06
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancres,
enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;
rails et autres matériaux métalliques pour les voies
ferrées; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour
véhicules); câbles et fils métalliques non électriques;
serrurerie; tuyaux métalliques; tuyaux et tubes métalliques
de toutes sortes nus ou revêtus, soudés ou sans soudure et,
notamment, tubes de chauffage, tubes gaz, tubes pour le
forage pétrolier, casing, tubing, tubes pour l'industrie du
pétrole et pour l'industrie chimique, gros tubes pour
oléoducs et canalisations, tubes minces, tubes en acier
inoxydable ou en aciers spéciaux, tubes en alliages
spéciaux, tubes pour l'industrie mécanique et l'industrie
thermique, tubes à ailettes, tubes pour la construction,
pour la décoration; courbes et raccords tubulaires, joints
d'accouplement de tubes, manchons de raccordement, colliers,
brides, bouteilles métalliques, réservoirs métalliques;
feuillards métalliques et, notamment, feuillards d'acier,
profils de toutes sections, cornières, profils légers
clouables; pièces embouties de toutes sortes et, notamment,
fonds de citerne et réservoirs, pistes, éléments d'abris;
coffres-forts et cassettes; billes d'acier; fers à cheval;
clous et vis; autres produits en métal (non précieux) non
compris dans d'autres classes; minerais; buses de drainage
07
Machines et machines-outils, arbres de machines, bâtis de
machines, parties de machines, ensembles d'évacuation,
accessoires de réglage pour conduites d'eau ou de gaz;
machines pour le traitement du métal, laminoirs, dresseuses,
cintreuses, machines à profiler, moteurs (excepté pour
véhicules terrestres); accouplements et courroies de
transmission (excepté pour véhicules terrestres); grands
instruments pour l'agriculture; couveuses
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.),
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils
automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de
monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses
enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs,
conduits et tubes électriques, manchons pour ces tubes;
bancs d'épreuve
11
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires, tubes de chauffage pour panneaux, tubes
réfractaires, tubes pour chaudières, tubes pour fours de
raffineries, tubes pour usage nucléaire, notamment tubes
pour générateurs de vapeur et gaines de combustible;
accessoires de réglage pour conduites d'eau ou de gaz
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau; emboutis pour châssis automobiles et matériel roulant,
châssis assemblés, emboutis de carrosserie
17
Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets
fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;
feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques
(produits semi-finis); matières servant à calfeutrer, à
étouper et à isoler; amiante; mica et leurs produits; tuyaux
flexibles non métalliques; joints et raccords en matière
plastique; tubes et profilés pour l'architecture (non
métalliques)
19
Matériaux de construction, pierres naturelles et
artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;
tuyaux en grès ou en ciment; produits pour la construction
des routes; asphalte, poix et bitume; maisons
transportables; monuments en pierre; cheminées; éléments
d'abris; piste d'envol et pistes routières; buses de
drainage; tubes et profilés pour l'architecture (non
métalliques)
20
Meubles, glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres
classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os,
ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer;
celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques; pattes en matière plastique; tubes
revêtus de plastique; tubes et profilés pour la literie, la
décoration et le mobilier
37
Constructions et réparations, constructions métalliques,
aides et conseils dans le domaine de la construction
40
Traitement des matériaux, traitement à façon de matériaux
métalliques, revêtement, zingage, galvanisation
42
Rapports, consultations, études et recherches, en
particulier techniques et technologiques, concernant
notamment la métallurgie, la mécanique, l'électricité, la
chimie, le contrôle des matériaux; services de recherche
opérationnelle et de documentation technique