03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices, alcool
savonneux, produits antisolaires, (préparations cosmétiques
pour le bronzage de la peau), aromates, matières à astiquer,
essence de badiane, préparations cosmétiques pour le bain,
sels pour le bain (non à usage médical), pierres à barbe,
savons à barbe, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, essence
de bergamote, crème pour blanchir la peau, produits de
blanchissage, bleu pour l'azurage du linge, bois odorants,
aromates pour boissons, produits pour les soins de la bouche
(non à usage médical), produits pour faire briller, lotions
capillaires, colorants et teintures pour cheveux,
préparations pour cheveux, cosmétiques pour cils, cils
postiches, adhésifs pour fixer les cils postiches, cirages,
cire, eau de Cologne, colorants pour la toilette,
cosmétiques pour animaux, crayons à usage cosmétique,
décapants, produits de démaquillage, détachants, détartrants
à usage domestique, détergents (détersifs) autres que ceux
utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à
usage médical, eau de javel, eau de lavande, eaux de
senteur, eaux de toilette, émeri, papier d'émeri, ambre,
amidon, empois, encaustiques, encens, produits épilatoires,
essences de térébenthine, extraits de fleurs, fards, bases
pour parfums de fleurs, liquides pour lave-glaces, graisses
à usage cosmétique, huiles d'amandes, huiles à usage
cosmétique, huiles de nettoyage, huiles de toilette, huiles
éthérées, huiles pour la parfumerie, laits à usage
cosmétique, laits de toilette, produits pour enlever les
laques, laques pour les ongles, produits de lavage,
lessives, rouge à lèvres, produits pour parfumer le linge,
lotions à usage cosmétique, lotions capillaires, produits de
maquillage, masques de beauté, essence de menthe,
nécessaires de cosmétique, ongles postiches, ouate à usage
cosmétique, papier à polir, produits de parfumerie, parfums,
pierre ponce, pommades à usage cosmétique, poudre pour le
maquillage, produits de rasage, savonnettes, sels pour le
bain non à usage médical, shampooings, talc pour la
toilette
06
Statues en bronze
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.),
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils
automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de
monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses
enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs,
dispositifs de protection contre les accidents,
accumulateurs électriques, avertisseurs acoustiques,
dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, aiguilles
de tourne-disques, aimants, instruments d'alarme,
allume-cigares pour automobiles; altimètres, amplificateurs,
appareils pour l'amplification des sons, antennes,
dispositifs antiéblouissants, dispositifs antiparasites,
machines à compter et à trier l'argent, machines
arithmétiques, armoires de distribution d'électricité,
aspirateurs de poussière, appareils d'enseignement
audiovisuel, automates à musique à prépaiement, appareils
automatiques à prépaiement, distributeurs automatiques,
avertisseurs acoustiques, avertisseurs contre le vol,
avertisseurs d'incendie, balances, balises lumineuses,
ballons météorologiques, enregistreurs à bande magnétique,
bandes magnétiques, appareils démagnétiseurs de bandes
magnétiques, bandes vidéo, distributeurs de billets ou
tickets, boîtiers de haut-parleurs, bornes routières
lumineuses ou mécaniques, bouées de sauvetage ou de
signalisation, boussoles, boutons de sonnerie, machines de
bureau à cartes perforées, câbles électriques, cadres pour
diapositives, caisses comptables, disques à calcul, caméras,
distributeurs de carburants pour stations-service, casques
de protection, sifflets pour appeler les chiens, films
cinématographiques impressionnés, coupe-circuit, circuits
imprimés, signaux lumineux clignotants, combinaisons de
plongée, combinaisons spéciales de protection pour
aviateurs, commutateurs, machines comptables, podomètres,
compte-pas, compte-tours, compteurs, conducteurs
électriques, conduits acoustiques, verres de contact,
contrôleurs de vitesse pour véhicules, verres correcteurs,
dessins animés, détecteurs, diaphragmes acoustiques ou
photographiques, diapositives, appareils de projection de
diapositives, machines à dicter, tourne-disques, disques à
calcul, disques acoustiques, appareils de dosage, écouteurs
téléphoniques, écrans de projection, écrans fluorescents,
émetteurs de télécommunication, émetteurs de signaux
