POINT VERT Logo (WIPO, 04/08/1992)
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The International trademark POINT VERT was filed as Figurative mark on 04/08/1992 at the World Intellectual Property Organization.
Logodesign (Wiener Klassifikation)
#Flowers, blossoms #Ornamental motifs #Other flowers, blossoms; flowers or blossoms of trees (cherry trees, peach trees, apple trees) and of bushes; flowers of protea and strelitzia, petals #Stylized flowers #One flower #Other ornamental motifs
| Trademark form | Figurative mark |
| File reference | 585112 |
| Register number | 1460559 |
| Countries | 
|
| Base trademark |
No. 1 460 559,
April 15, 1988
|
| Application date | April 8, 1992 |
| Expiration date | April 8, 2032 |
Trademark owner
34 rue Ferdinand Buisson,
Zone d'activité de Kervidanou 3
FR
Zone d'activité de Kervidanou 3
FR
Trademark representatives
22 avenue de Friedland
F-75008 Paris
FR
goods and services
01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à
la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et
la sylviculture; résines artificielles à l'état brut,
matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres;
compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la
soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver
les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières
collantes) destinés à l'industrie
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs
et artistes
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices
04
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour
absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;
bougies, mèches
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;
substances diététiques à usage médical; aliments pour bébés;
emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber
les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants;
produits pour la destruction des animaux nuisibles;
fongicides, herbicides
06
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques; constructions transportables métalliques;
matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils
métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie
métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits
métalliques non compris dans d'autres classes; minerais
07
Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes
de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les
oeufs
08
Outils et instruments à main entraînés manuellement;
coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches;
rasoirs
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou
des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de l'information et
les ordinateurs; programmes d'ordinateurs et logiciels;
extincteurs
16
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans
d'autres classes; produits de l'imprimerie, notamment
imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues et
livres; articles pour reliures; photographies; papeterie;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à
écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);
matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils); matières plastiques pour l'emballage (non
comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères
d'imprimerie; clichés
19
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides
non métalliques pour la construction; asphalte, poix et
bitume; constructions transportables non métalliques;
monuments non métalliques
20
Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris
dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non
compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à
l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);
matières textiles fibreuses brutes
25
Vêtements, chaussures, chapellerie
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
confitures; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et
graisses comestibles
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de
mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde;
vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non
compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et
légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles;
aliments pour les animaux, malt
33
Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Trademark history
| Date | Document number | Area | Entry |
|---|---|---|---|
| April 8, 2022 | 2022/15 Gaz | Extension | |
| April 8, 2012 | 2012/18 Gaz | Extension | |
| July 14, 1994 | 1994/7 LMi | ES | Decision on opposition |
| February 2, 1994 | 1994/5 LMi | Correction | |
| April 2, 1993 | 1993/4 LMi | ES | Rejection |
| April 8, 1992 | 1992/5 LMi | FR | Registration |
ID: 14585112