07
Moteurs de tous types sauf camions et autres automobiles
utilitaires de quelque nature et leurs pièces détachées;
moteurs Avia D 407, 421, 422 et 432; outils, instruments et
produits de l'industrie mécanique sauf camions et autres
automobiles utilitaires de quelque nature; freins, sauf
camions et autres automobiles utilitaires de quelque nature;
roues sauf camions et autres automobiles utilitaires de
quelque nature, soupapes sauf camions et autres automobiles
utilitaires de quelque nature; les moteurs de tout type sauf
camions et autres automobiles utilitaires de quelque nature
et leurs pièces détachées; outils aéronautiques, leurs
parties et accessoires; moteurs et machines
électrotechniques sauf camions et autres automobiles
utilitaires de quelque nature et leurs accessoires
09
Installations et appareils, outils, mécanismes et
instruments de signalisation sauf camions et autres
automobiles utilitaires de quelque nature, leurs parties et
équipements; équipements, dispositifs et appareils de mesure
sauf camions et autres automobiles utilitaires de quelque
nature; réflecteurs sauf camions et autres automobiles
utilitaires de quelque nature, appareils et installations
pour téléphone et télégraphe sauf camions et autres
automobiles utilitaires de quelque nature; appareils,
équipements, installations, mécanismes et outils
électrotechniques et radiotechniques et leurs pièces
détachées sauf camions et autres automobiles utilitaires de
quelque nature; accumulateurs sauf camions et autres
automobiles utilitaires de quelque nature; installations et
équipements pour la navigation aérienne, leurs parties et
accessoires; garnitures électriques sauf camions et autres
automobiles utilitaires de quelque nature
11
Garnitures et corps d'éclairage électriques et leurs parties
sauf camions et autres automobiles utilitaires de quelque
nature
12
Avions, leurs parties, pièces détachées, accessoires et
équipements; aérostats et dirigeables, leurs parties et
accessoires; dispositifs et appareils aéronautiques, leurs
parties et accessoires; automobiles et véhicules de tout
genre et leurs parties sauf camions et automobiles
utilitaires et véhicules utilitaires de quelque nature (bus,
autocars, ambulances, camions, camionnettes et poids lourds
compris) et leurs parties (châssis, capotes, essieux, masse
d'équilibrage pour roues, carrosseries, embrayages, bielles,
convertisseurs de couple, raccords, carters, portes, chaînes
de transmission, boîtes de vitesse, engrenages, alarmes de
recul, basculeurs, vannes basculantes, dispositifs
d'attelage de remorque, réservoirs d'essence et rayons de
roues); moteurs Avia D 407, 421, 422 et 432; freins sauf
camions et autres automobiles utilitaires de quelque nature,
roues sauf camions et autres automobiles utilitaires de
quelque nature, hélices sauf camions et autres automobiles
utilitaires de quelque nature