01
Produits chimiques destinés à l'industrie, à la
photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la
sylviculture; résines artificielles à l'état brut; matières
plastiques à l'état brut; engrais pour les terres;
compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la
soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver
les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières
collantes) destinés à l'industrie
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs
et artistes
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices
04
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour
absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;
bougies, mèches
05
Matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires; préparations pour détruire les
mauvaises herbes et les animaux nuisibles
06
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques; constructions transportables métalliques;
matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils
métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie
métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits
métalliques non compris dans d'autres classes; minerais
métalliques
07
Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et
courroies de transmission (à l'exception de ceux pour
véhicules terrestres); instruments agricoles non manuels;
couveuses pour les oeufs
08
Outils et instruments à main entraînés manuellement;
coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches;
rasoirs
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques (y compris la télévision et la
radio), photographiques, cinématographiques, optiques, de
pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;
appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une
pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes; caisses
enregistreuses, machines à calculer; extincteurs
10
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels;
articles orthopédiques; matériel de suture
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau
14
Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières
ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);
joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et instruments
chronométriques
15
Instruments de musique
16
Papier, carton, articles en papier ou en carton; imprimés,
journaux et périodiques, livres, articles pour reliures,
photographies; papeterie; matières adhésives (pour la
papeterie); matériaux pour les artistes; pinceaux; machines
à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);
matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie;
clichés
17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits
en ces matières non compris dans d'autres classes; produits
en matières plastiques mi-ouvrées; matières servant à
calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non
métalliques
18
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non
compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et
valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie
19
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides
non métalliques pour la construction; asphalte, poix et
bitume; constructions transportables non métalliques;
monuments non métalliques
20
Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris
dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques
21
Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et
la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué); peignes et
éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux
pour la brosserie; instruments et matériel de nettoyage;
paille de fer; verrerie, porcelaine et faïence non comprises
dans d'autres classes
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;
matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer,
etc.); matières textiles fibreuses brutes
23
Fils à usage textile
24
Produits textiles, comprenant ceux en chanvre, spart et
brocart; couvre-lits, couvertures, linge de table, draps de
lit, rideaux, toiles de décor, brise-bise, drapeaux, tulles
et textiles pour tissus d'ameublement et décoration; tissus
d'ameublement (sauf en toile)
25
Chemisettes, caleçons, combinaisons, sweaters, pull-overs,
jerseys, maillots de bain, bas, chaussettes, imperméables,
cravates, pochettes, mouchoirs de cou ou foulards, chemises,
mantilles, corsets, gaines, soutiens-gorge, ceintures,
robes, vestes, pantalons; pantoufles, souliers et chaussons
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons à
pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;
fleurs artificielles
27
Tapis, tapis-brosse, passages, nattes, linoléum et autres
articles pour recouvrir les planchers; papiers peints
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à
l'exception des vêtements); ornements et décorations pour
arbres de Noël
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
confitures; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et
graisses comestibles; sauces à salade; conserves
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de
mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde;
vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);
épices; glace à rafraîchir
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non
compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et
légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles;
aliments pour les animaux, malt
32
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et
autres préparations pour faire des boissons
33
Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
34
Tabac; articles pour fumeurs; allumettes
35
Services d'intermédiaires dans le domaine du commerce,
importation, exportation et représentations; promotion
d'affaires
36
Services d'épargne, opérations de créances, retraites,
allocations et opérations propres à une caisse d'épargne
37
Constructions et réparations
38
Communications
39
Services d'emmagasinage, de transport et de distribution
40
Traitement de matériaux
41
Services d'éducation et de récréation
42
Services rattachés à l'hôtellerie