électroniques, appareils pour l'enregistrement de temps,
appareils pour l'enregistrement des distances, appareils
pour l'enregistrement des sons, films pour l'enregistrement
des sons, supports d'enregistrements sonores, enregistreurs
à bande magnétique, enseignes lumineuses, enseignes
mécaniques, étuis à lunettes et pour verres de contact,
étuis pour appareils et instruments photographiques,
exposimètres, machines à facturer, fibres optiques, fils
électriques, fils magnétiques, fils télégraphiques, fils
téléphoniques, filtres pour la photographie, flashes, écrans
fluorescents, appareils à haute fréquence, gants de plongée,
haut-parleurs, hologrammes, indicateurs de niveau d'eau,
indicateurs de pente, indicateurs de pertes électriques,
indicateurs de quantités, indicateurs de température,
indicateurs de vide, indicateurs de vitesse, appareils pour
le traitement de l'information, appareils
d'intercommunications, interrupteurs, inverseurs, jauges,
jumelles, lampes optiques, lanternes magiques, lasers non à
usage médical, lentilles optiques, signaux lumineux, tubes
lumineux pour la publicité, articles de lunetterie,
lunettes, masques respiratoires, instruments mathématiques,
mégaphones, mémoires pour ordinateurs, instruments de
mesure, instruments météorologiques, microphones,
microscopes, miroirs optiques, dispositifs pour le montage
des films cinématographiques, appareils et instruments
nautiques, instruments d'observation, ordinateurs,
programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de
signalisation lumineux ou mécaniques, parafoudres et
paratonnerres, parcomètres, appareils et machines à
photocopier, appareils pour la phototélégraphie, appareils
et instruments de physique, piles électriques, porte-voix,
postes de T.S.F., postes radiotélégraphiques, postes
radiotéléphoniques, appareils de projection, écrans de
projection, casques de protection, pylônes de T.S.F.,
appareils de radio, appareils de radio pour véhicules,
appareils radioélectriques, appareils et installations pour
la production de rayons X (non à usage médical), dispositifs
de protection contre les rayons X (non à usage médical),
récepteurs, appareils pour la reproduction des sons, rubans
magnétiques, satellites, signalisation lumineuse ou
mécanique, sirènes, sonars, appareils pour l'enregistrement,
l'amplification, la reproduction et la transmission des
sons, tachymètres, taximètres, appareils de téléguidage,
télémètres, télé-prompteurs, téléscripteurs, appareils de
télévision, mécanismes à prépaiement pour appareils de
télévision, thermomètres, thermostats, totalisateurs,
appareils pour le traitement de l'information, machines à
voter; appareils et instruments pour la réalisation, la
production, l'émission, la reproduction et la transmission
de sons, d'images et de signaux; stations de radio;
baladeurs; équipements de haute-fidélité (sons, images,
vidéo), y compris lecteurs, amplificateurs, enregistreurs,
vecteurs, sélecteurs, récepteurs, appareils de manipulation
et de transformation de sons, de signaux et d'images;
transducteurs; équipements, machines et installations de
bureautique, d'électronique, d'informatique, d'informatique
domestique, de jeux électroniques ou vidéo ainsi que leurs
parties et accessoires; antennes, écrans, modems,
périphériques, imprimantes, claviers, appareils laser,
consoles de commande, écrans de visualisation, supports
d'informations, de messages, de sons, d'images, de signaux,
notamment sous forme de bandes et de disques; appareils et
instruments électroniques de production de sons; terminaux
vidéotex
12
Aérostats, antivols, autobus, autocars, automobiles, volants
pour automobiles, avions, avirons, ballons aérostatiques,
ballons dirigeables, bateaux, bennes de camions,
bicyclettes, pare-brise, brouettes, cabines pour
installations de transport par câbles, appareils et
installations de transport par câbles, camionnettes,
camions, canots, capotes de véhicules, caravanes,
carrosseries, chalands, chaloupes, chariots de manutention,
chariots élévateurs, charrettes, charrettes de golf, chars,
châssis de véhicules, chemins de fer, cycles, direction pour
véhicules, véhicules aériens, ballons dirigeables, véhicules
électriques, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules,
voitures d'enfants, enjoliveurs, essieux, essuie-glace,
fourgonnettes, funiculaires, housses de selles pour
bicyclettes ou pour motocyclettes, housses pour sièges de
