06
Revêtements en métal ou en métal combiné avec de la matière
plastique pour corps de chauffe; grilles de protection
contre les intempéries, paniers de protection, capuchons
contre la pluie, clapets de retenue; tous ces produits en
métal ou en métal combiné avec de la matière plastique;
poulies (quincaillerie métallique); porteurs à crochets,
colliers de suspension, colliers à cornière, brides
porteuses ainsi que pièces d'attache en métal ou en métal
combiné avec de la matière plastique; buses en métal ou en
métal combiné avec de la matière plastique, en particulier
tuyères de sortie; revêtements en métal ou en métal combiné
avec de la matière plastique pour installations d'échange de
chaleur, pour appareils et dispositifs thermiques et pour
appareils et dispositifs de chauffage, de réfrigération, de
ventilation et de climatisation; jalousies et consoles
murales en métal ou en métal combiné avec de la matière
plastique; récipients pour air comprimé; tuyaux et conduits
de tuyaux en métal ou en métal combiné avec de la matière
plastique, notamment pour gaz, air, vapeur, liquides et eau,
tubes pour échangeurs de chaleur, pour refroidisseurs et
pour condensateurs, tubes à ailettes et tubes pour filtres;
grilles en fils métalliques, grilles de protection et
grillages; raccords pour conduits de tuyaux en métal ou en
métal combiné avec de la matière plastique; récipients et
réservoirs en métal ou en métal combiné avec de la matière
plastique pour la technique thermique, frigorifique, de
l'aération, du chauffage, pour l'industrie ménagère,
sanitaire et des procédés industriels, pour l'industrie
chimique, pétrochimique, pour l'industrie de l'acier,
l'industrie sidérurgique et du verre, pour les mines, les
centrales de force motrice et nucléaires, pour l'industrie
alimentaire, pour machines motrices, opératrices et pour
navires; tuyauteries en métal ou en métal combiné avec de la
matière plastique pour installations d'échange de chaleur,
pour appareils et dispositifs thermiques, installations de
pompes de chaleur, installations de chauffage, installations
industrielles, échangeurs de chaleur, pour récipients ainsi
que pour installations, appareils et dispositifs destinés au
transport et/ou à la récupération de la chaleur;
installations de tuyauteries en métal ou en métal combiné
avec de la matière plastique; garnitures pour les
installations et systèmes de tuyauteries précités, à savoir
vannes d'arrêt, soupapes et clapets
07
Moteurs d'entraînement pour installations de pompes de
chaleur; servomoteurs, régleurs de clapets, poulies (parties
de machines), notamment poulies à douilles de glissement
revêtues de téflon; radiateurs de refroidissement pour
moteurs stationnaires ou mobiles (autres que ceux pour
véhicules terrestres); appareils et dispositifs
insonorisants, notamment pots d'échappement; pompes, à
savoir pompes rotatives, pompes à piston, pompes à liquides;
pompes de circulation, pompes d'alimentation, pompes
centrifuges et à vide; souffleries; compresseurs;
installations de condensation, en particulier celles
refroidies par air et par eau; appareils de condensation et
éléments de condensateurs, notamment condensateurs,
appareils de condensation et éléments de condensateurs
refroidis par air et par eau; appareils à perforer, emboutir
et graver destinés aux appareils de sortie d'ordinateurs;
moteurs électriques (excepté pour véhicules terrestres),
générateurs électriques; soupapes de retenue (parties de
machines); dispositifs d'entraînement pour ventilateurs;
tuyauteries en métal et/ou en matière plastique comme
parties d'installations industrielles; compresseurs destinés
aux pompes de chaleur ainsi qu'aux installations de pompes
de chaleur mentionnées dans la classe 11; garnitures de
filtrage (cartouches) pour machines à filtrer à usage
industriel; soupapes de sûreté (parties de machines)
09
Appareils et dispositifs de réglage, de commande, de
surveillance, de contrôle et/ou de sûreté ainsi que palpeurs
de température pour pompes de chaleur et installations de
pompes de chaleur; raccordements électriques d'appareils de
chauffage, ajutages de contrôle; appareils et dispositifs de
