03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices, alcool
savonneux, produits antisolaires, préparations cosmétiques
pour le bronzage de la peau, aromates (huiles essentielles),
matières à astiquer, essence de badiane, préparations
cosmétiques pour le bain, sels pour le bain (non à usage
médical), pierres à barbe, savon à barbe, bâtonnets ouatés à
usage cosmétique, essence de bergamote, crème pour blanchir
la peau, produits de blanchissage, bleu pour l'azurage du
linge, bois odorants, aromates pour boissons, produits pour
les soins de la bouche (non à usage médical), produits pour
faire briller, lotions capillaires, colorants et teintures
pour cheveux, préparations pour cheveux, cosmétiques pour
cils, cils postiches, adhésifs pour fixer les cils
postiches, cirages, cire à moustache, cire à parquet, cire à
polir, cire pour cordonniers, eau de Cologne, colorants pour
la toilette, cosmétiques pour animaux, crayons à usage
cosmétique, décapants, produits de démaquillage, détachants,
détartrants à usage domestique, détergents (détersifs)
autres que ceux utilisés au cours d'opérations de
fabrication et ceux à usage médical, eau de javel, eau de
lavande, eaux de senteur, eaux de toilette, émeri, papier
d'émeri, ambre, amidon, empois, encaustiques, encens,
produits épilatoires, essence de térébenthine, extraits de
fleurs, fards, bases pour parfums de fleurs, liquides pour
lave-glaces, graisses à usage cosmétique, huiles d'amandes,
huiles à usage cosmétique, huiles de nettoyage, huiles de
toilette, huiles éthérées, huile pour la parfumerie, lait à
usage cosmétique, laits de toilette, produits pour enlever
les laques, laques pour les ongles, produits de lavage,
lessives, rouge à lèvres, produits pour parfumer le linge,
lotions à usage cosmétique, lotions capillaires, produits de
maquillage, masques de beauté, essence de menthe,
nécessaires de cosmétique, ongles postiches, ouate à usage
cosmétique, papier à polir, produits de parfumerie, parfums,
pierre ponce, pommades à usage cosmétique, poudre pour le
maquillage, produits de rasage, savonnettes, sels pour le
bain non à usage médical, shampooings, talc pour la
toilette
06
Statues en bronze
09
Dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques,
allume-cigares pour automobiles, boîtiers de haut-parleurs,
cadres pour diapositives, étuis pour appareils et
instruments photographiques
14
Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières
ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers),
joaillerie, pierres précieuses, argenterie (vaisselle),
articles de bijouterie, boîtes en métaux précieux, bougeoirs
en métaux précieux, bracelets de montres, breloques,
épingles de cravates en métaux précieux, porte-crayons en
métaux précieux, ustensiles de cuisine en métaux précieux,
écrins en métaux précieux, étuis à cigares et à cigarettes
en métaux précieux, fils de métaux précieux pour la
bijouterie, flacons en métaux précieux, gobelets en métaux
précieux, lingots de métaux précieux, médailles, médaillons
(bijouterie), monnaies, porte-monnaie en métaux précieux,
pendulettes, porte-serviettes en métaux précieux, ronds de
serviettes (en métaux précieux), soucoupes en métaux
précieux, statues en métaux précieux, strass, urnes en
métaux précieux, objets en métaux précieux et leurs alliages
(bracelets, vaisselle)
16
Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris
dans d'autres classes), articles pour reliures, papeterie,
matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les
artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureaux
(à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à
jouer, caractères d'imprimerie, clichés, distributeurs de
ruban adhésif, articles de papeterie, machines à imprimer
des adresses, affiches, machines pour l'affranchissement
(pour coller les timbres-poste ou imprimer
l'affranchissement), agrafes de bureau, aquariums
d'appartement, atlas, dessous de chopes à bière, billets,
blocs (papeterie), blocs à dessin, boîtes en carton ou en
papier, emballages pour bouteilles en carton ou en papier,
cahiers, calques, caractères (chiffres et lettres),
papier-carbone, carnets, tubes en carton, carton,
cartonnages, cavaliers pour fiches, chapelets, chemises pour
documents, cire à cacheter, composteurs, patrons pour la
confection de vêtements, confettis, jetons de contrôle,
corbeilles à courrier, coupe-papier (articles de bureau),
craie à marquer, crayons, taille-crayons, crucifix, décors
de théâtre, diagrammes, duplicateurs, machines à écrire,
produits pour effacer, élastiques de bureau, papier
d'emballage, encres, tampons-encreurs, encriers, enseignes
en papier ou en carton, enveloppes, éphémérides,
essuie-mains en papier, étiquettes non en tissu, faire-part,
feuilles et fiches pour papeterie, formulaires, formules,
fournitures scolaires, globes terrestres, gravures, horaires
imprimés, papier hygiénique, caractères d'imprimerie,
clichés d'imprimerie, lettres d'imprimerie, papier à lettre,
linge de table en papier, marques pour livres, serre-livres,
papier lumineux, mouchoirs de poche en papier, nappes en
papier, numéroteurs, bandes en papier ou cartes pour
l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, papier pour
appareils enregistreurs, pellicules en matière plastique
pour l'emballage, photogravures, pochoirs, portraits,
registres, reliures, sous-mains, stencils, stores en papier,
stylos, timbres à adresses, serviettes de toilette en
papier, trousses à dessin, feuilles de viscose pour
l'emballage
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Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non
compris dans d'autres classes, peaux, malles et valises,
parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie,
baudruche, bourses, caisses en cuir ou en carton-cuir,
cartables, porte-cartes, coffres de voyage, sacoches pour
porter les enfants, lanières de cuir ou imitation moleskine
(imitation du cuir), porte-cartes, porte-documents,
portefeuilles, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions,
sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, sacs
de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs
(enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir),
simili-cuir, trousses de voyage (maroquinerie)
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Vêtements y compris bottes, souliers et pantoufles,
habillement pour automobilistes, costumes de bain, bas,
bonneterie, bretelles, ceintures (habillement), chapellerie,
chaussettes, chaussons, chaussures, chaussures de football,
chaussures de plage, chemises, chemisettes, coiffes,
collants, cols, vêtements confectionnés, lingerie de corps,
couches-culottes, cravates, habillement pour cyclistes,
vêtements de dessus, écharpes, foulards, fourrures
(vêtements), gabardines (vêtements), gants (habillement),
gilets, gants de golf, imperméables, jupes, layettes,
maillots, manteaux, pantalons, pardessus, pull-overs,
pyjamas, robes, combinaisons de ski nautique, souliers de
sport, uniformes, vestes, vêtements revêtus à titre
décoratif de la marque déposée
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Tabac, articles pour fumeurs, allumettes, boîtes
d'allumettes, porte-allumettes, boîtes à cigares non en
métaux précieux, boîtes à cigarettes non en métaux précieux,
briquets pour fumeurs, cendriers pour fumeurs non en métaux
précieux, cigares, cigarettes, cigarillos, coffrets à
cigares non en métaux précieux, étuis à cigares non en
métaux précieux, étuis à cigarettes non en métaux précieux,
fume-cigarette non en métaux précieux, pipes, cure-pipes,
blagues à tabac, pots à tabac non en métaux précieux,
tabatières non en métaux précieux
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Émission de chèques de voyage