véhicules, hydravions, hydroglisseurs, locomotives,
véhicules militaires, motocycles, motocyclettes, machines
motrices pour véhicules, navires, parachutes,
remonte-pentes, pneumatiques, porte-bagages pour véhicules,
porte-skis pour automobiles, poussettes,
véhicules-remorques, wagons-restaurants, rétroviseurs, roues
de véhicules, sièges de véhicules, véhicules et engins
spatiaux, voitures de sport, suspension de véhicules,
téléphériques, télésièges, tracteurs, mécanismes de
transmission pour véhicules terrestres, tricycles,
triporteurs, freins de véhicules, portes de véhicules,
vitres de véhicules, véhicules électriques, voitures,
wagons, wagons-lits, wagons-restaurants, yachts, véhicules,
engins ou machines mobiles servant à supporter, stocker,
enregistrer, transmettre, recevoir, relayer des signaux
sonores, visuels, électriques, magnétiques, ainsi que de
messages de communication ou publicitaires, véhicules,
appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
14
Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières
ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers),
joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres
instruments chronométriques, aiguilles d'horlogerie,
argenterie (vaisselle), articles de bijouterie, boîtes en
métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, bracelets de
montres, breloques, cadrans d'horlogerie, instruments
chronométriques, épingles de cravates en métaux précieux,
porte-crayons en métaux précieux, ustensiles de cuisine en
métaux précieux, écrins en métaux précieux, étuis à cigares
et à cigarettes en métaux précieux, fils de métaux précieux
pour la bijouterie, flacons en métaux précieux, gobelets en
métaux précieux, horloges, lingots de métaux précieux,
médailles, médaillons (bijouterie), monnaies, montres,
porte-monnaie en métaux précieux, mouvements d'horlogerie,
pendulettes, porte-serviettes en métaux précieux,
réveille-matin, ronds de serviettes (en métaux précieux),
étuis pour l'horlogerie, soucoupes en métaux précieux,
statues en métaux précieux, strass, urnes en métaux
précieux, objets en métaux précieux et leurs alliages,
instruments chronométriques servant de supports de signaux
sonores, visuels, électriques, magnétiques, ainsi que de
messages de communication ou publicitaires
16
Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris
dans d'autres classes), imprimés, journaux et périodiques,
livres, articles pour reliures, photographies, papeterie,
matières adhésives (pour la papeterie), autocollants,
matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et
articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie,
clichés, distributeurs de ruban adhésif, articles de
papeterie, machines à imprimer des adresses, affiches,
machines pour l'affranchissement (pour coller les
timbres-poste ou imprimer l'affranchissement), agrafes de
bureau, albums, almanachs, aquarelles, aquariums
d'appartement, maquettes d'architecture, argile à modeler,
objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas,
dessous-de-chope à bière, billets, blocs (papeterie), blocs
à dessin, boîtes en carton ou en papier, emballages pour
bouteilles en carton ou en papier, brochures, cahiers,
calendriers, calques, caractères (chiffres et lettres),
papier carbone, carnets, cartes, tubes en carton,
cartonnages, catalogues, cavaliers pour fiches, chapelets,
chemises pour documents, chromos, cire à cacheter,
composteurs, patrons pour la confection de vêtements,
confettis, jetons de contrôle, corbeilles à courrier,
coupe-papier (articles de bureau), craie à marquer, crayons,
taille-crayons, crucifix, décors de théâtre, dessins,
diagrammes, duplicateurs, machines à écrire, produits pour
effacer, élastiques de bureau, papier d'emballage, encres,
tampons-encreurs, encriers, matériel d'enseignement sous
forme de jeu, enseignes en papier ou en carton, enveloppes,
éphémérides, essuie-mains en papier, étiquettes non en
tissu, faire-part, feuilles et fiches pour papeterie,
formulaires, formules, fournitures scolaires, globes
terrestres, gravures, horaires imprimés, papier hygiénique,
images, impressions, clichés d'imprimerie, lettres
d'imprimerie, jetons de contrôle, jeux de cartes, journaux,
papier à lettres, linge de table en papier, lithographies,
livres, marques pour livres, serre-livres, papier lumineux,
manuels, mouchoirs de poche en papier, nappes en papier,
numéroteurs, bandes en papier ou cartes pour