réglage, de contrôle, de mesurage, de commande, de
commutation, de surveillance, de signalisation et de sûreté,
appareils et dispositifs pour le réglage des quantités et/ou
des courants d'air et de gaz; appareils de sécurité antigel;
armoires de commutation, appareils, dispositifs et
instruments électrotechniques et électroniques (compris dans
cette classe); appareils et dispositifs pour le traitement
de l'information, y compris programmes enregistrés pour les
systèmes d'exploitation et d'application, spécialement
appareils et dispositifs pour la saisie des données, petits
ordinateurs, mini-ordinateurs et micro-ordinateurs ainsi
qu'installations qui en sont complètement ou essentiellement
composées; calculateurs de processus industriels,
dispositifs de sortie d'ordinateurs, notamment imprimeurs,
enregistreurs, traceurs de courbes, appareils et dispositifs
pour le microfilmage (microfilm de sortie d'ordinateur),
appareils terminaux, claviers, écrans de visualisation et
autres dispositifs d'affichage, ainsi que palpeurs; lecteurs
de documents; appareils et dispositifs pour la
télécommunication ainsi qu'installations qui en sont
complètement ou essentiellement composées; mémoires
d'enregistrement, notamment disquettes et disques fixes
magnétiques ainsi que mécanismes d'entraînement de
disquettes et de disques fixes magnétiques, bandes
magnétiques de tous genres, mémoires à bulles magnétiques,
mémoires à corps solides, mécanismes d'entraînement de
bandes magnétiques, disques et bandes magnétiques codés par
voie optique et/ou mécanique; calculateurs, appareils et
dispositifs pour le contrôle et la commande de processus
industriels, pour la saisie des données, le traitement de
l'information et la sortie des données, parties
d'équipements et d'appareils pour le traitement de
l'information, notamment pour la saisie, la manipulation et
la sortie des données; appareils et dispositifs pour
l'introduction et la sortie vocale ainsi que pour la
reconnaissance de langage; lecteurs optiques; composants
électriques et électroniques ainsi qu'unités qui en sont
composées, notamment circuits imprimés, composants de
semi-conducteurs, circuits intégrés, éléments de
construction à mémoires, résistances, condensateurs,
bobines, filtres, semi-conducteurs photo-électriques,
résistances photo-électriques, transformateurs, relais,
commutateurs magnétiques, fusibles, commutateurs à courant
et à tension de fuite, contacts électriques, commutateurs à
temps, microprocesseurs; enregistreurs des valeurs de
mesure, notamment pour l'enregistrement de la température,
de la longueur, du niveau de remplissage, de la circulation,
du poids, du nombre de tours, de la vitesse, de la
fréquence, de la pression, de l'accélération, de la
luminosité, du courant, de la tension, de la résistance, de
la capacité, de l'induction et des champs magnétiques;
amplificateurs électriques et convertisseurs de signaux;
appareils et instruments maser et laser (compris dans cette
classe); conduits et câbles électriques, garnitures de
conduits et de câbles électriques, matériel d'installations
électriques (compris dans cette classe); appareils pour le
mesurage de la température et de la pression, pour la
surveillance, le contrôle, le réglage, la commande et la
sécurité des installations de tuyauteries
11
Appareils et installations de chauffage, notamment
installations de chauffage de l'air, chauffage à pompes de
chaleur, chauffage radiant au plafond, appareils de
chauffage d'appoint, chaudières de chauffage, appareils de
chauffage de l'air, fours de chauffage, appareils de
chauffage électriques, de chauffage à gaz, éléments de
chauffage, générateurs de chaleur à huile ou à gaz, corps de
chauffage, parois de chauffage, accumulateurs de chaleur,
convecteurs, convecteurs de souffleries, tubes de chauffage,
serpentins de chauffage, ailettes de chauffage, parties des
produits précités; pompes de chaleur et leurs parties; fours
et grils; appareils d'aération et de ventilation;
installations et appareils de séchage et d'humidification,
notamment sécheurs d'air, appareils pour le séchage en
milieu froid ou chaud, humecteurs par ultrasons;
