01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à
la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et
la sylviculture; résines artificielles à l'état brut,
matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres;
compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la
soudure des métaux; adhésifs (matières collantes) destinés à
l'industrie
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs
et artistes
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser
06
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques; constructions transportables en métal;
matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils
métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie
métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; vis
métalliques; articles de série métalliques, y compris
écrous, rivets, boulons, clous, ferrures pour la
construction, tampons, plaques, plaques pour la répartition
de charges, éléments d'attaches de dispositifs destinés à
l'industrie et aux bâtiments avec leurs parties composantes
et leurs accessoires métalliques; pattes d'attache; rails
profilés métalliques; cadres de fenêtres métalliques;
garnitures et charnières métalliques
07
Machines-outils; moteurs (à l'exception de ceux pour
véhicules terrestres); accouplements et courroies de
transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres); instruments agricoles; machines (comprises dans
cette classe) pour l'industrie métallurgique et l'industrie
du travail du bois et l'industrie du bâtiment pour artisans
et ouvriers à domicile
08
Outils et instruments à main entraînés manuellement;
coutellerie; fourchettes et cuillers; armes blanches;
rasoirs
16
Papier, cartons; produits de papeterie; produits en papier
pour l'emballage, le ménage et les soins personnels;
produits de l'imprimerie; articles pour reliures;
photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes;
pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à
jouer; caractères d'imprimerie; clichés d'imprimerie
17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, mica et produits en ces
matières comme mi-ouvrés sous forme de plaques, feuilles,
matières à isoler et de rembourrage; produits en matières
plastiques (mi-ouvrés); matières à calfeutrer, à étouper et
à isoler; tuyaux flexibles non métalliques
18
Cuir et imitations du cuir; produits en cuir ou en
imitations du cuir, à savoir sacs à main, étuis non adaptés
aux produits qu'ils sont destinés à contenir; sacs, coffres,
enveloppes pour outils en cuir ou en imitation du cuir;
malles et valises; parapluies, parasols et cannes
19
Matériaux de construction (non métalliques); tuyaux rigides
(non métalliques); asphaltes, poix et bitume; constructions
transportables (non métalliques); rails profilés (non
métalliques); vis et écrous, boulons de serrage et
contre-supports en matières plastiques; garnitures et
charnières en matières plastiques
20
Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits en bois, roseau,
osier et leurs produits de remplacement ou en matières
plastiques, à savoir moulures pour cadres de tableaux;
tringles de rideaux (aussi métalliques), chevilles, caisses,
palettes de transport ou de stockage, conteneurs, cintres à
habit, objets d'ornement, meubles métalliques, meubles de
camping