Brossette BTi EXPRESS Logo (WIPO, 07/16/1992)
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The International trademark Brossette BTi EXPRESS was filed as Figurative mark on 07/16/1992 at the World Intellectual Property Organization.
Logodesign (Wiener Klassifikation)
#Lines, bands #Letters presenting a special form of writing #Two lines or bands #Thick lines, bands #Horizontal lines or bands #Straight lines or bands #Dotted lines or bands #Series of letters in different dimensions #Letters underlined, overlined, framed or barred by one or more strokes #Letters in heavy characters
| Trademark form | Figurative mark |
| File reference | 592008 |
| Register number | 92401808 |
| Countries | 
|
| Base trademark |
No. 92 401 808,
January 20, 1992
|
| Application date | July 16, 1992 |
| Expiration date | July 16, 2022 |
Trademark owner
Zac du Parc Alata
2 Avenue des Charmes
FR
2 Avenue des Charmes
FR
Trademark representatives
2 Place d'Estienne d'Orves
F-75441 Paris Cedex 09
FR
goods and services
01
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la
photographie, l'agriculture, l'horticulture, la
sylviculture; résines artificielles et synthétiques à l'état
brut; matières plastiques à l'état brut (sous forme de
poudres, de liquides ou de pâtes); engrais naturels ou
artificiels pour les terres; compositions extinctrices;
trempes et préparations chimiques pour la soudure; produits
chimiques destinés à conserver les aliments; matières
tannantes; substances adhésives destinées à l'industrie
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour cheveux; dentifrices
04
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; compositions
pour lier la poussière; compositions combustibles (y compris
essences pour moteurs) et matières éclairantes; chandelles,
bougies, veilleuses et mèches
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;
produits diététiques pour enfants et malades; emplâtres,
matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires; désinfectants; préparations pour
détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles
06
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancres,
enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;
rails et matériaux métalliques pour voies ferrées; chaînes
(à l'exception des chaînes motrices pour véhicules); câbles
et fils métalliques non électriques; serrurerie; tuyaux
métalliques; coffres-forts et cassettes; billes d'acier;
fers à cheval; clous et vis; produits en métal (non
précieux), non compris dans d'autres classes; minerais
07
Machines et machines-outils; moteurs (excepté pour véhicules
terrestres); accouplements et courroies de transmission
(excepté pour véhicules terrestres); grands instruments pour
l'agriculture; couveuses
08
Outils et instruments à main; coutellerie, fourchettes et
cuillères; armes blanches
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.)
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils
automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de
monnaie ou d'un jeton, machines parlantes; caisses
enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs
11
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires
13
Armes à feu; munitions et projectiles; substances
explosives; feux d'artifice
14
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et
cuillères); joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et
instruments chronométriques
17
Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés,
produits fabriqués en ces matières non compris dans d'autres
classes; feuilles, plaques et baguettes en matières
plastiques (produits semi-finis); matières servant à
calfeutrer, à étouper et à isoler; amiante, mica et leurs
produits; tuyaux flexibles non métalliques
18
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non
compris dans d'autres classes; peaux; malles et valises;
parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie
19
Matériaux de construction non métalliques; pierres
naturelles et artificielles; ciment, chaux, mortier, plâtre,
gravier; tuyaux en grès ou en ciment; produits pour la
construction des routes; asphalte, poix et bitume; maisons
transportables; monuments en pierre; cheminées non
métalliques
20
Meubles, glaces, cadres; produits (non compris dans d'autres
classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os,
ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques
21
Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et
la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué); peignes et
éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); pailles de
fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction); verrerie, porcelaine et faïence (non
comprises dans d'autres classes)
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non
compris dans d'autres classes); matières de rembourrage
(crin, kapok, plume, algue de mer); matières textiles
fibreuses brutes
25
Vêtements, y compris bottes, souliers et pantoufles
39
Transport et entreposage
Trademark history
| Date | Document number | Area | Entry |
|---|---|---|---|
| January 28, 2023 | 2023/4 Gaz | Deletion | |
| July 16, 2012 | 2012/40 Gaz | Extension | |
| October 26, 1994 | 1994/10 LMi | ES | Decision on opposition |
| May 4, 1994 | 1994/5 LMi | CH | Decision on opposition |
| January 24, 1994 | 1994/1 LMi | DE | Decision on opposition |
| November 8, 1993 | 1993/11 LMi | CH | Rejection |
| July 5, 1993 | 1993/7 LMi | DE | Rejection |
| June 16, 1993 | 1993/6 LMi | ES | Rejection |
| July 16, 1992 | 1992/10 LMi | FR | Registration |
| Partial deletion |
ID: 14592008