues, tables, matériel pour l'escrime tel qu'armes, masques, fusils lance-harpons, palmes, rembourrage de protection pour vêtements de sport, protège-tibias, protège-genoux, protège-coudes
29 Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles
30 Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir
31 Animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
32 Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
33 Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
34 Tabac; articles pour fumeurs; allumettes
35 Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; distribution de prospectus, d'échantillons; services d'abonnement de journaux pour des tiers; conseils, informations ou renseignements d'affaires; comptabilité; reproduction de documents; bureaux de placement; gestion de fichiers informatiques; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité
36 Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières, caisse de prévoyance, organisation de loteries; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit; expertise immobilière; gérance d'immeuble
37 Constructions et réparations; services d'installation; travaux publics; travaux ruraux; forage de puits; location d'outils et de matériel de construction, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation); entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries); réparations, transformation de vêtements; rechapage ou vulcanisation de pneus, travaux de cordonnerie
38 Télécommunications; agences de presses et d'informations; communications par terminaux d'ordinateurs
39 Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages; distribution de journaux; distribution d'eaux et d'électricité; exploitation de transbordeurs; remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires; dépôt, gardiennage d'habits; location de réfrigérateurs; locations de garages
40 Traitement de matériaux; transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressurage de fruits, meunerie), sciage, rabotage; broderie, couture; découpage, polissage, revêtement métallique; teinture de tissus ou vêtements; traitement de tissus contre les mites; imperméabilisation de tissus; reliure de documents; étamage; purification et régénération de l'air; vulcanisation (traitement de matériaux); montage de bandes vidéo, tirage de photographies
41 Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; édition de livres, de revues; prêts de livres; dressage d'animaux; production de spectacles, de films; agences pour artistes; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement pouvant donner lieu à la remise de prix ou de trophées; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs
42 Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; service vétérinaire et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs; maisons de repos et de convalescence; pouponnières; agences matrimoniales; pompes funèbres; travaux d'ingénieur, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires; travaux du génie (pas pour la construction); prospection; essais de matériaux; travaux de laboratoires; location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs; imprimerie; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; services de reporters; filmage sur bandes vidéo; gestion de lieux d'expositions
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Markenhistorie

Datum Belegnummer Bereich Eintrag
31. Juli 2023 2003/4 Gaz RAW: Renewal Under Rule 40.3
24. Februar 2023 2022/48 Gaz Verlängerung
22. August 2017 2017/38 Gaz RU RAW: Partial Invalidation
24. Februar 2013 2013/11 Gaz Verlängerung
23. Oktober 2007 2007/49 Gaz Verlängerung
14. Juni 2006 2006/31 Gaz HU RAW: Partial Invalidation
20. Mai 1999 1999/12 Gaz FR Korrektur
15. Januar 1999 1999/4 Gaz FR Korrektur
14. September 1998 1998/21 Gaz DE Entscheidung zu Widerspruch
30. Januar 1995 1995/1 LMi ES RAW: Final Reversing Refusal
08. November 1994 1994/11 LMi Korrektur
31. März 1994 1994/3 LMi Korrektur
11. März 1994 1994/4 LMi Verlängerung
17. Januar 1994 1994/1 LMi CN RAW: Partial Invalidation
23. Dezember 1993 1993/12 LMi ES Ablehnung
28. Oktober 1993 1993/10 LMi DE Ablehnung
26. Juli 1993 1993/8 LMi Korrektur
24. Februar 1993 1993/3 LMi FR Eintragung

ID: 14597284