01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à
la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et
la sylviculture; résines artificielles à l'état brut,
matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres;
compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la
soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver
les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières
collantes) destinés à l'industrie
06
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques; constructions transportables métalliques;
matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils
métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie
métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris
dans d'autres classes; minerais
09
Verre d'optique, lunettes et masques de sécurité; compteurs
d'eau
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Installations de distribution d'eau et d'assainissement,
installations d'épuration et de traitement des eaux; poteaux
d'incendie, bornes-fontaines, fours de verrerie
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Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau, vitrages pour véhicules et, notamment, pare-brise et
hublots en verre trempé ou feuilleté, pièces détachées pour
véhicules
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Papier, carton et produits en ces matières non compris dans
d'autres classes; emballages en carton; matières plastiques
pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes)
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Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits
en ces matières non compris dans d'autres classes; produits
en matières plastiques mi-ouvrées, feuilles, plaques de
matières plastiques; matières à calfeutrer, à étouper et à
isoler en toutes matières, notamment à base de fibres
minérales, mousses plastiques; tuyaux flexibles non
métalliques; fibres de verre ainsi que demi-produits et
produits finis qui en sont fabriqués, à savoir fils coupés,
fibres broyées, mèches, câbles, cordes, rubans, tissus, tous
ces produits pour l'isolation électrique; produits
semi-finis en fibres et fils organiques et inorganiques, en
particulier cordes, rubans, tissus, tissus à mailles,
panneaux, bourrelets, coquilles et tuyaux utilisés dans la
fabrication de produits destinés à la protection contre
l'incendie, la filtration, l'anticorrosion, le renforcement
des plastiques, du caoutchouc, des métaux, du bitume, du
plâtre, du ciment, du béton et du papier
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Matériaux de construction et tuyaux rigides non métalliques
pour la construction; asphalte, poix et bitume;
constructions transportables non métalliques; monuments non
métalliques; matériaux de construction en verre, vitrages
isolants, réfléchissants, filtrants, verre de sécurité,
verre céramique, verre anti-effraction, moulages, produits
de couverture et de revêtement en amiante-ciment, plastique
et bois, cloisons, plafonds, tuyaux en béton, produits
réfractaires et céramiques; produits en fibres et fils
organiques et inorganiques utilisés pour la construction, à
savoir tissus, panneaux, bourrelets, coquilles et tuyaux
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Meubles, glaces (miroirs), cadres
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Bouteilles, flacons, bocaux, pots et autres récipients,
petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et
la cuisine, vaisselle en verre, faïence, porcelaine, verre
de sécurité pour vitres de véhicules, verre brut et
mi-ouvré; fibres et fils de verre et produits semi-finis qui
en sont fabriqués, à savoir laine en vrac, voile, feutre,
matelas, mèches, fils de base, fils coupés, fibres broyées,
fils simples tordus, fils assemblés, fils retors, fils
câblés
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Fibres de verre ainsi que demi-produits et produits finis
qui en sont fabriqués, à savoir fibres broyées, voiles,
mèches, câbles et cordes, tous ces produits étant destinés à
des usages textiles
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Fils de verre, à savoir fils de base, fils simples, rubans,
stratifils, fils tordus, fils assemblés et fils retors, fils
coupés, fils câblés, tous ces produits à usage textile
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Tissus et tricots de fibres de verre et de fils de verre à
usage textile