06
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancres,
enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;
cabines de douche complètes, portes et cloisons de
séparation; éviers; rails et autres matériaux métalliques
pour les voies ferrées; chaînes (à l'exception des chaînes
motrices pour véhicules); câbles et fils métalliques non
électriques; serrurerie; tuyaux métalliques, y compris
pièces détachées et accessoires, à savoir manchons,
garnitures de tube, rallonges et pièces de raccordement;
coffres-forts et cassettes; billes d'acier; fers à cheval;
clous et vis; rivets, clous à crochet, écrous, boulons,
crochets, chevilles, anneaux et autre petite quincaillerie;
charnières; autres produits en métal (non précieux) non
compris dans d'autres classes, minerais
07
Machines non comprises dans d'autres classes et
machines-outils; machines à laver la vaisselle, machines à
laver, machines à détruire les immondices, mélangeurs
(mixers) et autres appareils et machines électrotechniques
pour le ménage non compris dans d'autres classes; moteurs
(excepté pour véhicules terrestres), accouplements et
courroies de transmission (excepté pour véhicules
terrestres); grands instruments pour l'agriculture;
couveuses; pompes non comprises dans d'autres classes
08
Outils et instruments à main; coutellerie, fourchettes et
cuillers; armes blanches
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques non compris dans d'autres classes,
appareils et instruments de radio, de télévision et autres
appareils et instruments d'enregistrement et de reproduction
du son et des images, appareils et instruments
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils
automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de
monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses
enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs;
appareils électrotechniques pour le ménage non compris dans
d'autres classes
11
Installations et appareils d'éclairage, de chauffage (aussi
de chauffage central), de production de vapeur, de cuisson,
de réfrigération, de séchage, de ventilation, d'aspiration,
de distribution d'eau, y compris pièces détachées et
accessoires non compris dans d'autres classes; geysers,
boilers, radiateurs, y compris pièces détachées et
accessoires non compris dans d'autres classes; installations
de W.-C. avec pots et réservoirs, sièges de W.-C.;
installations de salles de bain, baignoires, bidets,
urinoirs, lavabos, bacs à douche, robinets et autres
installations sanitaires, y compris pièces détachées et
accessoires; cuisinières; foyers; congélateurs et
réfrigérateurs et autres appareils et installations
électriques et électrotechniques pour le ménage non compris
dans d'autres classes
17
Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets
fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;
feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques
(produits semi-finis); matières servant à calfeutrer, à
étouper et à isoler; amiante, mica et leurs produits, tuyaux
flexibles non métalliques, y compris manchons, garnitures de
tube, rallonges, pièces de raccordement et tuyaux flexibles
19
Matériaux de construction (non métalliques), éviers, cabines
de douche complètes, carreaux de revêtement mural, de
plancher et de plafond, portes et cloisons en verre et
autres matériaux de construction en verre, pierres
naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre
et gravier; tuyaux en grès ou en ciment ou en matières
artificielles, y compris pièces détachées et accessoires, à
savoir manchons, garnitures de tube, rallonges et pièces de
raccordement; produits pour la construction des routes;
asphalte, poix et bitume; maisons transportables; monuments
en pierre; cheminées
20
Dressoirs de cuisine, meubles, armoires et petites armoires,
étagères, éléments de cuisines complètes à encastrer,
glaces, cadres, porte-rideaux et rails pour rideaux,
tringles, anneaux, patères, lames et galets pour rideaux;
articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège,
roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille,
ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques
21
Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage, la
cuisine et la salle de bain (non en métaux précieux ou en
plaqué); distributeurs de papier de toilette;
porte-serviettes, anneaux porte-serviettes, porte-savon,
porte-brosses à dents et autres accessoires similaires pour
la salle de bain et pour la toilette (non en métaux précieux
ou en plaqué); non compris dans d'autres classes; peignes et
éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux
pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage;
paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du
verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non
comprises dans d'autres classes
24
Tissus; couvertures de lit et de table; rideaux, y compris
les rideaux de douche, aussi en matière artificielle;
articles textiles non compris dans d'autres classes