01
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, (à
l'exception de ceux destinés à la science médicale), à la
photographie, à l'agriculture, l'horticulture, la
sylviculture; résines artificielles à l'état brut; matières
plastiques à l'état brut; engrais pour les terres (naturels
et artificiels), compositions extinctrices; préparations
pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques
destinés à conserver les aliments; matières tannantes et
substances adhésives destinées à l'industrie
02
Couleurs, vernis, laques, peintures; préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois; matières
tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut;
métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs,
imprimeurs et artistes
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires, bandes, culottes,
ceintures ou tampons pour la menstruation, produits
diététiques à usage médicinal et aliments pour bébés,
emplâtres, matériel pour pansements (bandages), matériel
pour plomber les dents et pour empreintes dentaires,
désinfectants à usage hygiénique, à l'exception des savons
désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises
herbes et les animaux nuisibles; fongicides et herbicides
10
Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;
articles orthopédiques; matériel de suture
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau et moteurs pour véhicules terrestres
13
Armes à feu; munitions et projectiles; substances explosives
et feux d'artifice
14
Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières
ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie,
bijouterie et pierres précieuses; horlogerie et instruments
chronométriques
15
Instruments de musique, à l'exception des machines parlantes
et appareils de radio
18
Cuir et imitations du cuir et articles en ces matières non
compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; sacs, malles
et valises, parapluies, parasols et cannes; fouets et
produits de sellerie
20
Meubles, glaces (miroirs), cadres; articles (non compris
dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, celluloïd, succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques
21
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en
métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses
(à l'exception des pinceaux); matériaux pour la fabrication
de brosses; matériaux de nettoyage; paille de fer; verrerie,
porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes;
verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction)
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non
compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à
l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);
matières textiles fibreuses brutes
23
Fils à usage textile et laine filée
24
Tissus et articles textiles non compris dans d'autres
classes; couvertures de lit et de table
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets
et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits
servant à recouvrir les sols; tentures murales (non en
matières textiles)
28
Jeux et jouets; poupées; articles de gymnastique et de sport
non compris dans d'autres classes; ornements et décorations
pour arbres de Noël
35
Services de publicité et services d'aide à l'exploitation ou
la direction d'entreprises commerciales et industrielles;
exportation, importation et représentations
38
Services de communications radiophoniques, téléphoniques et
télégraphiques
39
Services de transport, entreposage et distribution de
produits
40
Services de traitement de matériaux
41
Services d'éducation et divertissement
42
Services d'hôtellerie, services d'établissements destinés à
satisfaire des besoins individuels, services d'ingénieurs ou
professionnels de formation universitaire, services de
recherches, projets, évaluations, estimations ou rapports et
services rendus par des organisations à leurs propres
membres