GG - Info on trademark no 567931 WIPO, 03/26/1991]

goods and services

01 Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie

02 Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes

03 Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices

04 Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches

05 Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides

06 Cloches; fers à cheval; autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes

07 Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les oeufs

08 Coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs

09 Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs

10 Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture

11 Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

12 Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

13 Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice

14 Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques

15 Instruments de musique

16 Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés

18 Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie

19 Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques

20 Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

21 Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

22 Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes

23 Fils à usage textile

24 Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table

25 Vêtements, chaussures, chapellerie

26 Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

27 Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

28 Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël

29 Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves

30 Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir

31 Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

32 Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

33 Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

34 Tabac; articles pour fumeurs; allumettes

35 Publicité et affaires

36 Assurances et finances

37 Constructions et réparations

38 Communications

39 Transport et entreposage

41 Éducation et divertissement

42 Hôtel, campings, restaurants, bar, salons de beauté et de coiffure

Trademark form	Figurative mark
File reference	567931
Register number	542352
Countries
Base trademark	No. 542 352, March 26, 1991

Application date	March 26, 1991
Expiration date	March 26, 2031

Date	Document number	Area	Entry
March 26, 2021	2021/12 Gaz		Extension
March 26, 2011	2011/13 Gaz		Extension
May 30, 2008	2008/23 Gaz	SK	RAW: Total Invalidation
February 11, 1997	1997/3 Gaz		Extension
October 25, 1994	1994/11 LMi		Extension
February 15, 1994	1994/3 LMi		Extension
November 25, 1993	1993/12 LMi		Correction
August 11, 1993	1993/9 LMi		Extension
August 11, 1993	1993/9 LMi		Extension
April 28, 1993	1993/5 LMi		Extension
April 16, 1993	1993/5 LMi		Extension
March 30, 1993	1993/4 LMi		Extension
February 22, 1993	1993/2 LMi	DE	Decision on opposition
October 8, 1992	1992/10 LMi	CH	Decision on opposition
April 28, 1992	1992/4 LMi	CH	Rejection
March 2, 1992	1992/3 LMi	DE	Rejection
September 17, 1991	1991/9 LMi	CN	RAW: Partial Invalidation
March 26, 1991	1991/4 LMi	IT	Registration
			Partial deletion
			Partial deletion

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Trademark Details Last update: March 29, 2021

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