installations et appareils pour l'humidification de l'air;
distributeurs d'air, clapets d'aération et de ventilation;
appareils et dispositifs pour le réglage des quantités d'air
et/ou de gaz ainsi que des courants d'air et/ou de gaz;
appareils et dispositifs pour mélanger l'air et/ou le gaz;
chauffe-eau; cuisinières, spécialement électriques et à gaz;
radiateurs à rayons infrarouges ou à gaz, accumulateurs de
chaleur en céramique, appareils et dispositifs pour le
bronzage de la peau (à usage cosmétique); habillages en
métal et/ou en matière plastique pour corps de chauffe;
boîtiers en métal et/ou en matières plastiques pour
appareils et dispositifs de chauffage, de ventilation, de
climatisation et de réfrigération; réchauffeurs et
vaporisateurs pour installations de chauffage, réchauffeurs
pour eau industrielle, spécialement pompes de chaleur pour
eau industrielle; chauffe-eau, bouilleurs et ballons d'eau
chaude; installations d'échange de chaleur, appareils et
dispositifs thermiques, notamment réchauffeurs de liquides,
générateurs de vapeur, réchauffeurs d'air, chauffe-eau
instantanés, réchauffeurs et vaporisateurs pour
installations de chauffage, de climatisation, de
ventilation, de réfrigération, de séchage et aéro-techniques
ainsi que pour échangeurs de chaleur; appareils et
dispositifs pour le transport et/ou la récupération de la
chaleur, à savoir tubes échangeurs de chaleur, tubes pour la
conduction de chaleur, tubes pour le transfert de chaleur;
parties des produits précités, notamment condensateurs,
vaporisateurs, filtres, sécheurs, collecteurs, tuyauteries
et canaux en métal et/ou en matières plastiques pour agents
frigorifiques; pompes de chaleur et installations de pompes
de chaleur, se composant essentiellement d'une ou de
plusieurs pompes de chaleur, de compresseurs, de
condensateurs, de soupapes d'expansion, de vaporisateurs,
d'aérateurs, de tuyauterie, de serpentins de tuyaux, de
raccords de tuyaux, de récipients spéciaux, d'accumulateurs,
d'échangeurs de chaleur, de corps de chauffe, de garnitures
(soupapes), de filtres, de sécheurs, de canaux d'air
préfabriqués et/ou de conduits d'air, de liquides, d'agents
frigorifiques, de gaz et/ou de vapeur; canaux d'air
préfabriqués, raccords de canaux, ajutages, caisses d'air
mélangé, raccords spéciaux pour les appareils de chauffage,
ajutages à brides, cuvettes d'eau de condensation; orifices
d'aspiration et bouches de sortie ainsi que raccords de
canaux, en métal et/ou en matière plastique; appareils et
dispositifs de suspension pour appareils et dispositifs de
chauffage, d'aération et de réfrigération, notamment
électro-frigorifiques; appareils et dispositifs de
climatisation; appareils et dispositifs de filtrage,
notamment appareils et dispositifs pour le filtrage d'air,
de gaz, de liquides, d'eau et d'huile; filtres pour
installations industrielles; revêtements en métal et/ou en
matière plastique pour installations d'échange de chaleur,
pour appareils et dispositifs thermiques et pour appareils
et dispositifs de chauffage, de réfrigération, d'aération et
de climatisation; volets spéciaux de soufflage, d'arrêt et
de guidage d'air; appareils et dispositifs pour la
récupération de la chaleur provenant de l'eau souterraine,
de la mer, de la terre, de l'air, des eaux d'égout, des gaz
d'échappement et de l'énergie solaire; installations,
appareils et dispositifs de réfrigération, notamment
appareils frigorifiques, appareils et dispositifs pour
frigorifier et purifier l'air des locaux, refroidisseurs
d'air, refroidisseurs à convection, refroidisseurs de gaz et
de liquides, tours de refroidissement, refroidisseurs d'eau
de retour, serpentins de condensation, refroidisseurs pour
générateurs, pour transformateurs, pour machines motrices,
pour navires ainsi que pour l'industrie chimique, de
l'acier, l'industrie sidérurgique, du verre, pour les mines,
pour l'industrie pétrolière, pour centrales de force
motrice, pour l'industrie atomique, frigorifique,
alimentaire et des boissons, installations, centrales et
appareils de climatisation; installations de dégivrage, de
dépoussiérage et de purification de l'eau, tous pour buts
