01
Produits chimiques à des fins industrielles, scientifiques
et photographiques; agents pour tremper et souder des
métaux; résines synthétiques, matières plastiques à l'état
brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);
matières plastiques et élastomères pour la transformation en
processus de moulage par compression, de moulage par
injection ou d'extrusion; matières de remplissage
pulvérulentes et fibreuses pour matières plastiques et
élastomères; éléments combustibles pour réacteurs
nucléaires; liants pour matières plastiques
06
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques; structures transportables en métal; matériaux
métalliques pour la construction de voies ferrées; câbles et
fils (compris dans cette classe); objets de serrurerie et de
petite quincaillerie; produits de serrurerie semi-finis,
produits de fonte et de forge pour constructions mécaniques;
tuyauteries métalliques, coffres-forts; articles en métal
(compris dans cette classe); minerais
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Machines comprises dans cette classe; machines, équipements
et leurs composants pour la production d'énergie, la
distribution d'énergie et l'utilisation de l'énergie;
machines pour l'industrie textile, du caoutchouc, du papier
et des matières plastiques, pour l'industrie chimique, pour
imprimeries et l'industrie graphique, pour cimenteries, pour
l'industrie verrière, pour l'industrie alimentaire, des
boissons et des stimulants, pour usines métallurgiques et
l'industrie minière ainsi que pour l'agriculture,
l'horticulture et la sylviculture; appareils et instruments
de raffineries; machines-outils; moteurs, compresseurs pour
la suralimentation de moteurs à combustion interne; moteurs
et entraînements électriques pour appareils de locomotion
par air ou par eau; dispositifs d'accouplement et courroies
d'entraînement; grandes machines agricoles; incubateurs pour
oeufs; presses, chaudières, récipients à haute pression;
bancs d'étirage; cages de laminoirs; grues, grues et
élévateurs électriques, équipements de transport et
ascenseurs, ascenseurs de puits pour mines, bennes de mines;
charrues automobiles électriques; trieuses; robots
industriels; mécanismes moto-réducteurs; systèmes
d'entraînement par moteurs à des fins industrielles,
entraînements de machines électriques; appareils pour la
production de métaux pulvérisés; turbines à vapeur et à gaz,
compresseurs, pompes, alternateurs, alternateurs électriques
combinés avec machines à vapeur, turbines, y compris
turbines hydrauliques et machines à combustion interne;
filtres; appareils électromécaniques pour la préparation de
denrées alimentaires et de boissons; centrifugeuses;
calandres, machines à laver, machines à laver la vaisselle,
outils d'usinage mécaniques, notamment outils à couper,
outils à meuler des métaux et d'autres matériaux durs,
forets et scies de toutes sortes, fraises, outils à fileter,
meules, composants et accessoires pour tous les produits
précités (compris dans cette classe)
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Pierres à aiguiser, limes, burins
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Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques et
optiques; appareils, dispositifs, instruments, composants et
équipements électriques et électroniques (compris dans cette
classe), y compris ceux pour la production d'électricité, la
distribution d'électricité et l'utilisation de l'énergie,
pour les constructions mécaniques et la traction, pour la
technique haute fréquence, des communications et des
télécommunications; émetteurs de radiodiffusion, tubes
d'émission, antennes; appareils et instruments électriques
et électroniques pour peser, mesurer, signaler, commander,
contrôler et surveiller, ainsi que pour le sauvetage et
l'enseignement; distributeurs automatiques et mécanismes
pour machines à sous; distributeurs automatiques bancaires
et de billets de banque; dispositifs d'intercommunication,
caisses enregistreuses, machines à calculer; dispositifs
pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du
son et de l'image; ordinateurs, microprocesseurs,
dispositifs électroniques pour le traitement d'informations,
y compris écrans de visualisation et imprimantes, appareils
de communication et systèmes composés de tels appareils;
supports de diagrammes magnétiques, programmes d'ordinateur,
disques; extincteurs d'incendie; thyristors, transistors,
diodes, convertisseurs électriques, convertisseurs statiques
de courant, transformateurs; aimants; résistances
électriques, connexions, commutateurs, contacts et
disjoncteurs, lignes électriques, câbles et barres,
interrupteurs et déclencheurs électriques, appareillages et
tableaux de distribution électriques, relais et les boîtiers
s'y rapportant; condensateurs électriques, condensateurs
synchrones; éclateurs déchargeurs, séparateurs de contact
électriques, bobines de self électriques, bobines shunt de
self; pantographes, dispositifs de changement de prises pour
transformateurs électriques; douilles et traversées
électriques; chargeurs de batterie et appareils de mesure et
de contrôle de l'intensité de charge des batteries;
dispositifs et systèmes de protection réalisés par relais
électriques, matériaux de ligne et d'isolation électriques,
armoires à câbles, boîtes de dérivation; coupe-circuit à
fusibles électriques, ampèremètres, instruments et tableaux
de mesure, parafoudres et matériaux de parafoudre, postes de
manoeuvre électriques et leurs composants; équipements de
signalisation acoustique et optique, tableaux de
signalisation, dispositifs optiques de recherche de
personnes, installations téléphoniques, équipements et
appareils d'abonnés pour de tels systèmes téléphoniques,
haut-parleurs pour radio et téléphone, appareils de radio et
postes radio centraux ainsi qu'équipements pour ceux-ci,
accumulateurs; batteries, piles et batteries à combustible;
indicateurs et dispositifs de sécurité électriques; circuits
intégrés électroniques; dispositifs et systèmes
opto-électroniques; dispositifs et systèmes à fibres
optiques; cellules photo-électriques; installations de
transport de courant continu haute tension; appareillage et
systèmes de commande ainsi que postes de distribution et
stations secondaires pour le transport et la distribution de
l'énergie électrique; dynamomètres et couplemètres
électroniques, indicateurs de charge électroniques;
dispositifs et instruments électriques et électroniques
destinés à la commande, à la régulation et à la surveillance
d'installations pour la production, la conversion, le
transport et la distribution d'électricité, de systèmes et
de processus industriels et pour commander, régler et
surveiller le service de véhicules, d'avions et de navires;
fers à repasser, aspirateurs et cireuses; composants et
accessoires pour tous les produits précités (compris dans
cette classe); composants électroniques
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Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels
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Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de
production de vapeur, de cuisson, de climatisation, de
réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution
d'eau ainsi qu'installations sanitaires; machines à sécher
le linge; réacteurs nucléaires; grille-pain électrique;
ventilateurs électriques, chaudières et bouteilles isolantes
électriques; collecteurs solaires; filtres; fours de toutes
sortes; tuyaux pour le chauffage à distance; appareils de
combustion en lit fluidisé; installations de climatisation
pour véhicules; composants et accessoires pour tous les
produits précités (compris dans cette classe)
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Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau, y compris chariots élévateurs à fourche, locomotives et
véhicules à moteurs, véhicules de tramway et ferroviaires,
trolleybus; moteurs et entraînements électriques pour
appareils de locomotion par terre; freins; composants et
accessoires pour tous les produits précités (compris dans
cette classe)
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Montres et horloges et autres instruments chronométriques
16
Périodiques, publications, littérature technique et imprimés
pour l'industrie électrotechnique et mécanique,
documentations avec descriptions de programmes
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Matériaux d'isolation électrique, matières plastiques sous
forme de panneaux, de barres et de feuilles (produits
semi-finis), mica et produits micacés (compris dans cette
classe); isolateurs électriques et les boîtiers s'y
rapportant; fibres de verre et leurs matériaux équivalents