l'enregistrement des programmes d'ordinateur, papier pour
appareils enregistreurs, pellicules en matières plastiques
pour l'emballage, périodiques, photographies, photogravures,
plans, pochoirs, portraits, timbres-poste, timbres
commémoratifs, prospectus, publications, registres,
reliures, répertoires, représentations graphiques,
reproductions graphiques, revues, cartes de souhaits,
sous-main, stencils, stores en papier, stylos, timbres à
adresses, serviettes de toilette en papier, trousses à
dessin, feuilles de viscose pour l'emballage, produits en
papier, carton ou équivalent servant de support à des
signaux visuels ou sonores ou des messages de communication
ou publicitaires
18
Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non
compris dans d'autres classes; peaux; malles et valises;
parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie;
baudruches, bourses, caisses en cuir ou en carton-cuir,
cartables, porte-cartes, coffres de voyage, sacoches pour
porter les enfants, lanières de cuir ou imitation moleskine,
porte-documents, portefeuilles, sacs à dos, sacs à main,
sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs
d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage,
sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir),
similicuir, trousses de voyage
20
Meubles, glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres
classes), en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os,
ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques, tableaux d'affichage, armoires, objets
d'art en bois, en cire, bancs, berceaux, bibelots en bois,
en cire, en plâtre ou en matières plastiques, bibliothèques,
coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes ou caisses
en bois ou en matières plastiques, casiers à bouteilles,
buffets, meubles de bureau, bureaux, canapés, casiers,
chaises, cintres pour vêtements (non métalliques), coffrets,
comptoirs, conteneurs non métalliques, coussins, objets pour
la décoration en bois, en cire, en plâtre ou en matières
plastiques, dessertes, échelles non métalliques, écrins non
en métaux précieux, écriteaux en bois, récipients,
récipients d'emballage en matières plastiques, établis,
étagères, éventails, fauteuils, glaces (miroirs), plaques
d'identité non métalliques, jardinières, présentoirs pour
journaux, lavabos (tables de toilette), literie (à
l'exception du linge de lit), lits, lutrins, manches à
balais (non métalliques), manches d'outils (non
métalliques), manches de couteaux (non métalliques),
mannequins, portes de meubles, meubles métalliques, mobilier
scolaire, palettes de transport non métalliques, paravents,
porte-revues, présentoirs, pupitres, fermetures de
récipients non métalliques, réservoirs ni en métal ni en
maçonnerie, rotin, secrétaires, sièges, tables, tréteaux,
vannerie, verre argenté (miroiterie), vitrines (meubles),
objets à des fins de supports de communication ou
publicitaires
25
Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les
pantoufles, habillement pour automobilistes, costumes de
bain, bas, bonneterie, bretelles, ceintures (habillement),
chapellerie, chaussettes, chaussons, chaussures, chaussures
de football, chaussures de plage, chemises, chemisettes,
coiffes, collants, cols, vêtements confectionnés, lingerie
de corps, couches-culottes, cravates, habillement pour
cyclistes, vêtements de dessus, écharpes, foulards,
fourrures (vêtements), gabardines (vêtements), gants
(habillement), gilets, gants de golf, imperméables, jupes,
layette, maillots, manteaux, pantalons, pardessus,
pull-overs, pyjamas, robes, combinaisons de ski nautique,
souliers de sport, uniformes, vestes, vêtements revêtus à
titre décoratif de la marque déposée
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à
l'exception des vêtements), ornements et décorations pour
arbres de Noël, balles de jeux, ballons de jeu, billards,
blocs de construction (jouets), boules de jeux, gants de
boxe, cannes de golf, masques de carnaval, cerfs-volants,
compteurs pour jeux, jeux de construction, objets de
cotillon, damiers, dés (jeux), échiquiers, engins pour
exercices corporels, farces (attrapes), fixations de skis,
fléchettes, haltères, jeux automatiques autres que ceux à
prépaiement, marionnettes, masques d'escrime, patins à
glace, patins à roulettes, attirail de pêche, planches pour
le surfing sans moteur, poupées, quilles, skis, jeux de
société, raquettes, appareils de prestidigitateurs, jeux et
jouets comprenant des moyens de lecture, d'amplification,
