01
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la
photographie, l'agriculture, l'horticulture, la
sylviculture; résines artificielles et synthétiques,
matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de
liquides ou de pâtes); engrais pour les terres (naturels et
artificiels); compositions extinctrices; trempes et
préparations chimiques pour la soudure; produits chimiques
destinés à conserver les aliments; matières tannantes;
substances adhésives destinées à l'industrie
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines naturelles, métaux en feuilles et en
poudre pour peintres et décorateurs
04
Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et
les graisses comestibles et les huiles essentielles);
lubrifiants; compositions à lier la poussière; compositions
combustibles (y compris les essences pour moteurs) et
matières éclairantes; chandelles, bougies, veilleuses et
mèches
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;
produits diététiques pour enfants et malades; emplâtres,
matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires; désinfectants; préparations pour
détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles
06
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancres,
enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;
rails et autres matériaux métalliques pour les voies
ferrées; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour
véhicules); câbles et fils métalliques non électriques;
serrurerie; tuyaux métalliques; coffres-forts et cassettes;
billes d'acier; fers à cheval; clous et vis; autres produits
en métal (non précieux); minerais
07
Machines et machines-outils; moteurs (excepté pour véhicules
terrestres); accouplements et courroies de transmission
(excepté pour véhicules terrestres); grands instruments pour
l'agriculture; couveuses
08
Outils et instruments à main; coutellerie, fourchettes et
cuillers; armes blanches
10
Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les
dents artificiels)
11
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau
13
Armes à feu; munitions et projectiles; substances
explosives; feux d'artifice
15
Instruments de musique (à l'exception des machines parlantes
et appareils de T.S.F.)
16
Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris
dans d'autres classes); imprimés, journaux et périodiques,
livres; articles pour reliures; photographies; papeterie,
matières adhésives (pour la papeterie); matériaux pour les
artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à
jouer; caractères d'imprimerie; clichés
17
Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets
fabriqués en ces matières; feuilles, plaques et baguettes de
matières plastiques (produits semi-finis); matières servant
à calfeutrer, à étouper et à isoler; amiante, mica et leurs
produits; tuyaux flexibles non métalliques
19
Matériaux de construction, pierres naturelles et
artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;
tuyaux en grès ou en ciment; produits pour la construction
des routes; asphalte, poix et bitume; maisons
transportables; monuments en pierre; cheminées
20
Meubles, glaces, cadres; articles en bois, liège, roseau,
jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre,
nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces
matières ou en matières plastiques
21
Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et
la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué); peignes et
éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux
pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage;
paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du
verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;
matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de
mer); matières textiles fibreuses brutes
23
Fils
24
Tissus; couvertures de lit et de table; articles textiles
non compris dans d'autres classes
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, boutons à
pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;
fleurs artificielles
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits
servant à recouvrir les planchers; tentures (excepté en
tissu)
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à
l'exception des vêtements); ornements et décorations pour
arbres de Noël
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
confitures; oeufs, lait et autres produits laitiers; huiles
et graisses comestibles; conserves, pickles
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour
faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces;
épices; glace
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines,
animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes
vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour
les animaux, malt
32
Bière, ale et porter; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour
faire des boissons
33
Vins, spiritueux et liqueurs