SEVEL

goods and services

01 Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture; résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes); engrais pour les terres (naturels et artificiels); compositions extinctrices; trempes et préparations chimiques pour la soudure; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; substances adhésives destinées à l'industrie

02 Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs

03 Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices

04 Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles); lubrifiants; compositions à lier la poussière; combustibles solides, liquides et gazeux et matières éclairantes; chandelles, bougies, veilleuses et mèches

05 Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides

06 Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules); câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie; tuyaux métalliques; coffres-forts et cassettes de sûreté; billes d'acier; fers à cheval; clous et vis; produits en métaux communs, à savoir ancres, enclumes, chaînes d'élévateurs, cloches, robinets de tonneaux, capsules de bouteilles, raccords de tuyaux, soupapes (autres que parties de machines), caisses à argent, grilles, roulettes de meubles, enseignes, y compris plaques d'immatriculation pour véhicules, récipients de transport, réservoirs; minerais

07 Machines à travailler les métaux, le bois, les matières plastiques, machines-outils; moteurs (excepté pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres); grands instruments pour l'agriculture; couveuses

08 Outils et instruments à main; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches

09 Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la technique des courants forts, à savoir pour la conduite, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande; appareils et instruments pour la technique des courants faibles, à savoir pour la télécommunication, pour la technique de la haute fréquence et la technique du réglage; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs

10 Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels)

11 Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

12 Véhicules terrestres, appareils de locomotion terrestres, moteurs et leurs pièces de rechange; carrosseries et leurs pièces de rechange

13 Armes à feu; munitions et projectiles; substances explosives; feux d'artifice

14 Métaux précieux et leurs alliages; objets en métaux précieux, leurs alliages ou en plaqué, à savoir objets d'artisanat, objets d'ornement, vaisselle (excepté couverts), surtouts de table, cendriers, étuis à cigares et à cigarettes, fume-cigare et fume-cigarette; joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et autres instruments chronométriques

15 Instruments de musique (à l'exception des machines parlantes)

16 Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes); imprimés, journaux et périodiques, livres; articles pour reliures, à savoir fils, toile et autres matières textiles pour reliures, photographies; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie); matériaux pour les artistes, à savoir articles pour dessiner, peindre et modeler, pinceaux; machines à écrire, articles de bureau, à savoir appareils et ustensiles de bureau non électriques; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés

17 Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, produits en caoutchouc, gutta-percha ou gomme, sous forme de blocs, plaques, barres, feuilles, cordes ou bandes (tous comme produits semi-finis); produits en caoutchouc, gutta-percha ou gomme, à savoir fils (non à usage textile), gants isolants, rondelles, tampons amortisseurs, anneaux, raccords de tubes et de tuyaux flexibles, matières d'emballage et de rembourrage; feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis); matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler; amiante, produits en mica, à savoir plaques isolantes; tuyaux flexibles non métalliques

18 Cuir et imitations du cuir; articles en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie

19 Matériaux de construction non métalliques, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier; tuyaux en grès ou en ciment; produits pour la construction des routes; asphalte, poix et bitume; maisons transportables; monuments en pierre; cheminées

20 Meubles, glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres classes) en liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, produits en bois ou en succédanés de bois, à savoir moulures pour cadres de tableaux, tringles à rideaux, chevilles, caisses, palettes de transport, tonneaux et robinets, échalas, manches d'outils, bobines de fils, cintres pour vêtements, pinces à linge, objets d'art, objets d'ornement

21 Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

22 Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs; matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer); matières textiles fibreuses brutes

23 Fils

24 Tissus, couvertures de lit et de table; produits textiles, à savoir étoffes textiles, rideaux, stores, linge de maison, linge de table et de lit

25 Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles

26 Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons; boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

27 Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres produits servant à recouvrir les planchers; tentures (excepté en tissu)

28 Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décorations pour arbres de Noël

29 Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées de viande, de poisson, de fruits et de légumes, confitures; oeufs, lait et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves de viande, de poisson, de fruits et de légumes, pickles

30 Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel; sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces; épices; glace à rafraîchir

31 Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences; plantes vivantes et fleurs naturelles (à l'exception du dactyle, du paturin des prés et des plantes apparentées); substances alimentaires pour les animaux, malt

32 Bière, ale et porter; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons

33 Vins, spiritueux et liqueurs

34 Tabac, brut ou manufacturé; articles pour fumeurs; allumettes

35 Publicité et affaires

36 Assurances et finances

37 Construction et réparation

38 Communications

39 Transport et entreposage; agences de voyage

40 Traitement de matériaux

41 Éducation et divertissement

42 Services rendus en procurant le logement, le logement et les repas, par des hôtels, des camps touristiques; maisons de repos; services rendus par des restaurants, restaurants libre-service, cantines; salons de beauté et de coiffure; conseils rendus par des ingénieurs, des chimistes, des physiciens; travaux d'ingénieurs se chargeant d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapports

Trademark form	Figurative mark
File reference	592987
Register number	579006
Countries
Base trademark	No. 579 006, October 29, 1992

Application date	October 29, 1992
Expiration date	October 29, 2022

Date	Document number	Area	Entry
May 13, 2023	2023/19 Gaz		Deletion
November 13, 2019	2020/4 Gaz	CN	RAW: Partial Invalidation
March 2, 2017	2017/32 Gaz	VN	RAW: Total Invalidation
October 29, 2012	2012/44 Gaz		Extension
July 27, 2009	2009/33 Gaz	BG	RAW: Partial Invalidation
September 12, 2007	2007/37 Gaz		Extension
October 29, 2002	2002/23 Gaz		Extension
November 6, 2001	2002/1 Gaz	CN	RAW: Partial Invalidation
October 2, 2000	2000/20 Gaz	RO	RAW: Final Confirmation Refusal
November 14, 1997	1997/23 Gaz	HU	RAW: Final Confirmation Refusal
November 7, 1995	1995/11 LMi	DE	Decision on opposition
December 19, 1994	1994/12 LMi	EG	Decision on opposition
November 30, 1994	1994/12 LMi		RAW: Limitation
November 30, 1994			RAW: Limitation
November 9, 1994	1994/11 LMi	ES	Decision on opposition
October 3, 1994	1994/10 LMi	RU	Decision on opposition
June 7, 1994	1994/6 LMi	BG	Decision on opposition
March 25, 1994	1994/3 LMi	CH	Decision on opposition
March 25, 1994	1994/3 LMi		RAW: Limitation
February 8, 1994	1994/3 LMi		Extension
December 28, 1993	1993/12 LMi	RO	Rejection
December 21, 1993	1993/12 LMi	VN	Rejection
December 21, 1993	1993/12 LMi	PT	Rejection
December 21, 1993	1993/12 LMi	HU	Rejection
December 17, 1993	1993/12 LMi	CH	Rejection
December 3, 1993	1993/12 LMi	RU	Rejection
November 29, 1993	1993/11 LMi	BG	Rejection
November 18, 1993	1993/11 LMi	EG	Rejection
October 25, 1993	1993/10 LMi	CN	RAW: Partial Invalidation
September 13, 1993	1993/9 LMi	ES	Rejection
July 20, 1993	1993/7 LMi	DE	Rejection
June 16, 1993	1993/8 LMi		Extension
October 29, 1992	1992/11 LMi	IT	Registration

Protect this trademark from copycats!

Trademark Details Last update: May 25, 2023

Trademark owner

Trademark representatives

goods and services

Trademark history