industriels; installations de distribution d'eau; éléments
de réfrigération pour installations de condensation;
appareils de refroidissement pour milieux réfrigérants,
notamment pour eau réfrigérante ainsi qu'installations de
refroidissement qui en sont complètement ou essentiellement
composées; réservoirs pour la technique thermique,
frigorifique, d'aération, de chauffage, l'industrie ménagère
et sanitaire, pour l'industrie des procédés industriels,
l'industrie chimique et pétrochimique, l'industrie de
l'acier, l'industrie sidérurgique et du verre, pour les
centrales de force motrice et nucléaires et pour l'industrie
alimentaire; ventilateurs, cadres de ventilateurs, anneaux
de ventilateurs; appareils et dispositifs pour l'utilisation
de la chaleur d'échappement ainsi qu'installations qui en
sont complètement ou essentiellement composées; conduits de
tuyaux en métal et/ou en matière plastique pour
installations d'échange de chaleur, d'appareils et
d'ustensiles thermiques, d'installations de pompes de
chaleur, d'installations de chauffage, d'installations
d'aération et de désaérage, d'installations industrielles,
d'échangeurs de chaleur, ainsi que comme parties
d'installations, d'appareils et de dispositifs pour le
transport et la récupération de la chaleur
12
Radiateurs pour le refroidissement de moteurs de véhicules
terrestres; pots d'échappement (parties de véhicules);
réservoirs en métal et/ou en matière plastique pour
véhicules terrestres
17
Tuyaux et conduits de tuyaux en matière plastique ou en
matière plastique combinée avec du métal, notamment pour
gaz, air, vapeur, liquides et eau; tubes pour échangeurs de
chaleur, pour refroidisseurs et pour condensateurs, tubes à
ailettes et tubes pour filtres; plaques insonorisantes;
raccords pour conduits de tuyaux en matière plastique ou en
matière plastique combinée avec du métal; tuyauteries en
matière plastique ou en matière plastique combinée avec du
métal pour installations d'échange de chaleur, pour
appareils et dispositifs thermiques, pour installations de
pompes de chaleur, pour installations de chauffage, pour
installations industrielles, pour échangeurs de chaleur,
pour récipients ainsi que pour installations, appareils et
dispositifs destinés au transport de chaleur et/ou à la
récupération de la chaleur; installations de tuyauteries en
matière plastique ou en matière plastique combinée avec du
métal
19
Capuchons contre la pluie; jalousies en matière plastique ou
en matière plastique combinée avec du métal; cloisons,
plafonds et planchers insonorisants
20
Revêtements en matière plastique ou en matière plastique
combinée avec du métal pour corps de chauffage; grilles de
protection contre les intempéries; paniers de protection,
clapets de retenue en matière plastique ou en matière
plastique combinée avec du métal; porteurs à crochets,
colliers de suspension, colliers à cornières, brides
porteuses ainsi que pièces d'attache en matière plastique ou
en matière plastique combinée avec du métal; buses en
matière plastique ou en matière plastique combinée avec du
métal, en particulier tuyères de sortie; revêtements en
matière plastique ou en matière plastique combinée avec du
métal pour installations d'échange de chaleur et pour
appareils et dispositifs thermiques, de chauffage, de
réfrigération, de ventilation et de climatisation; consoles
murales en matière plastique ou en matière plastique
combinée avec du métal; récipients et réservoirs en matière
plastique ou en matière plastique combinée avec du métal, à
savoir pour la technique thermique, frigorifique, de
l'aération, du chauffage, pour l'industrie ménagère,
sanitaire et des procédés industriels, pour l'industrie
chimique, pétrochimique, pour l'industrie de l'acier,
l'industrie sidérurgique et du verre, pour les mines, les
centrales de force motrice et nucléaires, pour l'industrie
alimentaire, pour machines motrices, opératrices et pour
navires; garnitures pour les installations de conduits de
tuyaux citées dans les classes 6 et 17, à savoir vannes
d'arrêt, soupapes et clapets
24
Nattes de filtrage (en matière textile) pour buts
industriels