d'enregistrement, de transmission, de sélection, de
réception, de manipulation, de transformation de sons, de
signaux, et d'images
35
Publicité et affaires et plus spécifiquement aide à la
direction des affaires, consultations pour la direction des
affaires, expertises en affaires, investigations pour
affaires, recherches pour affaires, renseignements
d'affaires, service de conseils pour l'organisation et la
direction des affaires, affichage, location de panneaux
d'affichage, agences d'import-export, agences de publicité,
diffusion d'annonces publicitaires, cote en Bourse, location
de machines et d'appareils de bureau, bureaux de placement,
agences d'informations commerciales, transcription de
communications, comptabilité, service de conseils pour
l'organisation de la direction des affaires, consultations
pour les questions de personnel, courriers publicitaires,
services de dactylographie, décoration de vitrines,
démonstration de produits, diffusion d'échantillons,
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons), distribution de matériel
publicitaire, mise à jour de documentation publicitaire,
documentation publicitaire, reproduction de documents,
diffusion d'échantillons, ventes aux enchères, engagement de
personnel, aide à la direction d'entreprises commerciales ou
industrielles, études de marchés, location de matériel
publicitaire, location de panneaux d'affichage, services de
mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des
ventes, publicité radiophonique, publicité télévisée,
relations publiques, conception, réalisation, diffusion de
publicité, conception, réalisation, gestion de supports
publicitaires ou informatifs, informations statistiques;
travaux à façon sur ordinateur; saisie informatique ou
télématique
38
Communications, agences d'informations, communications
radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, distribution
du courrier, expédition de dépêches, transmission de
dépêches, diffusion de programmes de télévision, émissions
radiophoniques, télévisées, transmission de messages,
radiodiffusion, transmission de télégrammes, services
télégraphiques, services téléphoniques, services télex,
télématiques, vidéotex; agences de presse; services
télématiques et téléphoniques, notamment services
télématiques accessibles par codes d'accès, noms abrégés,
mots-clés, mots de passe ou terminaux vidéotex; centres
serveurs, transmission d'informations contenues dans des
bases et banques de données; messagerie électronique ou
télématique, annuaire de services télématiques
42
Accompagnements, agences matrimoniales, agences pour
amitiés, approvisionnement, architecture, assistance légale,
gérance de droits d'auteurs, bains publics, salon de beauté,
administration de maisons et de biens, intendance de maisons
et de biens, services de brocante, bureaux de rédaction,
déblayage de combles, établissements de plans pour la
construction, services de conseils en construction, services
de contentieux, services d'échange de correspondance,
location de costumes, décoration intérieure, services de
dessinateurs pour emballages, services de dessinateurs,
agences de détectives, location de distributeurs
automatiques, enquêtes et recherches sur personnes portées
disparues, études de projets sans rapport avec la direction
des affaires, expertises, organisation d'expositions,
généalogie, horloges parlantes, services hôteliers,
imprimerie, informations sur la mode, services
d'informations météorologiques, jardinage, location
d'appareils électriques, location d'habits, location
d'ordinateurs, location d'uniformes, location de chambres,
location de vêtements, maisons de repos, maisons de retraite
pour personnes âgées, maisons de vacances, massages,
programmation pour ordinateurs, orientation professionnelle,
pensions, photographie, reportages photographiques,
protection civile, reportages, restauration, service de
santé, agences de surveillance nocturne, services de
traduction; études relatives à la conception de services
télématiques et téléphoniques et pour terminaux vidéotex, à
la création d'images ou de mots; études, recherches et
programmation pour ordinateurs; conception assistée par
ordinateur; études, réalisations et mise en oeuvre dans le
domaine de l'analyse, de la programmation et de
l'exploitation d'ordinateurs, conseils en matière de choix
et de mise en oeuvre de matériel informatique, location de
systèmes informatiques et de logiciels