les MOUSQUETAIRES

goods and services

03 Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices

05 Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides

14 Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques

16 Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés

25 Vêtements, chaussures, chapellerie

29 Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles

30 Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

31 Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

32 Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

33 Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

35 Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; distribution de prospectus, d'échantillons; services d'abonnement de journaux pour des tiers; conseils, informations ou renseignements d'affaires; comptabilité; reproduction de documents; bureaux de placement; gestion de fichiers informatiques; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité

37 Construction et réparation; services d'installation; travaux publics, travaux ruraux; forage de puits; location d'outils et de matériel de construction, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation); entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie); réparation, transformation de vêtements; rechapage ou vulcanisation de pneus; travaux de cordonnerie

38 Télécommunications; agences de presse et d'informations; communications par terminaux d'ordinateurs

39 Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages; distribution de journaux; distribution d'eau et d'électricité; exploitation de transbordeurs; remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires; dépôt, gardiennage d'habits; location de réfrigérateurs; location de garages; réservation de places pour le voyage et les spectacles

42 Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs; maisons de repos et de convalescence; pouponnières; agences matrimoniales; pompes funèbres; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires; travaux du génie (non pour la construction); prospection; essais de matériaux; travaux de laboratoires; location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs; imprimerie; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; services de reporters; filmage sur bandes vidéo; gestion de lieux d'exposition

Trademark history

Date	Document number	Area	Entry
November 8, 2022	2002/23 Gaz		RAW: Renewal Under Rule 40.3
November 6, 2022	2022/45 Gaz		Extension
November 8, 2012	2012/50 Gaz		RAW: Limitation
November 6, 2012	2012/46 Gaz		Extension
October 29, 2003	2004/1 Gaz	FR	Correction
October 14, 2003	2003/22 Gaz	FR	RAW: Limitation
June 20, 2000	2000/13 Gaz	ES	Decision on opposition
March 29, 1999	1999/7 Gaz	ES	Decision on opposition
August 7, 1998	1998/16 Gaz	ES	Decision on opposition
March 5, 1998	1998/4 Gaz	ES	Rejection
May 7, 1997	1997/10 Gaz	FR	Correction
October 14, 1996	1996/15 Gaz	DE	Decision on opposition
November 22, 1994	1994/11 LMi	ES	Decision on opposition
March 9, 1994	1994/3 LMi	CH	Decision on opposition
February 25, 1994	1994/3 LMi		Correction
November 9, 1993	1993/11 LMi	CH	Rejection
September 23, 1993	1993/9 LMi	ES	Rejection
August 18, 1993	1993/8 LMi	DE	Rejection
August 11, 1993	1993/9 LMi		Extension
November 6, 1992	1992/11 LMi	FR	Registration
			Partial deletion

Trademark form	Figurative mark
File reference	593415
Register number	92418786
Countries
Base trademark	No. 92 418 786, May 13, 1992

Application date	November 6, 1992
Expiration date	November 6, 2032

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Trademark Details Last update: November 9, 2022

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